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ORDONNANCES
point, descendant le ravin de Vieljeuf et le ravin de N'idjouve jusqu'à la rivière de Mimente , au point C; Au sud, par la rivière de lnimente en la remontant jusqu'au confluent des deux Mimente , point D; de ce point, par une ligne droite tirée à l'angle de la Vergnasse,
'point E, et par une autre ligne droite tirée au col du
Trescol des Abels , point F A l'est, du Trescol des Abels , en suivant le chemin de Rouve jusqu'à la Draye, qui sert de limite aux communes de Saint-André et de Saint-Privat , suivant ladite Draye jusqu'au point d'intersection de plusieurs chemins , entre autres du chemin de Rouve, point G; de là, par une ligne
droite allant au point d'intersection du chemin des Cana rifles avec la limite des deux communes de Saint-Privas et de Saint-Maurice , point H; Au nord, par ladite limite des communes de Saint-Privat et de Saint-Maurice, jusqu'à la rencontre de la limite de Saint-André, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de douze kilomètres carrés, vingt-six hectares. Cahier des charges de la concession des mines d'antimoine
807 Ordonnance du 25 décembre 18W, portant que le sieur LAFORGE est autorisé à établir, dans la commune de THEYS Isère), une taillanderie mise en jeu par les eaux dérivées des torrents de la COCHE SUR LES MINES.
Taillanderie, à Tbeys.
et du MERDARET.
L'article 3 de ladite ordonnance porte que le permissionnaire ne pourra , ainsi qu'il s'y est engagé, consommer
dans son usine plus de 80 charges de bois, du poids de 75 kilogrammes l'une.
Ordonnance du 25 décembre 18/e0, portant que la dame HENRY, veuve BERCHET, et le sieur MORTS,
Patouillet à Dommarien.'
sont autorisés à établir un patouillet à une seule huche, pour la préparation du minerai de fer, sur la tête d'eau du moulin, dit ou BAS, qu'ils possedent sur la rivière de VINGEANNE, dans la coramane de DOMMARIEN (Haute-Marne).
du louve et de Solpéran.
( Extrait. ) Art. 94. Les concessionnaires ne pourront établir des
usines pour la préparation mécanique ou le traitement métallurgique des produits de leurs mines, qu'après avoir obtenu une permission à cet effet , dans les formes déterminées par les articles 73 et suivants de la loi du 21 avri11810.
Ordonnance du 28 décembre 18 /09, portant qu'il est Mines de cuivre fut concession aux sieurs Jacques-Antoine- Mol et de plomb ar pile DE LONGUIERS et Christophe LE MA RCICAND DES gentifère du Mi-
MARANs., de mines de cuivre et de plomb argentifère situées clans les communes de SAINT-ROMEDE - TARN , de VIALA-De-TARN et de MIONTJAEX AYeyE94
Usine à fer, à Rugies.
Ordonnance du 25 décembre 180, portant que
M. le comte Ro Y et Mme la comtesse d'Ami« sont
autorisés à ajouter à la forge qu'ils possèdent sur la rivière de RILLE , dans la commune de RHGLES
(Eure), une usine à fer qui sera composée de le Jburs à reverbère et des cylindres nécessaires à la fabrication des fers de petit échantillon.
(Extrait.) Art. 2. Cette côneession , qui prendra le nom de concession du Minier, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir : Par cinq lignes droites tirées du clocher de Saint-Symphorien à l'angle septentrional du hameau d'Ambias ; de ce dernier point au pont surie Tarn, sis au nord de Muriac ; de ce pont au confluent du ruisseau d'Aigues-Bonnes et de la rivière du Tarn ; de ce confluent à l'angle nord-ouest