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ORDONNANCES
du hameau de Concoulès , et de ce dernier point au clocher de Saint-Symphorien , point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de huit kilomètres carrés , cinquante-six hectares.
SUR LES MINES.
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Cahier des charges de la concession des mines de cuivre et de plomb argentifère de \CREissEts.
( Extrait. ) Cahier des charges de la concession des mines de cuivre et de plomb argentifère du MINIER.
( Extrait. ) Art. 25. Les concessionnaires ne pourront établir des usines pour la préparation mécanique ou le traitement métallurgique des produits de leurs qu'après avoir obtenu une permission à cet effet, mines, dans les formes détermi-
nées par les articles 73 et suivants de la loi du 21 avril 1810.
Mines de cuivre et de plomb
argent ifére de Creissels.
Ordonnance du 28 décembre 184,0, portant qu'il est fait concession aux sieurs Jacques-Antoine-Adolphe DE LONGUIERS et Christophe LE MARCHAND
DES
MARANS, de mines de cuivre et de plomb argentfère situées dans les communes de CREISSELS SAINTGEORGES-COMPRÉGNAC
MILHAU (Aveyron ).
,
CASTELNAU, PÉGUAYROLIES
Art. 25. Ut suprà.
Ordonnance du 28 décembre 18!0, portant que le sieur MAROT, jeune, est autorisé à convertir en une usine à fer, la papeterie qu'il possède sur le ruisseau
Usine à fer, à Bayac.
de LA COUZE , au lieu dit DU COLOMBIER, dans la com-
mune de BAYAC (Dordogne).
La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit Un haut-fourneau alimenté au charbon de bois pour la fusion du minerai de fer ; Deux feux d'affinerie alimentés à la houille, et deux marteaux. Ces ateliers seront disposés comme l'indique le plan qui restera joint à la présente ordonnance.
et
( Extrait. )
Art. 2. Cette concession qui prendra le nom de
cession de Creissels , est limitée conformément au planconan-
nexé à l'ordonnance de ce jour, relative à la concession du
Minier, par quatre lignes droites tirées du clocher de Creissels au confluent de la rivière du Cernon et de la ri-
vière du Tarn ; de ce confluent à l'angle nord du hameau de Jong ; de cet angle à l'angle nord du hameau des Aumières , et de ce dernier angle au clocher de Creissels , point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de vingt et un kilomètres carrés, douze hectares.
Ordonnance du 28 décembre 1840, portant que le Lavoirs à bras, sieur HANCENOT est autorisé à établir six lavoirs à
à Joinville.
bras, pour la préparation du minerai de fer, dans un clos qu'il possède sur le territoire de la communede Jouvviun, arrondissement de VAssy (HauteMarne) .
Ordonnance du 28 décembre t8!0, portant
que le Lavoir, à bras, à
sieur LAVALLE est autorisé à construire deux la- Audun-le-Tiche.
voirs à bras pour le lavage du minerai de fer, dans un pré qu'ai possède au-dessous de son' moulin, situé dans la commune d'Aunurr-LE-TicHE (Moselle).