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ORDONNANCES
3°. D'un gros marteau et de deux paires de cylindres préparateurs; 4°. De deux fours à réverbère accolés, pour chauffer les barres de fer ébauchées 50. De deux paires de cylindres étireurs. (B) Une usine pour la fabrication de la tôle et du ferblanc, composée 1.. De huit fours à réverbère, accolés quatre à quatre pour chauffer les barres de fer et recuire la tôle 2°. De quatre laminoirs avec tous leurs accessoires. ART. M. Les impétrans ne pourront consommer dans lesdites usines que des combustibles minéraux. Mines de houille de Saint-
Etienne.
ORDOIVNANCES portant concessions de mines de
houille dans l'arrondissement houiller de SaintÉtienne (Loire ).
[ Suite (1).] 38. ORDONNJINCE du 6 septembre 1825. ART. Ier. 11 est fait aux sieurs Pierre-Antoine et Jean. Franç.-MagloireMortier père et fils, sous le nom de concession de Couloux, concession des mines de houille comprises dans le, périmètre n°. 15 bis de l'arrondissement houiller de
Saint-Etienne , département de la Loire , et limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente Ordonnance A Pouest et au nord-ouest, du milieu de l'embouchure du ruisseau de Seloin dans le Gier, l'axe du cours de ce ruisseau jusqu'au confluent du ruisseau de la Catonnière; puis l'axe du cours de ce dernier ruisseau jusqu'à la ren-
contre de la ligne droite tirée du centre du puits PiroJacques à l'angle sud-ouest de la maison de maître appartenant au sieur Dugas-de-la-Catonnière
A l'est, de cette rencontre, la ligne droite tirée au centre du puits Piro-Jacques ; puis l'axe du chemin de service tenclantsle la Catonnière et Mont-Joint, à Rive-de-
Gier, jusqu'à l'angle est de la maison Barrot ; de cette (1) Voyez la note de la page 493 de ce volume.
5o5 maison , une ligne droite, longeant , du côté de l'est, la SUR LES MINES.
maison et le jardin du sieur Derolland, traversant la grande route de Saint-Etienne à Lyon, et prolongée jusqu'au milieu du cours du Gier;
Au sud , de ce point sur le Gier, le cours de cette rivière jusqu'au milieu de l'embouchure du ruisseau de Seloin, point de départ. Les limites indiquées ci-dessus renferment une étendue superficielle de vingt-sept hectares. Mines d'an-
ORDONNANCE du 6 septembre 1825, portant thracite concession des \mines d'anthracite de Gomer Gon". ( Mayenne ).
(Extrait.)
CHARLES etc., etc. , etc ; ART. Ier. Il est fait aux sieurs Anselme Bucher père 'et fils, Armand-Jean Bernard, et Étienne-Carré Durocher, , concession des mines d'anthracite de Gomer, département de la Mayenne, sur une étendue de dix kilomètres carrés vingt-trois hectares. ART. II. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit, conformément aux plans fournis par la société Bucher, et dont une expédition restera annexée à la présente Ordonnance A partir du clocher de Saint-Brice, par une ligne droite tirée au clocher de Préaux, formant une des limites de la concession Thoré-Cohendet Cherouvrier et consorts , et
s'arrêtant à son point d'intersection avec l'axe de la route de Château-Gontier à Sablé ; de ce point d'intersection une droite menée à la Manchottière ; de la Manchottière au moulin de Belair, en ligne droite ; du moulin de Belair, en ligne droite, au clocher de Boues ; de ce clocher au moulin à vent de Petite-Roche, en ligne droite ; du moulin de Petite-Roche à celui de la Caguardière , en ligne
droite ; enfin , de ce dernier point, en ligne droite, au clocher de Saint-Brice , point de départ.
ART. V. Les concessionnaires se conformeront exactement au cahier des charges souscrit par eux, et qui restera annexé à la présente Ordonnance.