Annales des Mines (1825, série 1, volume 11) [Image 258]

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ORDONNANCES

SUR LES MINES.

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ORDONNANCE du 23 septembre 1825, concer- Usines de Mines d'an.,

thracite de la Bazougede-Chemért".

ORDONNANCE du 6 septembre 1825, portant concession des mines d'anthracite de la Bazouge-de-Cheméré (Mayenne).

(Extrait.) CHARLES, etc., etc. , etc.

ART. ler. 11 est fait concession aux sieurs Michel Liziard , René Chantelou , Pierre Rocher, René Roblot

Cyprien Legras , et comte de la Rochelambert , des mines d'anthracite de la Bazouge - de - Cheméré situées dans l'arrondissement de Laval, département de la Mayenne. ART. II. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit 10. Au nord , par une ligne droitemenée du clocher de Soulgé , route de Laval au Maris, au pont de la Vaige sur la même route 2°. A Pest, par le cours de la Vaige, jusqu'à la Bazougede-Cheméré

3.. Au sud, du clocher de la Bazouge par une ligne droite jusqu'à celui de Bazouger ;

40. A l'ouest, par une ligne droite du clocher de Bazouger jusqu'à celui de Soulgé , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superfi-

cielle de trente-deux kilomètres carrés vingt-sept hectares , conformément au plan signé par Pingénieur des mines , les 18 mars 1824 et 24 mai 1825 , et visé par le préfet le 27 juillet 1825. Ledit plan restera annexé à la présente Ordonnance.

ART. VI. Les concessionnaires se conformeront aux clauses et conditions exprimées dans le cahier des charges

délibéré en conseil général des Mines , et qu'ils ont accepté le 28 mai 1825. Ce cahier des charges restera annexé à la présente Ordonnance.

riant les usines à fer établies à Fraincourt V"i""rt* ( Haute-Marne).

( Extrait.; CHARLES, etc., etc., etc. ; ART. ler. Les héritiers de la dame Antoinette-LouiseMarie Croizat de Thiers, veuve du sieur Casimir-Léon de Béthune-Pologne, sont autorisés à conserver et tenir en activité les usines à fer que ladite dame possédait à Vraincourt , sur la rivière de Marne , département de la Haute-, Marne. ART. II. La consistance de cette usine est et demeure fixée, conformément aux plans joints à la présente ordonnance, comme il suit ; savoir , 1°. un haut-fourneau ; 2°. d_eux feux de forges ou d'affineries ; 3° un patouillet ; 40. un bocard à crasses.

ORDONNANCE du 23 septembre 1825, qui, Forges de d'une part, prescrit diverses mesures à suivre chamouitpour les eaux des forges haute et basse de ley. Chamouilley (Haute-Marne); et, d'une autre"----' part, rend les propriétaires de ces fôrges gaTans et responsables de tous dommages qui pourraient résulter de la surtension des eaux, et de toute dégradation provenant de l'inexécution des charges qui leur sont imposées par la présente Ordonnance. ORDONNANCE du 5 octobre 1825, portant ré- Minestie. siliation de la concession des mines de lignite sainfélâarpyriteux de Sainte-Marguerite seme_infé_ guerite. rieure ). CHARLES, etc., etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur Vu la demande adressée au préfet de la Seine-Inférieure, le 23 août 1824, par le *sie.ur Victor de la Halle, tendant à obtenir la résiliation de la concession de lignite pyriteux