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en activité ses cinq lavoirs avant d'avoir exécuté les travaux ci-dessus prescrits. Usine de Lombroy.
ORDONNANCE du i" . septembre 1825, portant
autorisation d'établir à Lonzbroy (Marne) une usine pour le traitement du minerai de fer.
( Extrait.) CHARLES) etc. , etc. , etc.;
ART. ier. Le sieur Roussel est autorisé à établir à Lom-
broy, commune de Trois-Fontaines, département de la Marne, une usine pour la préparation et la fusion du mi-
nerai de fer; cette usine sera composée, conformément aux
plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance: 1°. D'un haut-fourneau dont la machine soufflante sera mue sans emploi de cours d'eau ; 20. D'un bocard à minerais.
ART. III. Le niveau actuel de l'étang sera maintenu 3 son déversoir, qui est hors d'état de service , sera reconstruit , et le nouveau seuil établi absolument dans la même position que lanciers, où il sera fixé un repère solide et durable ; ce repère sera isolé et placé dans un lieu apparent. Il sera établi, à la suite de l'étang, un ou plusieurs bassins d'épuration d'une capacité suffisante pour contenir les eaux qui auront servi à laver le usinerai et à le clarifier
cet établissement sera disposé de manière à ne pas nuire au chemin de Robert-Espagne à Saint-Didier. usine que
Aar. VIII. Il ne pourra employer dans son des minerais provenant d'exploitations légalenrnt autorisées.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
ART. XI. n reste responsable des dommages que pourrait occasionner le lavage des minerais, en donnant aux eaux qui sortiront des bassins des qualités nuisibles.
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ORDONNANCE du ter. septembre 1825, portant
autorisation d'établir un haut-fourneau sur le COUPS du Doubs, en la commune de Torpes.
Haut-fourneau de Torpes.
( Extrait. ) etc., etc., etc. ART. ler. Le sieur Charles Saint est autorisé à établir, conformément au plan joint à la présente ordonnance, sur commune de Torpes , département du le cours du Doubs, un haut-fourneau propre à la fusion du minerai Doubs'
CHARLES,
de fer.
Cette usine sera mise en activité dans le délai d'un an au plus tard , à dater de la notification de la présente ordonnance; elle sera en outre tenue en activité constante et ne pourra chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. ART. X. Le sieur Saint ne pourra employer dans son usine que des minerais pour l'exploitation desquels il aura été satisfait aux dispositions prescrites par la loi du 21 avril s s o
ORDONNANCE du Pr. septembre 1825, portant
autorisation d'établir des usines à fer en la commune de Pont-sur-l' Ognon (Haute-Saône). ( Extrait. )
CHARLES
, etc., etc. , etc.
Ana'. ler. Les sieurs Blum sont autorisés à établir, conformément à leur demande et au plan ci-joint, sur . la rivière de l'Ognon , commune de Pont-sur-POgnon , département de la Haute-Saône , dans un emplacement à eux appartenant : (A) Une usine pour l'affinage et l'étirage du fer, composée
1°. D'un feu, dit finerie, pour la fusion de la fonte .et sa conversion enfine-métal;
20; De huit-fours à réverbère, accolés deux à d-èine
pour l'affinage des fontes ;
Usines de
Pont-surPOgnon.