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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
PROCÈS-VERBAUX
DE VISITE
265
DES MINES
EN
1873.
A M. le Préfet du département d
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS
Versailles, le 10 décembre 1873. ADRESSÉES
Monsieur le Préfet, chaque année, aux termes des instructions, A MM.
LES
PRÉFETS, A MM.
LES INGÉNIEURS DES MINES,
ETC.
MM. les Préfets doivent me transmettre les procès-verbaux des visites auxquelles MV1. les Ingénieurs des mines ont procédé, sur les mines de leur département, dans le courant de l'année. Il est à désirer que l'envoi de ces procès-verbaux soit aussi rapproché que possible; je viens donc vous prier d'inviter M. l'Ingé-
NOVEMBRE
ET
DÉCEMBRE 1373.
nieur en chef des mines à vous remettre, dès qu'il le pourra, lesdits procès-verbaux, ainsi que le rapport d'ensemble qui doit les accompagner. Je vous serai obligé ensuite de m'adresser le tout, en y joignant
TOURNÉES
A M.
DE
MM.
LES INGÉNIEURS
DES
MINES
EN
187/1.
, Ingénieur des mines. Versailles, le 6 décembre 1873.
les observations que vous pourriez avoir à présenter sur cette parr tie essentielle du service. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Monsieur, je viens vous prier de m'adresser, le plus tôt possible,
Le Ministre des travaux publics'.
le projet des tournées que vous comptez faire, en 187/1, pour le service dont vous êtes chargé.
Pour le Ministre et par autorisation :
Le Conseiller d'État, Secrétaire général,
Je n'ai pas d'instructions spéciales à vous transmettre pour la rédaction de ce travail. Je me bornerai à me référer à celles que
DE
B0UREU1LLE.
mon administration vous a précédemment adressées à ce sujet et notamment à ma circulaire du 3i janvier 1872, en ce qui concerne la part qu'il convient de faire à la surveillance du travail des enfants dans les manufactures. Vous voudrez bien aussi tenir compte des observations dont vos précédents projets ont pu être l'objet. Je rappellerai, d'ailleurs, que les projets de MM. les Ingénieurs ordinaires doivent me parvenir par l'intermédiaire de MM. les Ingénieurs en chef. Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation :
Le Conseiller d'État, Secrétaire général^ DE
B0UREU1LLE.
DÉCRETS,
1873.
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