Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
162
APP
APP
l'administration centrale, des for-
AMBOLLAS (Les) (suite)
et Bergue les mines de manga- mules imprimées de certificats d'épreuves d'-; (appareils placés nèse des -; VI, 261. sur terre); I, 31. Circulaire du
AMICUES ET JEA NSOULIN 21. février 1882 ; même objet que la précédente(appareils employés cessions de mines). dans l'enceinte des chemins de (S' °). Voir JURISPRUDENCE (Con-
fer); I, 32. = Décret, du 23 féANCE.\U (S'). Voir Junusrrrr vrier 1882, portant modification DENCE (_Iccidents). des articles 2 et 3 du décret du 10 mai 18:54, relatif aux frais et ANDRL (S^). Voir CHÂTEAU- honoraires dus aux ingénieurs
(les mines pour épreuves d'-;
sui,,-Cuir, (Commune de). ANCLAS (Basses-Pyrénées). Dé-
cret, du 30 avril 1886, concédant à la Société anonyme des mines
1, 16. = Circulaire, du 20 mars 1882, portant envoi du décret qui précède; I,142. =Circulaire, du 20 octobre 1883, relative à l'instruction, par l'autorité judi-
d'Arre, les mines de blende et autres minerais connexes d' -; ciaire, des accidents d'-; 11, 407. VII, 363. _ (Mines (I'Arre et = Circulaire, du 13 février 18844, (!'-). Voir AnRE. (Concession d'). relative aux chaudières verticales à vapeur; III, 32. = Circu-
ANICIIE (Mines d') (Nord). laire, du 31 mars 1885, prescriVoir CHEMINS DE FER MINILRRS; vant une enquête sur les chauJURISPRUDENCE (Caisses de se- dières chauffées par les flammes
cours).
perdues de foyers métallurgiques; IV, 102. = Circulaire, du
ANNAM (Mines de l' - et du 4,juillet 1885, relative à lasurveilTonlcin). Voir TONPIN. ÀNNOL'U1,1_N (Nord). t1lEUr,culx (Concession de).
lance, par les ingénieurs (les n1ines, des- employés dans les éta-
Voir blissements militaires; IV, 23?.
= Circulaire, du 24 juillet 1885, portant euvoi de deux brochures _ANTIER (S'). Voir Do.xrcxsC relatives aux chaudières chaut (Commune de). fées par les flammes perdues de foyers métallurgiques; IV, 233. NZIN (Compagnie des mi- = Circulaire du 25 février 1886, nes (') (Nord). Voir Jm;rsPBe- prescrivant la production d'un DENCE (Occupations de terrains; bulletin signaléti(Jueà l'appui (les Redevance proportionnelle); Dv- rapports sur les explosions d'-; NAMI rE.
V, 2i.= Circulaire, du 28 mai 1886,
relative aux renseignements à APPAREILS A VAPEUR Cir- fournir, par les parquets, au sujet culaire, du 20 décembre] 881, re- du classement sans suite des pro-
lative à l'instruction, par l'auto- cès-verbaux d'accidents ou de rité judiciaire , clos accidents contraventions en matière d'-; d' -; I, 17. = Circulaire, du V, 20 i.=Girculaire,du8juin-1886, 12 janvier 1882, annoncent l'en- relative à la surveillance, par les voi de jeux de chiffres pour poin- ingénieurs des mines, cles - emconner les timbres des chaudiè- ployés dans les services militaires res; I, 23. = Circulaire, du 7 fé- (interprétation de la circulaire vrier 188-2, relative à la fourniture du 4 j uillet 1885) ; V, 206. = Déaux ingénieurs, par les soins de cret, du 29 juin 1886, complétant
ARC
APP
163
le décret du 30 avril 1880, relatif laire du 18 juillet 1890, relative aux -placés sur terre V, 199. = à l'envoi, par les soins (le l'AdCirculaire, d u 16 j uillet 1886, por- ministration centrale, des fortant envoi (lu décret qui précède; mules imprimées pourles épreuV, 252. = Décret, du 22 décembre ves d' -- effectuées dans un dé1886, proroeant jusqu'au 31 dé- partement ou un service autre, cembre 1887, le délai accordé par que celui où l'appareil doit fonc-
le décret du 29 juin 1886, pour l'adaptation des clapets de retenue exigés par l'article 1 dudit décret; V, 312. = Circulaire du
tionner; IX, 331. = Circulaire, du 11 avril 1891, relative à l'in-
terprétation du décret du 29 juin 1886 (clapets automatiques d'ar24 décembre 1886, portant envoi rêt de vapeur) ; X, 69. = Circu-
du décret qui précède; V, 326. laire, du 2:i mai 1891, portant -Circulaire, dru 12 février 1887, envoi (le formules imprimées et relative aux indemnités allouées d'une instruction pour la tenue à l'occasion de la surveillance dos écritures relatives aux épreu(les - installés dans les établis- ves d' - (registre E. V.); X, sements militaires; VI, 18. = 248. = Circulaires annuelles, reCirculaire, (lu 23 août 1887, por- latives aux accidents arrivés tant envoi d'instructions relati- dans l'emploi clos - placés sur ves à l'exécution (les épreuves terre, à bord des bateaux et dans réglementaires; VI, 271. = Cir- l'enceinte des chemins de fer : culaire, du 6 septembre 1887, re- 20 janvier 1883 (année -1882), Il,
lative a l'application du décret 59 et 60 ; 24 janvier 1884 (année du 29 juin 1886; VI, 317. = Or- 1883), III, 28 et 29; 28 janvier donnance du préfet de police, 1883 (année 1884), IV, 44 et 45;
du 3 janvier 1888, concernant le 25 janvier 1886 (année 1883), V, fonctionnement des - sur la 19 et 20; 24 janvier 1887 (année voie publique à Paris; VIl, 5. _ 1886), VI, 16 et 17. = Circulaires Circulaire, du 19 vrai 1888, pres- annuelles relatives aux défauts crivant la production d'un bul- constatés (tans les chaudières letin signalétique à l'appui dos visitées par le service (les mines : rapports sur les accidents d' - 23 janvier 1883 (année 1882), 11, placés à bord des bateaux ; VII, 62; 15 novembre 1884 (,curée 234. Circulaire , de même date 1884), 111, 393; 26 décembre prescrivant la production (le ce ,1883 (année 1855), IV, 312 et 313 ; bulletin en ce qui concerne les 8 janvier 1887 (année 1886), VI, - employés clans l'enceinte des 13 et -14. Voir ASSOCIATIONS DE
cheminsdefer;Vll, 235.=Circu-
PR01'P.Ili'l':1II1ESD'-; I.oconOBILES;
conditions â imposer,porr les-, en cas de tolérance d'emplace-
APP_AV (S). VOie JURISPRUDF.NCE
laire, du 14 août 1888 relative aux
JURISPRUDENCE; STATISTIQUE.
ment; VII, 2:35. = Circulaire, du (_Iccidents). 13 novembre 1888, relative à l'ap-
plication du titre V (tu décret du
- ARBAUX (Sr). Voir CLERMONT-
30 avril 1880, à certaines caté- FERItAxD (Commune de). gories de récipients; Vil, 380. = Circulaire, du 8 mars 1890, ARC (L') (Bouches-du-Rhdn('). portant envoi d'instructions con- Voir PrADS-E"r-NIEIGLES (Concernant les - éprouvés dans un cession de)., département ou un service autre que celui dans lequel ils doivent ARCILAMBAULT ET C. Voir fonctionner; IX, 144. = Circu- DïNA:iirrE.