Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
u
16's
ARCAUD (Affaire). Voir Juins PRUDENCE
(Redevances iréfon-
ASPIIALTE (Société générale des mines d'). Voir SEYssEL, VoLANT-SEYSSEL (Concessions de).
cières).
ASPRIÈRES (Aveyron). Décret, ARGUT (Société anonyme des ardoisières et mines d'argent d'). du 9 juin 1882, rejetant la demande de la Société des mines Voir DYNAMITE. d'-- en concession de mines (le ARLES-DU FOUR
(SVoir
EArx snsn:v.ES.
cuivre, plomb, zinc, argent et autres métaux connexes dans les communes d'- et de Bouil-
= Décret, du 8 sepARMOIS (haute-Loire et Puy- lac ; I, 199. au Voir FoxDAnY, CuuLr tembre 1884, concédant rT COMBELLE (Concessions de).
Philip Bennett Power, les mines de cuivre, zinc, plomb sr
et autres métaux ARQUES (Les) (Lot). Décret, du argentifère III, 203. 5 décembre 1582, rejetant la de- connexes cl'- ; mande de la Société civile franDE PROASSOCIATIONS çaise des mines, minières et car- P11IE'l'AIRES D'APPAREILS A I'ières dit Querc2y en concession VAPEUR :
de mines de l'er dans les communes des - et autres; I, 304. = Décret, du 3 décembre 1885, concédant à la Société nouvelle des houillères et fonderies de l'Aveyron, les mines de ter des
Décret, du 3 mai 4886, reconnaissant l'Association Lyonnaise des propriétaires d'appareils à vapeur comme établissement d'utilité publique; V, 159. -; IV, 305.= Décret, du 14, mars Décret, du 18 juin 1888, recon1890, acceptant la renonciation de la Société nouvelle des houil- naissant l'Association parisienne
lères et fonderies de l'Aveyron, des propriétaires d'appareils à à la concession des mines de fer vapeur, comme établissement d'utilité publique ; VII, 210. (les -; IX, 139. Arrêtés ministériels admettant ARRE (Basses-Pyrénées). Dé- les - ci-dessous désignées, à cret, du 16 décembre 1891, por- bénéficier dispositions des tant remise de la redevance pro- de l'article 3 du décret du portionnelle pour les mines de 30 avril 1880 :
plomb et (le zinc d' - et d'An-
Lyonnaise: 28 mai 1881 (Arglas pendant les exercices 1890, 1891 et 1892, X, 378. _ (Société dèche) ; 1, 219. = 9 avril 1887 des mines d'). Voir ANGLAS (Con- (Allier, Savoie, Haute-Savoie);
cession d').
VI, 143. = 7 mars 1891 (Nièvre); X, 57. = 21 mars 1891 (Puy-de-
ART-SUR-MEURTIIE (11i:eurthe- Dôme) ; X, 59. = 27 novemet-Moselle). Décret, du 27 fé- bre 1891 (Cher, Haute-Loire) ; X, vrier 1889, portant extension de 377.
la concession des mines de sel
Méridionale :
17
avril
1886
gemme et sources salées d'-; (Aude, Hérault, Pyrénées-OrienVIII, 28. = (Rejet d'une précé- tales) ; V, 136. dente demande en extension (le la concession d'-. Voir IIAn.tu- Nord de la France : 10 avril 1889 COeRT (Concession de).
AUG
AUB
ASS
ART
(Meurthe-et-Moselle); VIII, 78.
165
Nord-Est: 23 avril 1884 (Ar- du 24 avril 1884, rejetant la dellaute- mande du s, Kun.tzmann en couMarne) ; III, 52. = 29 août 1884 cession de mines de lignite clans les communes d'- et de lioque(Meuse) ; VIII, '5raire; III, 53. = Voir BsuulosN Normande : 17 novembre 1881 (Concession de La). (Orne); 1, 2.19. = 4 juillet 1882 dennes, Aube, Marne,
(Eure) ; 1, 220. Ouest : 24
AUBOU1 (Vleurthe-et-Moselle). décembre, 1880 Décret, du I l août 1884, concé(Loire, Inférieure) ; 1, 219. _ dant au sr Xavier Rayé (agissant
8 mai 1882 (Mayenne, Sarthe, tant, en son nom qu'en celui de 190. = la Société Haldy. Rcechlini(l et 28 août 1882 (Vendée) ; 1, 226- C"°), les mines de fer d'-; 111, Deux-Sèvres)
1887 (Finistère, 261 ; IV (note de la page 230). Maine-et-Loiret ; VI, 262. = 9 noAUBRV,SCIIABAVER,DE IlU ESvembre 1887 (Côtes-du-Nord, TER ET COIGNET (Srs). Voir BosIlle-et-Vilaine) ; VI, 383. SERVILLE (Concession de). Parisienne: 8 février 1883 (Loire(); II, 26. = 5 juillet 1886 AUCIIEL (Pas-de-Calais). Voir
= 23 août
(Sarthe)' V, 239. = 30 août 1889 DYSAInTE. (Loir-et-Cller) ; VIII, 240. AU(',I-IY AUX-BOIS (Pas-de-CaSud-Est: 27 avril 1886 (Bou- lais). Décret, (lu 4 janvier 1889, ches-du-Rhône) ; V, 137. = portant modification : 1° de l'ar18 mai 1889 (Vaucluse) ; VIII, ticle 1°° du décret du 29 décem199. = 14 juin 1889 (Alpes-Mari- bre 1855, institutif de la concestimes) ; VIII, 200. = 30 août 1$8' sion des mines de houille d'-;
(Var); VIII, 240. = 46 novem-
bre 1889 (Gard) ; VIII, 282.
2°
de l'article 2 du décret du
il avril 1878 qui a étendu le péSud-Ouest: 17 novembre 1881 rimètre de cette concession ;
1, 219. = 23 jan- VIII, 6. = Décret, du 4 janvier 1891 (Ilaute-Garonne) ; X, 9. vier 1889, autorisant la Société (Dordogne) ;
anonyme des mines de houille et (Compagnie fours à coke de Fléchinelle, à royale - des mines). Voir MEN- réunir les concessions de mines de houille de Fléchinelle et CLOS (Concession de). ASTURIENNE
d'-;VI11,6.
AU BAGNE ( Bouches - duRhône). Décret, du 24 avril 1884,
AUDUN-LE-ROMAN (Meurthe-
rejetant la demande du s° Bègue et-Moselle). Décret, du 19 noen concession de mines tEe lignite vera bre 1883, rejetant la dedans la commune d'-; III, 53. mande de la Société anonyme des = Décret, du 24 avril 1884, reje- hauts fourneaux et forges de Detant lit demande du sr Bense en nain et d'Anzin, en concession
concession de mines de lignite de mines de fer dans les comdans les communes d'- et de La munes cl'- et autres; 11, 426. Penne;
111,
53. = Décret, du
AUGE (S'). Voir JIu11ISP1mUDENCE 24 avril 1884, rejetant la demande dus, dit Mesnil-Révérenil (Puits, travaux de naines).
en concession de mines de lignite dans les communes d'- et
AUGOT (Affaire). Voir Juins(le Gémenos ; III, 53. = Décret, IIRODESCE (Accidents).