Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
222
SAI
SAI
SABLONNIÈRE. Décret, du 25 plomb et autres métaux cou.
novembre 1872, concédant aux s', Hannezo et consorts, aujourd'hui constitués en Société anonyme des salines d'Einville, les mines de sel gemme et sources d'eau salée de la -; I, 134. = Dé-
nexes de - ; III, 171.
SAINT-ANDRIEU (Aude). Déci
sion ministérielle, du 9 janvier 1877, rejetant la demande du s' Cros en modération de la redecret, du 7 mai 1880, portant exten- vance proportionnelle de -; VI, sion du périmètre de la conces- 5. Voir FÉRONiNIÈRE. sion des mines de sel gemme et sources d'eau salée de la - ; IX, SAINT-AUBIN (Saône-et-Loire). 186. Décret, du 20 septembre 1880, acceptant la renonciation de la SAGNE (Puy-de-Dôme). Décret, Société Schneider et Cl à la condu 6 juillet 1876, concédant aux cession des mines de fer de s" ProIhière et Troussard les mi- IX, 301. nes de plomb argentifère de - ; V, 170.
SAINT-BARTi-IÉ LEMY-DE-VALS
(Drôme). Décret, du 27 juillet
SAIIORRE (Pyrénées-Orienta- 1878, rejetant la demande des s"
les). Décret, du 4 février 1878, Reynaud et Baboin en concesrejetant la demande des s'" Holt- sion de mines de pyrites de fer zer, Dorian et C" et de la Société et de lignite dans les communes des mines de fer de Fillols en de- et autres; VII, 276. concession de mines de fer dans les communes de - et de ThorSAINT-BERTIIEVIN (Mayenne). rent ; VII, 15.
Décret, du 20 janvier 1881, auto-
SAIGNON (Vaucluse). Décret, risant la Société Bougrain, Sadu 16 juin 1879, concédant au s' minn et C" à exécuter des recher-
de mines d'anthracite dans Roux les mines de soufre de-, ches la commune de-, nonobstant le VIII, 188. refus des propriétaires du sol; SAINBEL (Rhône). Décret, du X, 7.
11 mars 1873, réglant l'abonnement à la redevance proportion- SAINT-CAPRAISE (Dordogne). nelle de la mine de cuivre de -; Décret, du 9 août 1881, rejetant 11, 151. Voir JURISPRUDENCE (Re- la demande du s, Fonbeney en concession de mines de fer dans devance proportionnelle). la commune de - et autres ; X, SAINT-AMAND (Puy-de-Dôme). 349.
Décret, du 12 août 1874, autori-
sant la réunion des mines de plomb argentifère
de -, de
SAINTE-13ARBE
Moselle). Décret
(Meurthe-etdu 3 janvier
d'Olliergues, de Roure, de Bar- nyme des hauts fourneaux, fon-
deries et ateliers de construction de Marquise les mines de fer hy-
SAINT-ANDRÉ-LACHAMP (Ar- droxydé oolithique de - ; IV, 1. dèche). Décret, du 19 septembre Voir JURISPRUDENCE (Redevance 1874, concédant à la Société ano- proportionnelle). nyme des mines et fonderies des
Rives du Rhône les mines de zinc,
nyme des houillères de).
Voir
VERNADE.
SAINTE-MAGNANCE' (Yonne).
SAINT-ÉLOY (Compagnie ano-
223
SAINT - GEORGES-CIIATELAI-
SON (Maine-et-Loire). Décret, du 9 août 1881, portant modification
du périmètre de la concession
Décret, du 10 février 1877, reje- des mines de houille de - ; X, tant la demande des s- Cornail- 348. les-Leroy et consorts en conces-
sion de mines de houille dans SAINT-GEORGES - DE -BOHON les communes de - et autres (Manche). Décret, du 9 juin 1877, VI, 12. rejetant la demande des s', de Bussy et Tournier en concesSAINTE- MARIE -DU-FOUILLY sion de mines de houille dans (Haute-Savoie). Décret, du 12 les communes de - et autres; VI, mars 1875, concédant au s' Mey- 201.
nier les mines de cuivre, plomb argentifère et autres métaux conSAINT-GEORGES - D'HURTIÈnexes de - ; IV, 106. RES (affaire des mines de). Voir JURISPRUDENCE (Redevance pro-
SAINTE-MAXIME (Var). Dé- portionnelle). cret, du 25 janvier 1877, rejetant la demande des s" Pissot et FouSAINT-GERMAIN-LA-RIVIÈRE cachon en concession de mines (Gironde) (affaire des Carriers de). de plomb dans les communes de - et du Plan-de-la-Tour ; VI, 7. Voir JURISPRUDENCE (Carrières).
SAINT-HUGON (Savoie). DéSAINT-ÉTIENNE (Société des houillères de). Voir JuBIsPRu- cret, du 6 mai 1874, concédant DENCE (Investisons; Mines; Rede- aux s" Boulangier et Borivent et à la d' v°' Louaraz les mines vance tréfoncière) ; RoNZY.
de fer de - ; III, 126.
SAINT - ÉTIENNE- DES - SORTS
(Gard). Décret, du 28 mars 1881, SAINT-JEAN (Meurthe-et-Morejetant la demande du s' Pon en selle). Décret, du 26 février 1872, concession de mines de lignite concédant au Sr André les mines
dans la commune de - ; X, 134. de fer hydroxydé oolithique de - ; I, 8. = Décret, du 3 janvier (Compagnie 1875, portant extension du périSAINT-EUGÈNE houillère de). Voir JURISPRU- mètre de la concession des mines DENCE (Dommages). de fer hydroxydé oolithique de SAINTE-VALDRÉE (Meurthe-et-
Roche-Savine, de la Brugère, 1875, concédant à là Société ano-
becol et des Combres; III, 154.
SAI
SAI
- ; IV,5.
Moselle). Décret, du 22 mai 1877, SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE concédant aux s'" Günsbourg, (Gard). Voir GRAND'COMBE. 73alphen et consorts les mines de sel gemme et sources d'eau salée de - ; VI, 197. Voir JURISPRU- SAINT - JEAN - DE - VERGES DENCE (Mines).
SAINT-FLORENT (Gard). Voir
(Ariège). Voir DYNAMITE.
SAINT-JEAN-DU-GARD (Gard).
Décret, du 21 août 1877, concédant à la Société civile de - les SAINT-FORGEOT (Saône-et-Loi- mines de cuivre et autres métaux connexes de -; VI, 264. re). Voir LALLY.
SOUCLIN.