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SAINT-JEAN-DU-PIN (Compa- cret, du 5 janvier 1881, rejetant gnie des mines de). Voir JURIS- la demande du s` Arriordaz en
concession de - de cuivre, fer et autres métaux dans la comSAINT-JULIEN- DE-LA - NEF mune de - ; X, 7. (Gard). Décret, du 3 août 1880, concédant àla Société civile en SAINT-MARCEL-DE-CARE IRET Participation dite des proprié- (Gard). Décret, du 27 février 1877, taires les mines de zinc, plomb, rejetant la demande des s" BuPRUDENCE (Dommages ; Puits).
argent et autres métaux connexes billot et Chamand en concession de mines de lignite dans les comde - ; IX, 242.
munes de - et autres ; VI, 12.
SAINT-JULIEN- DE - VALGAL-
GUES (Gard). Décret, du 18 avril SAINT - MARTIN -DE - CARALP 1873, réglant l'abonnemement à (Ariège). Décret, du 7 juin 1878, la redevance proportionnelle de rejetant la demande de la Société la mine de pyrites de fer de - ; civile de - en concession de mines de plomb et fer dans les comII, 152.
munes de - et autres ; VII, 244.
SAINT-LAURENT (Meurthe-etMoselle). Décret, du 25 novembre SAINT-MARTIN-DE-FRESSEN1872, concédant au sT Collombier GEAS (Dordogne). Décret, du 22
et aux ayants cause du feu sr de mars 1880, rejetant la demande La Ruelle les mines de sel gemme de la d"c Chabrol en concession et sources d'eau salée de - ; I, de mines de manganèse dans la 131.
commune de-; IX, 84.
SAINT-LAURENT-LE -MINIER
SAINT-MARTIN-DE - RENACAS (Gard). Décret, du 9 mars 1875, (Basses-Alpes). Voir BILLABAN. concédant à la Société anonyme des usines à zinc du Midi les miSAINT - MARTIN - DES - QUEYnes de zinc, plomb, argent et RIÈRES (Hautes-Alpes). Décret, autres métaux connexes de - IV, 104.= Décret, du 3 août 1880, du 5 juillet 1877, rejetant la deportant extension du périmètre mande des s" Gallice, Chancel ivlarcellin en concession de de la concession des mines de et zinc, plomb, argent et autres mines d'anthracite dans la commétaux connexes de - ; IX, 243. mune de - ; VI, 210. Voir CROIX-DE-PALLIÈRES.
SAINT-MAURICE-LA-CLASTRE
SAINT-LAURS (Deux-Sèvres). (Hérault et Gard). Décret, du 6 Décret, du 21 juin 1877, portant avril 1878, rejetant la demande extension du périmètre de la con- des s" Simons et Jouet en concesles cession des mines de houille de-; sion de mines de houille dans VII, VI, 204. = Arrêté, du 23 novem- communes de - et autres ;
bre 1877, rejetant la demande d'abonnement à la redevance proportionnelle présentée par les
146.
SAINT-MAXIMIN (Var). Décret,
concessionnaires de la mine de du 26 août 1881, rejetant la demande du s' Bonjiils en conceshouille de -; VI, 437. sion de mines de houille dans la SAINT-LÉGER (Savoie). Dé- I commune de -; X, 353.
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SAINT-MONTAUD (Card). Voir DYNAMITE.
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SAINT-SORLIN (Ain). Voir SouCLIN.
SAINT-VINCENT (PyrénéesSAINT-NICOLAS (Meurthe-etMoselle). Décret,du 15 avril 1878, Orientales). Décret, du 18 janvier portant extension du périmètre 1873,concedant au Sr Lacvivier et
de la concession des mines de aux ayants cause du feu s' Robert sel et sources d'eau salée de - ; les mines de fer de -; II, 3. VII, 1119.
SAINT-ZACIIARIE (Var). Dé(Landes). cret, du 18 décembre 1879, rejeDécret, du 4 novembre 1881, con- tant la demande du s' Simon en SAINT-PANDELON
cédant à la Compagnie anonyme extension du périmètre de la condes salines de Dax les mines de cession des mines de lignite de - ; VIII, 365. sel gemme de - ; X, 437. SAINT-PARDOUX (Allier). Voir
SAKAMODY (Alger). Décret, du
3 août 1880, concédant à la Société Gaguin, Dolicky et C'° les mines de zinc, plomb et métaux SAINT -PIIILBERT (Vendée). connexes de -; IX, 245. Décret, du 24 juin 1875, concéEAUX MINÉRALES (Sources d').
dant aux s" Guillet et 1Vlonthiers SALÉON (Hautes-Alpes). Déles mines de houille et de schistes cret, du 18 juillet 1878, concé-
bitumineux de - ; IV, 142.
dant aux de, d"e, et s" Legrand, de Flotte et Chabal les mines de SAINT-PIERRE-LA-COUR (mi- cuivre, fer, plomb et autres ménes de).Voir JURISPRUDENCE (Tra- taux connexes de-; VII, 274. vaux antérieurs à l'acte de concession).
SALIES (Basses-Pyrénées). Dé-
cret, du 18 décembre 1876, porSAINT-PRIEST (Ardèche). Voir tant modification du règlement administratif de la fontaine d'eau SOUCLIN. salée de - ; V, 277. Voir JUrrsSAINT-PRIEST-EN-MURAT (Al- PRUDENCE (Divers).
lier). Décret, du 26 février 1880,
rejetant la demande des s" Talmant frères en concession de mines de houille dans les commu-
nes de - et autres ; IX, 81.
SALINS (Savoie). Voir Eiux MINÉRALES (sources d').
SALLES DE GAGNIÈRES (les). (Gard). Voir CEssous ET TRÉBIAU.
SAINT-REMY (Calvados). Décret,
du 28 septembre 1875, concédant au s' de Croisilles les mines de fer de - ; IV, 166. Voir DYNAMITE.
SALPÊTRES.
et -.
Voir
POUDRES
SALS (Lot). Décret, du 20 mai
SAINT-SAULVE (Nord). Décret, 1880, concédant à la Société mi-
du 16 décembre 9.873, réglant l'a- nière du Lot les mines de fer de
bonnement à la redevance pro- - ; IX, 190. portionnelle de la mine de houille de - ; 11, 253.
SALSIGNE (Aude). Décret, du 15