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ROS
ROC
REVERDIT et LAGANE (s"). Voir Muy.
ROCHE (la) (Puy-de-Dôme). Voir
REYNAUD et BABOIN (s").
VERNADE.
Voir SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS.
(Hautes.
ROCHE - COLOMBE REYRAN (Société anonyme des Alpes). Voir BENOITE. mines du). Voir AURIASQUE; MAG-
ROCHE-LA-MOLIÈRE et FIR.
DELAINE.
MINY. Voir JURISPRUDENCE (Di-
RHÔNE. Voir ASSOCIATIONS DE vers). PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR; CARRIÈRES.
RIA (Société de). Voir JURISPRUDENCE (Minerais de fer).
ROCHE- SAVINE
(Puy-de-
Dôme). Voir SAINT-AMAND.
RICAMARIE (Compagnie de la). la demande du s° Jenty en con-
cession de mines de fer dans les Voir JURISPRUDENCE (Investisons). communes de la - et autres; RICHARD, ROSTAND et consorts (SI,). Voir GÉNOLHAC.
cret, du 10 février 1879, rejetant et PAYEN (s"). Voir LAGRAND; la demande du s° Vincent, en con- MONTRÉAL; SUILLET.
cession de mines de fer dans la commune de-; VIII, 15.
VII, 245.
ROSIÈRES - AUX - SALINES . (Meurthe-et-Moselle). Décret, du ROYAT (Puy-de-Dôme). Voir 21 avril 1880, rejetant la demande EAUX MINÉRALES (sources d').
du Sr Herrier en concession de
mines de sel et sources d'eau salée
ROYER-HOUZELOT, GUILLEdans les communes de - et au- MIN et Ci, (Société). Voir LAY (la tres; IX, 87. = Décret, du 17 fé- Haute-).
vrier 1881, portant extension du mines de sel gemme de -; X, 10.
ROCHET (affaire). Voir JURis-
RICI-ION (s°). Voir CHAMPIGNÉ.
ROSSIGNON (Isère). Voir CHANGE.
RULAMES (Ardèche). Décret, du 14 avril 1874, concédant à la (Société). Compagnie des fonderies et forges d'Alain les mines de fer des
ROUQUIER et
C'°
-; III, 109.
ROURE (Puy-de-Dôme). ROMAJON (affaire). Voir JURtsPRUDENCE (Dommages).
SAINT-AMAND.
(Haute-Saône).
PLAN D'AUPS.
RIGAUD (Sr). Voir GÉNOLHAC.
RONCHAMP gaz de). Voir JURISPRUDENCE (Dom-
l'abonnement à la redevance proportionnelle de la mine de houille
de-; 11, 211.
RIVES DU RHÔNE (Société anonyme des mines et fonderies des). Voir SAINT-ANDRÉ-LACIiAMP.
RONCHAMP et CHAMPAGNY (affaire des mines de). Voir JURisPRUDENCE (Redevance proportion-
ROBERT (ayants cause du feu nelle). s'). Voir SAINT-VINCENT.
ROBIAC
et
RONZY (Loire). Décret, du 7 juillet 1873, autorisant la Société MEYRANNES anonyme des houillères de Saint-
(Concessionnaire de). Voir JURIS- Elienne à réunir la concession PRUDENCE (Dommages).
houillère de - à celles de même de Terrenoire et de Côte-Thiollière; II, 201.
ROCHASSE (la) (Isère). Voir GRAND-ESSART.
ROSCANVEL (Finistère).
Dé-
RULHE (Aveyron). Voir BROUAL;
ROUSIOT et FAURE (Sr,). Voir ROUSSEL
RULHE-NÉGRIN
(Aveyron).
Décret, du 14 novembre 1881,
(s'). Voir ALZEN ; autorisant la fusion, en une seule
et même concession, sous le nom de concession de -, des deux con-
TIIINES.
ROUSSON (Gard). Décret, du 4 cessions de mines de houille de février 1876, concédant à la So- Rulhe et du Négrin et la réunion ciété anonyme des usines à zinc de cette nouvelle concession aux du Midi, les mines de zinc de -; concessions de même nature que possède la Société nouvelle des V, 4. Voir CROIX-DE-PALLIÈRES. houillères et fonderies de l'AveyROUX (s"). Voir LARGENTIÈRE ; ron; X, 438. MONTRÉAL; SAIGNON.
ROUX DE FRAISSINET et
nature de la Roche, de Méons, du ROBLIN (affaire). Voir JURIS- Treuil, de Berard,, de Chaney,
PRUDENCE (Accidents).
Voir
RULIIE-NÉGRIN.
RIVE-DE-GIER (Compagnie du Décret, du 31 juillet 1873, réglant
mages).
(les). Puy-de-
ROUBAUD et DUCKETT
Voir R'ARBOU.
Voir EscouR-
CHADE.
BOYS (nord)
Dôme). Voir ESCOURCHADE.
ROLLIER (Sr). Voir DOUATTES. (s°).
BOYS (affaire des mines des). Voir JURISPRUDENCE (Bornages).
(dm"). Voir RATEFARMOUX.
PRUDENCE (Dommages).
RICKLIN
ROY (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Carrières).
périmètre de la concession des
(Vendée). Décret, du 7 juin 1878, rejetant ROCHE-SUR-YON
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SAB
SAB
ROCHE (la) (Loire). Voir RoNzr.
RUSSIE. Voir TRAITÉS DE COMCi' MERCE.
S
SABLIÈRES (Ardèche). Décret, mines de plomb argentifère, cuidu 18 octobre 1874, concédant à vre, zinc et autres métaux conla Société Vaschalde
et C° les nexes de - ; III, 172.