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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES. renseignements statistiques à chemins de fer pour l'homologafournir sur la production des tion des tarifs; VII, 321.
procès-verbaux de visite des mi- tibles minéraux et des usines à fer; VIII, 194. nes dressés en 1878; VIII, 20.
mines et usines en 1877; VII, 281.
CIRCULAIRE, du 25 janvier 1879,
CIRCULAIRE, du 9 octobre 1878,
relative à la communication aux
CIRCULAIRE, du 10 juillet 1878, chambres de commerce des tarifs
relative aux conférences de quin- proposés par les compagnies de zaine des inspecteurs généraux chemins de fer; VII, 322. chargés d'un service de contrôle des chemins de fer; VII, 316. - 9 octobre 1878, relative à
l'insertion au recueil Chaix des - 15 juillet 1878, relative aux seuls tarifs homologués pour le frais d'épreuves d'appareils à va- transport des marchandises par peur pendant l'année 1877; VII, chemins de fer; VII, 324. 281.
- 11 octobre 1878, portant en.
- 16 août 1878, prescrivant voi de l'arrêté ministériel, du 21
une enquête sur les câbles em- juin, relatif au transport des pouployés dans les exploitations mi- dres et munitions de guerre par nières; VII, 282.
- 19 août 1878, relative à la
chemins de fer; VII, 325.
- 21 octobre 1878, relative
à
communication à l'administration l'étude du service de la marche de tableaux graphiques de la des trains do chemins de fer transmarche des trains de chemins de portant des voyageurs, pour l'été fer; VII, 287. de 1879; VII, 326. - 27 août 1878, relative à l'or16 décembre 1878, relative à ganisation de la marche des trains la -franchise télégraphique pour la de chemins de fer; VII, 288. correspondance échangée entre les ingénieurs et les gardes-mines - 29 août 1878, relative à l'ho- à l'occasion d'accidents; VII, 347. mologation administrative des ta-
rifs appliqués au transport des
- 20 décembre 1878, relative
marchandises par chemins de fer; aux tournées des ingénieurs VII, 291. mines en 1879; VII, 347.
7.44
des
CIRCULAIRE, du 1' août 1879 (du
relative au relevé des accidents arrivés, pendant l'année 1878, dans l'emploi des appareils à vapeur employés sur terre, à bord
ministre des finances), relative à l'irrecouvrabilité des redevances des concessions de mines abandonnées; VIII, 324.
des bateaux ou dans l'enceinte des chemins de fer; VIII, 21 et 22.
- 7 août 1879, relative au
transport de la dynamite par che- 27 janvier 1879, relative aux mins de fer; VIII, 282. rapports de service à établir entre 1e° septembre 1879. Idem; les préfets et les ingénieurs en chef chargés d'un contrôle de VIII, 325. chemins de fer; VIII, 23. - 3 septembre 1879, relative à - 3 mars 1879, portant envoi la réglementation des passages à
-
d'états et d'instructions pour le niveau des chemins de fer; IX, travail des redevances sur les 361. mines de l'exercice 1879 (produits de 1878); VIII, 122 et 123.
- 17 novembre 1879, relative à
situation des ingénieurs de - 4 mars 1879, relative à la l'État autorisés à entrer au serla
réglementation de l'exploitation vice de l'industrie privée; VIII, 367. des carrières; VIII, 124.
- 2 avril 1879, relative aux - 19 décembre 1879, relative à poinçons d'épreuve d'appareils à l'emploi des freins continus sur les chemins de fer; IX, 362. vapeur; VIII, 125.
- 9 avril 1879, relative à la - 20 décembre 1879, relative convocation des ingénieurs et aux tournées des ingénieurs des gardes-mines ayant le rang d'offi- mines en 1880; VIII, 368. ciers dans l'artillerie de la réserve - 9 janvier 1880, relative aux de l'armée territoriale; VIII, 126. renseignements statistiques à
- 30 septembre 1878, relative au mode de dépôt des soumis- - 11 janvier 1879, relative aux sions pour les adjudications pu- renseignements statistiques de l'industrie minérale et des appabliques; VII, 317.
- 13 mai 1879, relative à l'em- fournir, pour 1879, sur les appaploi de signaux à cloche sur les reils à vapeur employés dans
veux des conseils généraux tendant à des changements dans la marche des trains ou à des modifications des tarifs des marchandises transportées par chemins de fer; VII, 320.
- 15 janvier 1879, relative à l'augmentation des traitements des sous-ingénieurs et des conducteurs des ponts et chaussées
tournées des inspecteurs géné- envoi d'états et d'instructions raux du contrôle des chemins de pour le travail des redevances sur
- 9 octobre 1878, relative aux propositions des compagnies de
- 15 janvier 1879, relative aux
reils à vapeur pour l'année 1878; - 4 octobre 1878, relative aux VIII, 17 et 18.
et gardes-mines principaux, de 1" et de 2' classe; VIII, 18.
chemins de fer à voie unique; IX, l'enceinte des chemins de fer; IX, 7. 360.
- 15 juin 1879, relative aux
fer; VIII, 192.
- 23 juin 1879, relative aux
- 13 janvier 1880, portant
les mines de l'exercice 1880 (produits de 1879); IX, 7, 9 et 10.
-14 janvier 1880, relative aux maires à fournir, pour les deux renseignements statistiques à semestres de l'année 1879, sur la fournir, pour l'année 1879, sur production des mines de combus- les appareils à vapeur autres que renseignements statistiques som-