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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
ceux employés dans l'enceinte des chemins de fer; IX, 12.
CIRCULAIRE, du 1" j coin 1880, re.
lative aux marchés de gré à gré et
aux adjudications restreintes de
CIRCULAIRES, du 23 janvier1880, travaux ; IX, 206.
relatives au relevé des accidents
arrivés, pendant l'année
1879,
- 22 juin 1880, relative aux
dans l'emploi des appareils à va- renseignements statistiques sompeur sur terre, à bord de bateaux maires à fournir, pour les deux de l'année 1880, sur la et dans l'enceinte des chemins de semestres production des mines de combusfer; IX, 13 et 14. tibles minéraux et des usines à fer; IX, 208. 1880, relative aux - 24 janvier renseignements statistiques à à la
- 28 juin 1880, relative fournir, pour l'année 1879, sur protection des trains à leur pasles mines, les usines métallurgi- sage aux bifurcations des cheques et les accidents; IX, 14. mins de fer; 1X, 364.
- 24 janvier 1880, relative aux
- 12 juillet 1880, relative au
procès-verbaux de visite des mi- cadenassage des aiguilles des chenes en 1879; IX, 16. mins de fer; 1X, 364.
- 22 mars 1880, relative aux - 21 jvillit 1880, portant entournées d'inspection à effectuer voi d'instructions pour l'applicapar les fonctionnaires du contrôle tion du décret, du 30 avril 1880, de l'exploitation des chemins de sur les appareils à vapeur placés fer; 1X, 204.
- 8 avril 1880, relative aux
ailleurs qu'à bord des bateaux; IX, 256.
de la loi du 27 juillet 1880, modi-
CIRCULAIRE, du 10 décembre
CIRCULAIRE, du 9 août 1880, por-
- 24 décembre 1880, relative
fiant plusieurs articles de la loi 1880, relative au paiement du du 21 avril 1810, sur les mines; solde des entreprises de travaux des ponts et chaussées; IX, 401. IX, 269.
tant envoi d'une note sur les pré- au pacage des bestiaux dans le cautions relatives à l'emploi et à voisinage des chemins de fer; X,
l'emmagasinement de la dyna- 17. mite; IX, 272.
- 29 décembre 1880, relative - 10 août 1880, relative à à la fermeture des fourgons et l'application des articles 80 de
servant au transl'ordonnance du 23 mai 1843 et compartiments des cercueils par chemins 58 de l'ordonnance du 17 janvier port 1846 sur les bateaux à vapeur; de fer; X, 18. IX, 275.
- 4 janvier 1881, relative aux - 11 août 1880, relative à l'ad- renseignements statistiques somjudication de travaux métalliques; maires à fournir sur la production des mines de combustibles IX, 277. minéraux et des usines à fer pen-
- 30 août 1880, relative à la dant le 2e semestre de 1880 ; X,18.
comptabilité et au contrôle des
dépenses du personnel du service des mines ; IX, 369.
- 13 septembre 1880, relative
cation de la loi, du 29 juillet, relative au matériel fixe des chemins
- 20 avril 1880, portant envoi - 29 juillet 1880, relative à la d'un modèle d'affiche pour les revisiou de la classification des
le travail de nuit des enfants dans les mines; IX, 399.
IX, 394.
- 20 mai 1880, portant de-
mande de renseignements sur le
nombre et la composition des commissions de surveillance des
bateaux à vapeur naviguant sur mer et sur les fleuves et rivières; IX, 205 et 206.
- 30 juillet 1880, relative à la
communication des agents entre eux et des agents avec les voyageurs dans les trains de chemins de fer en marche; IX, 366.
- 6 août 1880, portant envoi
d'instructions pour l'application
- 24 janvier 1881 , relative aux procès-verbaux de visite des mines dressés en 1880 ; X, 19.
à l'enquête sur les moyens de - 31 janvierl881, relatives aux prévenir les accidents de che- accidents arrivés, en 1880, dans mins de fer; IX, 372. l'emploi des appareils à vapeur sur terre, à bord de bateaux et - 18 septembre 1880, portant dans l'enceinte des chemins de
mesures à prendre après une ten- 22 juillet 1880, relative à tative infructueuse d'adjudication l'assujettissement à la patente, et non plus à la redevance proporde travaux; iX, 205. tionnelle, de la fabrication du coke et des agglomérés; IX, 266. à l'in- 10 avri. 1880, relative tervention des ingénieurs en chef - 29 juillet 1880, portant dedes mines chargés d'un service de contrôle dans les conférences mande d'envoi de projets de rèmixtes concernant les chemins glementsintérieurspourlesmines à grisou; IX, 267. de fer; 1X, 103.
adjudications de travaux publics; bassins houillers; IX, 268.
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envoi d'instructions pour l'appli- fer; X, 20 et 21.
31 janvier 1881, relative de fer construits par l'Etat; IX, aux- renseignements statistiques 378. à fournir, pour l'année 1880, sur à vapeur autres que - 8 novembre 1880, portant les appareils employés dans l'enceinte des demande de renseignements sur ceux chemins de fer; X, 23.
- 8 février 1881, relative - 27 novembre 1880, relative aux renseignements statistiques aux relevés et rapports hebdoma- à fournir, pour l'année 1880, sur daires des commissaires de sur- les mines, les usines métallurgiveillance administrative des che- ques et les accidents; X, 25. mins de fer; X, 16. - 8 février 1881 , relative
- 30 novembre 1880, relative aux renseignements statistiques aux tournées des ingénieurs des à fournir sur les recherches de mines en 1881 ; iX, 400.
mines exécutées en 1880; X, 27. 8