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ASS
AUR
les -; IV, 430. = Décret impérial du 17 novembre 1865, portant d'administration puARIAS (Hautes-Alpes). Décret règlement pour l'exécution de l'arimpérial du 7 juillet 1869, concé- blique 10 de la loi du 21 juin précédant aux sieurs Josserand (Pierre- ticle dent sur les-; IV, 494. = CircuJoseph) et Barre les mines d'an- laire du 29 novembre 1865, portant thracite de l'-; VIII, 226. envoi du règlement d'administrazinc
et autres métaux connexes
d'-; VI, 373.
tion publique du 27 novembre
ARGENT. Voir on.
1865, relatif aux -; IV, 545.
ARILGE. Voir CARRIÈRES. AUBE. Voir CARRIÈRES.
ARMES A FEU PORTATIVES. Dé-
cret impérial du 19 juin 1865, por-
tant règlement d'administration publique sur l'épreuve des -; IV, 298. = Arrêté du Ministre de l'agriculture, du commerce et des
travaux publics, du 11 août 1865; concernant le poinçonnage des -; 1V, 407. = Circulaire du 28 août 1865, relative aux -; IV, 451.
AUBIN (Aveyron). Décret impé-
rial du 28 août 1862, autorisant le
sieur dlassip à établir une usine pour le traitement des riblons, dans la commune d'-; I, 244.
AUBIGNY (Baron d'). Voir BéRouLA-MULOTIÈJiE.
BAR
aux sieurs Vieillard, Dollon et hydroxydé oolithique de 1' consorts les mines de plomb ar- 122. gentifère et autres métaux con-
promulgation de l'- conclu le
2 décembre 1866, entre la France et le Pérou, et relatif à l'importation en France du guano péruvien
et du borax; VI, 118. = Décret impérial du 23 novembre 1867,
AUDE. Voir CARRIÈRES. AUDÉOUD (Sieur). Voir RAVELON.
AUDINCOURT (C'° des forges d'). portant promulgation de l'-. con- VoirExiNCOURT; PONT-DE-IIOIDE. clu le 26 septembre 1867, entre la France et la République orientale AUGEROLLES (Puy-de-Dôme). de l'Uruguay, relativement au Décret impérial du 22 avril 1865, maintien de la convention de com- autorisant les concessionnaires de merce et de navigation signée le la urine de plomb de 11lontnebout 8 avril 1836, entre la France et à maintenir en activité l'atelier l'Uruguay; VI, 394. = Circulaire pour le lavage des minerais de leur du 7 décembre 1867, portant trans- concession, qu'ils possèdent dans mission du décret du 23 no- la commune d' -; IV, 129.
vembre 1867; VI, 403.
AUZELLES (Puy-de-Dôme). DéAVIGNON (Ligne, d' - à Cap). cret impérial du 26 juin 1869, con- Voir CHEMINS DE FER. cédant aux sieurs illarilhat et AVRICOURT (Meurthe). Pugnet les mines de plomb arVoir
gentifère d' - ; VIII, 218.
AVANT-GARDE (Ileurthe).
CIIEMIINS DE FER.
ASSOCIATIONS SYNDICALES. Loi du 21 juin 1865, sur les IV,
-;
AU R I O L (Bouches-du-Rhône). Voir GRANDE CONCESSION.
310. = Circulaire du 12 août 4865, AUROUZE (Haute-Loire). Décret relative à la loi du 21 juin 1865, sur impérial du 8 juin 1870, concédant
Voir EAUX MINÉ-
cédant à la Société anonyme (le
Vezin-Aulnoye, dont le siége est à AYZAC (Ardèche). Voir EAUX MI-Huy (Belgique), les mines de fer NÉRALES (Sources cl'). B
BAGNLRES-DE-LUCIION (Haute-
Garonne). Décret impérial du 15 mars 1862, portant acceptation de
BARBE (Sieurs). Voir CroIZETTELivERDUN.
la renonciation du sieur-TlienezerBARBE père et fils et C'° (Sieurs)Wancj-Fernie, à la concession des Voir LIVERDUN. mines métalliques de - ; I, 83. BARBECOT (Puy-de-Dôme). Dé-
BAGNOLS (Lozère). Voir ÉTA-
cret impérial du 11 décembre
1867, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la BAINS (Vosges). Voir EAUX an- mine de plomb argentifère de -;
BLISSEMENTS THERLLAX.
NIRALES (Sources d'). BALANÇA (Aude). Voir FILLOLS.
VI, 397. Voir RouRE, - et COMBES. BASSÉE
(Canal de la).
Voir
CANAUX.
BALARUC (Hérault). Voir ÉTA-
AURI ASQUE (Var). Décret impé-
ASPEICI-I (Basses-Pyrénées). Dé- rial du 25 août 1867, concédant au
AX (Ariége).
Dé-
cret impérial du 23 mai 1863, con- RALES (Sources d').
BLISSEMENTS THERMAUX.
cret impérial du 25 mars 1868, sieur Sénéquier les mines de concédant aux sieurs Peyroux, houille et de schistes bitumineux Lafourcade et Dallet les mines de d' - ; VI, 330. cuivre d'-; VIII, 142.
-
nexes associés dans les mêmes AVELAS (Hérault). Décret impégites d' -; IX, 239. rial du 17 juin 1868, concédant à la C° des fonderies et forges de TerAUTRICHE. Voir LÉGISLATION; noire, la Voulle et Bességes, les NAVIGATION; TRAITÉS DE COMMERCE. mines de fer des -; VII, 244.
AUCIIY-AU-BOIS (Pas-de-Calais). ARRANGEMENTS. Décret impé- Décret impérial du 22 avril 1863,
extension du périmètre de rial du 30 janvier 1867, portant portant la concession houillère d'-; 11, 96.
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BAS
BASSÉE (La). (Nord). Voir CHEIIINS DE FER.
BALTHAZARD (Sieur). Voir ARDOIx et DE TALENCIEUX.
BAN DE LA SALLE (Hautes Al
BASTIDE-BLANCIIE (Var). Décret
impérial du 5 décembre 1866, concédant au marquis de Boisgelin les
pes). Décret impérial du 18 juillet mines de lignite de la - ; V, 246. 1868, concédant au sieur Albert les = Décret du Président de la Répumines d'anthracite du-; Vil, 267. blique Française, du 27 décembre 1871, portant extension du périBARASCUD (Sieur). Voir LAR- mètre de la concession des mines ROQUE-SAINTE-MARGUERITE. de lignite de la - ; X, 94.