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BÉR
BAZ
BATEAUX A VAPEUR. Circulaire
avril 1869, réglant la redevance
du 11 août 1862, relative aux ren- proportionnelle de la mine d'anseignements statistiques à fournir thracite de la -; VIII, 183.
sur les - ayant navigué sur mer, et stationnaires dans la zone ma-
ritime, en 4861 ; 1, 253. = Circulaire du 29 août 1562, relative aux renseignements statistiques à four-
BÉARN (Comte de). Voir CoMB1ERS.
BEAUIIRUN (Loire). Décret impé-
nir sur les - ayant navigué sur rial du 18 avril 1863, réglant l'ales fleuves, rivières, lacs et canaux bonnement à la redevance pro-
et sur les - stationnaires, en portionnelle de la mine de houille 1861; 1, 256. = Circulaire du 3 de -; 11, 197. septembre 1863, pour l'année 1862 (fleuves) ; II, 314. = Circulaire du 5 septembre 1863, pour l'année
BEAUJEU (Rhône). Voir CHEMINS DE FER.
1862 (mer); 11, 315. = Circulaire BEAUREGARD (Côte-d'Or). Dédu 3 août 1864, pour l'année 1863 (mer) ; III, 255. = Circulaire,` du cret impérial da 10 août 1868, 8 août 1865, pour l'année 1863 concédant à la Société anonyme (fleuves); III, 259. = Circulaire du des forges de Châtillon et Com22 août 1365, pour l'année 1865 7nentry les mines de fer de -; (mer) ; 1V, 474. = 'Circulaire du VII, 270. 31 août 1865, pour l'année 1864 BELGIQUE. Voir CHEMINS DE FER; (fleuves) ; IV, 483. = Circulaire du 27 août 1866, pour l'année 1865 ENQUITE OFFICIELLE. (fleuves) ; V, 225. = Circulaire du BELG RAND (Sieur). Voia-LuNEnY. 28 août 1866, pour l'année 1865 (mer) ;
V, 225. = Circulaire du
30 août 1>67, pour l'année 1866
BELLI'.FD.LE (Rhône). Décret im-
(fleuves) ; VI, 345. = Circulaire du périal du 22 février 1865, autori-
34 août 1867, pour l'année 1566 sant lus sieurs Teillard, Sanla(mer) ; VI, 356. = Circulaire (lu ville et Gambie à établir une usine 5 septembre 1868, pour l'année à plomb et à cuivre à -; IV, 82. 1867 (fleuves) ; VII, 298. = Circu- Voir CHEMINS DE FER.
laire du 7 septembre 1868, pour l'année 1867 (mer) : VII, 299.
Circulaire du 12 juillet 1869, pour l'année 1868 (fleuves); VIII, 233. Circulaire du 16 juillet 1869, pour l'année 1868 (mer) ; VIII, 236. _ Circulaire du 13 décembre 1871, pour les années 1869 et 1870 (fleuves): X, 102. = Circulaire du 14 décembre 1871, pour les années 1869 et 1870 (mer); X, 103. BAVAUDETTA (Savoie).
Décret
BENOITE (La) (Ilautes-Alpes;. Décret impérial du 7 juillet 1869, concédant au sieur Josserand (Honoré) les mines d'anthracite de
Vill, 224. BGRARD (Sieurs). VoirDIÉLETTE.
impérial du Ill juin 1865, concédant au sieur Sigadot les mines BÉRATID (Loire). Décret impérial du 27 janvier 1866, réglant l'abonde fer de la - ; III, 172. nement à la redevance proporBAZOUCTIE DE CIIEIIL`ERÉ tionnelle de la mine de houille de (Mayenne). Décret impérial du 2'I
BERAUDIÈRE et DE i1IONTRAMBERT
(Loire). Décret impérial du 29 janvier 1`:68, réglant l'abonnement à
]a redevance proportionnelle des
-; V,13.
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BEUVRY A GORRE (Canal de). Voir CHEMINS DE FER.
BÉZENET (Allier). Décret impérial
mines de houille de la -; VII, (lu 18 avril 4863, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la ruine de houille de--;
74.
BÉRENGER et FAURE
(Sieurs).
Voir CLAY. BÉRENGUIER
H, M. = Décret impérial du 18 décembre 1867, réglant l'abonne-
ment à la redevance proportion-
(Sieurs).
Voir nelle de la mine de houille de-;
31AGDELAINE (La).
BERGER (Dame veuve). VOirBEr,NAY.
BERNiAY (Loire); Décret impérial
du 13 février 1864, autorisant la
VI,397.
BIGORRE (Sieur). Voir E 'lux mi NÉRALES (Sources d').
BIOT (LE) (Alpes-Maritimes). Voir BOIS-DE-LA-GARDE.
dame veuve Berger à augmenter la
BITSCHWILLER (Haut-Rhin). Déconsistance de l'usine à fer et à cret impérial du 17 janvier 1863 acier de -; III, 36. portant acceptation de la renon-
ciation du sieur Stehelin, à la conBÉROU-LA-MULOTIÉRE (Eure-etdes mines de fer de -; Il, Loir). Décret impérial du 25 avril cession 1866, autorisant le baron d' -4ubi- 56. qny à établir une usine à fer dans BLACIIÉRE (Ardèche). Voir EAUX la commune (le -; V, 55. MINERALES (Sources d'). BERRY (Canal du). Voir CHEMINS DE FER.
BLAMONT (Meurthe). Voir CHEMINS DE FER.
BERT DE LA BUSSIÈRE et THA-
BLANCHET, MARTIN et KOENIG
RAND(Sieurs). Voir EAUX MINÉRALES (Sieurs). Voir CoRBIÈREs.
(Sources d').
BENCLA (Loire). Voir CIAZOTTE I EINOIT, RoUGIER et BERNARD (Sieurs). Voir à10NTOULIEU.
Bol
BÉT
BESSÉGES et
BLANZY (Saône-et-Loire). Décret ROBIAC (Gard). impérialdu 13 janvier 1865, réglant
Décret impérial du 18 mars 1865, l'abonnement à la redevance pro autorisant la Société anonyme des portionnelle de la mine de houille fonderies et forges de Terrennire, (le - ; III, 2. la Voulte et Bességes à réunir aux
concessions de mines de fer de
BOIS-DE-LA-GARDE (Alpes-Mari-
de Courry (Gard) ; IV, 88.
BOIS-DU-FOUR tMeurthe). Décret
de). Voir CHEMINS DE FER.
ges d'Eurville les mines de fer
Souclin et de Saini-Sorlin (Ain), times). Décret impérial du 4 déde la Voulte, du Lac, d'_1ilhor cembre 1865, concédant au sieur (Ardèche), de Pierre-Morte, de Courlin des mines de manganèse Saint-Florent (Gard) et de Saint- situées clans la commune d.u Biot Priest (Ardèche) les concessions et réunissant cette concession à de même nature de -, de Borde- celle du -; 111, 335. zac, Travers et Côtes-de-Long et impérial du 26 juin 1869, concéBÉTIIUNE (Compagnie houillère dant à la Société fermière des for-