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AGRICULTURE ET DU COMMERCE arrivés dans les mines, minières, carrières et tourbières, en 1861 ; I, (Ministère de l'). Voir EAUX MINÉ48. = Circulaire du 8 septembre RALES. 4863, pour l'année 1862; 11, 316. = Circulaire du 6 août 1864, pour AIIUN-SUD et AHUN-NORD ,Creuse). l'année 4863 ; III:, 258. = Circu- Décret impérial du 8 février 1862, laire du 26 août 1865, pour l'année réunissant les concessions d' 1864 ; IV, 476. = Circulaire du I, U. 24 août 1866, pour l'année 1865 ;
V, 223. = Circulaire du 27 août
AIGUILLERS (I-Iautes-Alpes). Dé1867, pour l'année 1866; VI, 343. cret impérial du 7 juillet 1869,con= Circulaire du Ii septembre 1868, cédant aux sieurs Donzel (Jeanpour l'année 1867 ; VII, 297. _ Antoine), Jourdan (Jean-Antoine), Circulaire du 10 juillet 1869, pour Jourdan (Pierre) et Jourdan (Jeanl'année 1868; VIII, 232. = Circu- Dominique) les mines d'anthralaire du 9 décembre 1871, pour les cite des - ; VIII, 223. années 1869 et 1870; X, 100. _ Circulaire du 30 septembre 1869, AIGUILLONS (Isère). Décret imrelative aux - causés par le grisou dans les mines de houille; VIII, périal du 10 avril 1867, concédant aux sieurs Giraud et Martin 322. TToir APPAREILS A VAPEUR CHEMINS DE FER; FRANCHISE TÉLÉ- (Pierre et Jacques) ou leurs ayants
droit les mines d'anthracite des-;
GRAPHIQUE.
VI, 162. = Décret impérial du
14 décembre 1867, portant rectification des limites de la concession
ACIER. TToir FONTE.
ADAM, COMTE POTOCKI (Sieur). des mines d'anthracite des -; VI,
397.
Voir SEPTLMES.
ADAM (Sieur) ET SOCIÉTÉ DU
AILIIAUD (sieur d'). Voir TRIADE.
CLOS-MORTIER. Voir FONTAINE DES
ATLUAUD DE BRISIS (Sieur). Voir
ROCHES.
ADELSWARD (Baron d').
Voir
IIERSERANGE; MONT SAINT-MARTIN.
ISPAGNAC.
AILFION (Ardèche). Décret impé-
rial du 28 août 1862, concédant à Société anonyme des fonderies culaire (lu 4l avril 1868, relative la et forges de Terre-Noire, Laà l'exécution du décret du 15 fé- voulte et Bessé,ges les mines de fer vrier 1862, concernant les -; VI, d'- ; 1, 241. ADMISSIONS TEMPORAIRES. Cir-
249.
AFFAIRES ADMINISTRATIVES. Cir-
culaire du 2 juillet 1863, relative à des recommandations pour la prompte expédition des - ; II, 274. AFFAIRES CONTENTIEUSES. Voir CONSEIL D'ETAT; CONSEILS DE PREFECTURE.
AFFICIIESET PUBLICATIONS. Voir CONCESSIONS DE MINES.
11.t
ARD
AFF
AILIIOR (Ardèche). Voir BEsSÉGES et IOBIAC.
AIRE (Pas-de-Calais). Voir CHEIIINS DE FER.
AIRE (Canal d'- à la Bassée). Voir CANAUX.
AISNE A LA MARNE (Canal de 1'). Voir DROITS DE NAVIGATION.
ALAIS (Gard). Voir
CHEMINS DE
FER. ALAIS
(Société
anonyme
fonderies et forges d').
du 13 juin 1865, réglant l'abonneproportionment à la redevance nelle de la mine de houille d'-; V,
des 151. Voir CHEMINS DE FEII.
Voir IMER-
APPAREILS A VAPEUR.
Circulaire
du 28 août 1862, relative aux -
ZELET.
employés dans les établissements ALBAN (Tarn). Décret impérial industriels, en 1861; 1, 255. = Cirau du 25 juillet 1864, concédant culaire du 2 septembre 1863, pour sieur Ravaillie, les mines de man- l'année 1862; 11, 313. = Circulaire
ganèse d'-; III, 195.
ALBERT (sieur). Voir
du 29 juillet 1864, relative aux
BAN DE LA
renseignements statistiques à four-
nir sur les -- autres que ceux em-
ployés sur les bateaux à vapeur ou dans l'enceinte des chemins de fer, ALGÉRIE. Décret impérial du en 1863; III, 250. = Circulaire. du
SALLE;CHAMÉANT.
2 septembre 1863, relatif à l'importation en France de certains produits originaires de l'- ; II, 10 sepW. = Circulaire du tembre 1863, relative à l'importa-
le` septembre 1865, pour l'année
1869; IV, 484. = Circulaire du
30 avril 1866, relative à la publication des comptes rendus des accidents survenus dans l'emploi des protion en France de certains V, 71. = Circulaire du 25 444. duits originaires de l'-; 11, août 1866, relative aux renseigneVoir CHEMINS DE FER; FERS; FERS EN EN -; RÉ- ments statistiques à fournir sur les
- autres que ceux employés sur les bateaux à vapeur ou dans l'enceinte des chemins de fer, en 1865; ALLEMAGNE. Voir TRAITÉ DE août ir 224. = Circulaire du 28 PAIX. 1867 pour l'année 1866; VI, 344. du 3 septembre 1868, ALLEMAGNE DU NORD (Confédé- - circulaire pour l'année 1367 ; Vil, 299. _ CHEMINS DE FER ration de l'). Voir Circulaire du 15 juillet 1 869 , po ur DE -. l'année 1868 ; VIII, ``35. = Circulaire du 12 décembre 1871, pour (PyrénéesAMÉLIE-LES-BAINS ies années 1869 et 1870; X, 101. Orientales). Voir EAUX MINÉRALES Voir MACHINES LOCOMOTIVES. (Sources d').
BARRES; NATURALISATION GIME COMMERCIAL.
ANDRÉ et DE TARDY DE MONTRAVEL (Sieurs). Voir JAUJAC.
de l'). Voir
APPROUAGUE (CS, SOCIÉTÉS ANONYMES.
Voir EAUX MI-
AIICENS (L'abbé). ANICUE (Nord). Décret impérial NÉRALES (Sources d'). l'a-
du 29 janvier 1868, réglant bonnement à la redevance proportionnelle de la mine de houille d'-; VII, 75. ANNEBICQUE-POLLET Voir BOSON.
(Sieur).
ARDENNES. Voir CHEMINS DE FER. ARDOIN, RICARDO et CLe (Sieurs). Voir SOUCHE (la).
ARDOIX et DE 'T'ALENCIEUX (Ardèche). Décret impérial du 2 noANTILLES (Les). Voir FRANCHISE. au sieur
vembre 1867, concédant
Baltlcezard les mines de plomb, ANZIN (Nord). Décret impérial