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MINES. - Houille. 17 juin 1857, concédant' - 28 a2;ril 1858, concédant aux
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aux sieurs Pougnet et consorts les sieurs Simon et consorts, les -de la I-louve (tMoselle); VII, 56. - de Carling (\loselle); VI, 80.
- 3 juillet 1857, concédant au
- 23 août 1858, concédant au sieur Pagèze. de Lavernède, conces- sieur Parnaud les - de Boulari sionnaire de la - de Cessans et (Nouvelle-Calédonie) z VII, 196.
Trébiau, le territoirecomprisentre la limite occidentale de sa conces- 31 août 1858, concédant aux sion actuelle et la limite orientale sieurs Lequien et consorts les (le la concession de Portes et Séné- de Fléchinelle (Pas-de-Calais); VII, chas (Gard); VI, 147. `206.
-4juillet 1857, concédant au
- 31 août 1858, autorisant la
sieur Bugeaud de la Piconnerie les Société des houillères et du che- de Saint-Bonnet-la-Rivière (Cor- min d'Ppinac à réunir à la conrèze) ; VI, 149.
cession des - d'Lpir.ac, celles des -- de même nature dites de Sully - 30 juillet 1857, concédant et de Pauvray (Saône-et-Loire et aux sieurs 1linangoy et consorts, Côte-d'Or); Vii, 209. les - du Hoclrwald (Moselle); VI, 165.
- 22 février 1859, autorisant
la Société des fonderies et forges -30 juillet 1857, concédant aux de la Loire et l'Ardèche à réunir: sieurs Pereire et Mony, les - de 1" aux --- du Janon, de Neveux et f Hôpital (Moselle) ; Vi, 167. (le Côte-Tiollières (Loire), la concession houillère de Lalle (Gard) - 5 août 1857, autorisant la 2" aux - de fer de Souclin et de réunion des concessions houillères de Désert, Saint Georges Chatelaison, Saint-Lambert-du-Lattay et Chaudefonds (Maroc-et-Loire) ; VI, 178.
- 5 août 1857, autorisant la
Saint-Sorlin (Ain), (le la Voulte et
du Lac (Ardèche), les - de même nature de Saint-Priest (Ardèche), du Pierre, Motte, de Bességes et Rohiac, de Bordezac et de Travers et Côte-du-Long (Gard); VIII, 44.
réunion pour quinze années, de - 2 mars 1859, concédant au l'exploitation de la - de Marsan- sieur Marx les - de Siriauville ge à celle de la Chalède (Haute- (Vosges) ; IX, 457. Loire) ; VI, 179.
- 24 mai 1859, concédant aux
- 27 août 1.857, concédant aux sieurs Bérard et Levainville les -
sieurs Bertin et consorts, les - du Mazel (Aveyron); VIII, 148. de Saint-Jean-de-Touras (Loire) ; VI, 184.
-2
juillet 1859, concédant
aux sieurs Cheva.ndier et Toussaint
-30 décembre 1857, portant ex- les-de Falck (Moselle); VIII, 233. tension de la concession des - de Nux (Pas-de-Calais); VI, 242. - 20 juillet 1859, concédant aux sieurs Aldebert et consorts les - 21 avril 1858, concédant aux - de Gardies (Gard); VIII, 251.
sieurs Faucher et C
les - des
Plamores (Allier) ; VII, 52.
- 23 juillet 4859, concédant
MINES. - Rouille.
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aux sieurs Ricard les - de Fabre- les - d'Annceullin (Nord et Pas-deCalais) ; IX, 486.
guettes (Aveyron); VIII, 253.
- 10 septembre 1859, concé- - 19 décembre 1860, concédant dant au baron de Rochetaillée les aux sieurs Masclef et consorts les
-
- de
Saint-Hilairè (Allier) ; VIII,
291
- 1" février 1860, concédant aux sieurs Véret et consorts les
-de Servillères (Gard); lX, 26.
- 15 février 1860, portant extension de la concession des d'Azincourt (Nord) ; 1X, 32.
- de
Carvin
(Pas-de-Calais
et
Nord); lX, 488.
- 19 décembre 1860, concédant aux sieurs Daguin et consorts les - de Aieurchin (Pas-de-Calais et Nord); IX, 489.
- 19 décembre 1860, concédant aux sieurs linangoy et consorts les - d'Ostricourt (Pas-de-Calais
- 16 mai 1860,' concédant à la et Nord); IX, 491. compagnie propriétaire des - de - 9 janvier 1861, faisant remise Gages, les - de même nature situées dans la commune de Mont- à la compagnie des -- de Désert (rMaine-et-Loire), de la redevance proportionnelle pendant deux - 9 juin 1860, concédant au années à partir du 111 janvier sieur Guary les - de Soulié (Lot); 1861 ; X, 31. rozier (Aveyron) ; IX, 202.
IX, 208.
- 6 février 1861, concédant
- 25juin 1860, concédant aux aux sieurs Leullion de Thorigny et sieurs Say et Ce les - de Rulhe consorts les - de la Giraudière (Rhône) ; X, 43.
(Aveyron); 1X, 218.
9 février 1861, concédant - 30 juin 1860, concédant aux sieurs (le la Celle et consorts les aux sieurs Brochin, Simon et 6aeel - de la Pochonnière (Allier): IX, les - de Saint-Romain-en-tuer (Rhône); X, 114.
223.
- 17 avril 1861, autorisant les - 25 juillet 1860, modifiant le périmètre des - de Singles ,Puy- concessionnaires des - et de schistes bitumineux de la Courolle et de Buxie're-la-Grue (Allier) à - 10 novembre 1860, concé- réunir leurs concessions ; X, 95.
de-Dôme); IX. 310.
dant au sieur Sudre les - de la
- 2 juillet 1861, autorisant les compagnies propriétaires des - 17 novembre 1860, accordant de Castanet-le-llaut et (le Saint-
Burande (Corrèze) ; IX, 466.
la -
aux concessionnaires de Genièès-de-Varansal (Ilérault), (l'Escaupont (Nord), la remise de réunir ces deux concessions; la redevance proportionnelle pen- 313.
à
dant cinq années à dater du
janvier 1860; IX, 468.
- 25 août 1861, concédant au baron de la Hoche-Lacarelle et
- 19 décembre 1860, concédant consorts les - de Forges (Saôneaux sieurs Beckmann et consorts et-Loire); X, 338.
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