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MINES. - houille. HOUILLE. DÉCRET du président de la Répu-
blique, du 9 janvier 1852, autorisant la compagnie propriétaire des - de Messex (Puy-de-Dôme) à pratiquer en dehors du périmètre de sa concession une galerie de recherche et d'écoulement, et à disposer de la houille provenant tant du percement de ladite galerie que des autres travaux d'exploration
concession des - et de schistes
pyriteux et alumineux de Piblange (Moselle); II, 37.
- 15 janvier 1853, concédant à la C° de Béthune représentée par les sieurs Quentin, Courtin et Lobez les - de Grenas (Pas-de-Calais); 11, 45.
qu'elle a entrepris clans les ter-
- 15 janvier 1853, concédant à rains dont elle est propriétaire; 1, la Ce de Lens, représentée par les sieurs Casteleyn, 'T'illoy-Casteley n
1.
etScrive-Labbeles - de Lens (Pas- 27 mars 1852, concédant aux de-Calais) ; 11, 47. sieurs Chappert, Triadon, Verna- 15 janvier 1853, concédant à zobres et fils, Théron et consorts les - de Latour (Hérault); 1, 30. la C° de Vicoigne les - (le Nceux
- 19 juin 1852, concédant aux
sieurs d'Autun , de Castellane,
(Pas-de-Calais) ; 11, 48.
- 15 janvier 1853, portant mo-
Schramm et consorts les - de la dification des limites de la concesTabernolle (Gard); I, 62.
- 30 juin 1852, portant accep-
sionde - dite de Littry (Calvados); 1[, 50.
- 15 février 1853, concédant tation de la renonciation des sieurs Worms, Tocquard, Bourdot et Con- au sieur Dufour les- de Baijac tant it la concession des - de Ro- (Aveyron et Gard'); 11, 66. zières (Vosges) ; 1, 141.
- 15 février 1853, concédant
-24 juillet 1852, portant accep- aux sieurs Veyrié, Picabère de Cantation de la renonciation des sieurs tobre et Barbeyrac de Saint-
les - de Trévezel (Gard et Blech-Fries et C° à la concession des - du Vernois (Doubs, Ilaute- Aveyron) ; 11, 67. Saône) ; 1, W. - 16 avril 1853, concédant aux - 5 août 1852, concédant aux sieurs Nason, à la dame veuve NasieursBigo,Crespel,Danel et Martin- zon et aux sieurs Rondelet et CreMuiron les - de Gourrières (Pas-de- bassa les - du Jonquet (Aveyron); Mau-rice
Calais); 1, 151.
- 5 août 1852, concédant à la
11, 116.
- 23 juin 1853, autorisant le
dame veuve de Clercq et au sieur sieur de la Celle à opérer des reMulot la concession des - de Dour- cherches de - à Saint-Marcel-euges (Pas-de-Calais) ; 1, 153.
Murat (Allier); 11, 1.72.
MINES. - Houille. >7 - Il. février 1854, concédant à bile de Pampelonne, à la dame de la Ce propriétaire des mines, for- Cabrières et au sieur de la Fanges et fonderies d'Aubin les - des chère les - de l'Ouche-Bézenet Issards (Aveyron); 111, A.
(Allier) ; IV, 324.
-- 22 février 1854, portant mo- 10 décembre 1855, concédant dification des limites de la conces- aux sieurs Tardy, Simon, Meunier sion de - d'Ahbn-l-Norcl (Creuse); etGassillouxles-delaForestière et il], 8. Fontanas (Rhône); 1V, 332.
- 5 juillet 1854, portant modi- - 29 décembre 1855. concéfication du périmètre de la conces- dant aux sieurs ,Martin, Lavallée,
sion des - de Messeix (Puy-de- Gardeur, Lebrun et Faure les Dôme); 111, 165. - 27 août 1854, portant exten-
d'Auchy-aux-Bois (Pas-de-Calais); IV, 374.
sion de la concession houillère de
décembre 1855, concédant Courrières(Pas-de-Calais; 1[1, 182. aux- 29 sieurs Lecomte et cou-
les - de Bruay (Pas-de-Ca27 août 1854, portant extension sorts lais) ; IV, 376. de la concession houillère de Lens (Pas-de-Calais) ; 111, 183. - 29 décembre 1855, concédant
-13 janvier 1855, portant ex- à la compagnie dite de Ferfay et tension des limites de la conces- Aines les - de F erfay (Pas-de-Casion houillère de Vieux-Condé lais) ; IV, 377. (Nord) appartenant à la compagnie - 29 décembre 1855, concédant d'Anzin ; IV, 23. aux sieurs Raimbeaux et consorts
- 13 janvier 1855, concédant les - de Maries (Pas-de-Calais);
aux sieurs Gardies, àlolines et au- IV, 378. tres les - des Pinèdes (Gard); 1V, 24.
12 avril 1856, concédant aux sieurs Thiérion et Delmas, les -
- 13 janvier 1855, portant ac- d'Auzits (Aveyron); V, 46. ceptation de la renonciation des 28 juin 1856, concédant au comte sieurs Girardon et Sonis à la concession des - de Bulgnéville du Maisniel et consorts les - de (Vosges) ; IV, 187.
Forbach (Moselle) ; V, 96.
- 3 octobre 1856, concédant aux - 27 juin 1855, concédant au sieur Cibiel les - de la Planquette sieurs Tercet et consorts, les (Aveyron); IV, 126.
deCombe-Rigol (Loire); V, 243.
-
1e` septembre 1855, concé- - 28 février 1857, concédant dantauxsieurs Barbeyrac deSaint- aux sieurs holland et Pougnet les Maurice et ilarcorelles les - de - et de pyrite de fer (le PiBarmarelesse et Causse-Bégon blange (1loselle) ; Vi, 15. (Aveyron et Gard) ; 1V, 276.
- 6 mai 1857, concédant aux
- 16 juillet 1853, concédant au 1853, portant acceptation de la sieur Dameron les - de Brousse renonciation du sieur Staadt à la (Aveyron) ; Il. 207. DÉCRET impérial du 5 janvier
- 10 novembre 1855, concé- sieurs llanon et consorts
dant aux sieurs d'Agoult, à la de- de Veudin-lez-Béthune moiselle d'Agoult, à la daine Mla- Calais; VI, 57.
les-
(Pas-de-