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MINES, - Lignite. LIGNITE.
MINES.
- Fer.
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- 24 mai 1859, concédant aux - de Villeneuve (Basses-Alpes); sieurs Delassalle et consorts les - X, 30. de Vercia (Jura) ; VIII, 149.
- 9 février 1859, concédant à la blique, du 29 janvier 1852, auto- dame Soupart et consorts, la conrisant les sieurs Raibaud-Lange et cession des - de Lasserre (DordoGrégoire à opérer des recherches gne) ; V, 11. DÉCRET du président de la Répu-
de - dans des terrains apparte-
nant au sieur Amenc, commune de - 14 mai 1856, acceptant la renonciation du marquis et de la Sigonce (Basses-Alpes); I, 3. marquisede Juigné à la concession - 28 juillet 1852, portant accep- des - de Montonlieu (Hérault) ; V,
tation de la renonciation du sieur 55.
Bonnet àla concession des - du Pied-Dauphin
(Basses-Alpes) ;
1,
150.
-26 septembre 1856, concédant aux sieurs Dugas et Garaud de la Baume, les - de la Terline (Gard);
DÉCRET impérial du 5 janvier V, 231, 1853, concédant au sieur de Bernis
la - du Banc-Bouge (Ardèche et -29 septembre 1856, concédant au marquis de Querrieu les - d'OVaucluse); Il, 38. rignac (Hautes-Pyrénées); V, 233. - 18 juin 1853, concédant à la - 15 novembre 1856, concédant C` Michel Armand et au sieur de Castellane, les - situées dans l'en- au sieur de Cerceau les - d'Hauceinte de la concession de Gréas- terives (Drôme) ; V. 279.
que et Belcodène (Bouches-duRhône) et qui ont été déclarées
- 24 juillet 1857, concédant n'en pas faire partie par les ordon- aux sieurs Fournier et consorts les nances des 25 avril 1839 et 16 août - d'Olonzac (Hérault et Aude); VI, 152. 1841; II, 170.
- 10 août 1861, concédant aux - 5 juillet 1859, concédant au sieurs Billard, Rostang et Manchon sieur Lasserre les - de Larquier les - de Bas- Vérel (Isère) ; X, 331. ,(Landes); VIII, 237.
- 10 août 1861, concédant aux
- 27 juillet 1.859, concédant sieurs Vallier et consorts les - du
aux sieurs Wasley et consorts les Molard (Isère) ; X, 332. - de Dionay (Isère) ; VIII, 254. -10 août 1861, concédant à la - 6 août 1859, acceptant la re- dame veuve Arvet-Touvet et connonciation du sieur Panescorse à sorts les - de Bellefontaine (Isè-
la concession des - de Salernes re); X, 333. (Var); VIII, 263.
- 26 septembre 1859, réunis-
sant à la concession des - de Va- (Isère) ; X, 334. gnas (Ardèche) des gîtes de même nature dans le voisinage, et con- 10 août 1861, concédant aux cédant en même temps les schistes sieurs Périeux et consorts les -bitumineux compris dans l'étendue de 1tatassière (Isère); X, 335. de terrain ajoutée à ladite concession; VIII, 296. - 10 août 1861, concédant aux
sieurs du Colombier et consorts - 4 février 1860, concédant au les - de Saint-Didier (Isère) ; X, sieur Durand les - des Moulinets 336. (Aveyron); IX, 28.
- 10 août 1861, concédant aux
- 9 janvier 1861, concédant sieurs Picot-la-Baume et Curty les aux sieurs Bordes et consorts les - de Saint-Victor (Isère); X, 337.
- 24 juillet 1857, concédant au - 23juin1853, réduisant l'étendue superficielle de la concession sieur Beauviel les - de Plô-desdes - d'Estavar (Pyrénées-Orien- Fougasses (Hérault); VI, 153. tales) ; 11, 174.
23 novembre 1857, acceptant
- 14 février 1855, concédant la renonciation de la demoiselle aux sieurs Wurstin et Bués les - Roman à la concession des - de de Sourribes (Basses-Alpes); 111, 5. Bedoin (Vaucluse) ; VI, 229.
- 26 avril 1854, concédant au - 13 avril 1859, portant extensieur d'Eichtal les --- de la Fon- sion des limites de la concession taine-des-Brins (Yonne) ; 111, 78.
- 28 juin 1854, concédant aux sieurs Roux la - de Célas (Gard) 111, 133.
des - de Calamiac (Hérault) ; VI1I, 77.
- 30 avril 1859, autorisant laréunion des -de la Grande-Concession, de Gréasque et Belcodène, du
- du 7 janvier 1856, concédant Pont-du-Jas-de-Bassas, de Mimet,
au marquis d'Albertas, les - de de Gardanne el, des Trets (BouchesGémenos; V, 1.
du-Rhône); VIII, 120.
- 10 août 1861, concédant au sieur Nivière les - de Prunelle
FIER.
DÉCRET du président de la Répu-
- 19 juin 1852, concédant au
blique, du 18 février 1852, concé- sieur Monnet les - de Change dant aux sieurs Escanyé frères les (Saône-et Loire) ; I, 64.
- d'Escoumps (Pyrénées-Orientales); 1, 6.
- 21 avril 1852, concédant à la 'Société anonyme de fonderies et forges d'Alais les - de Portes et de Comberedonde (Gard); I, 83.
ARRÉT du conseil d'Etat, du 24 juillet 1852, annulant les arrê-
tés du ministère de la guerre du 14 septembre 1849 qui avaient pro-
noncé le retrait, pour cause de
non-exploitation, des trois conces--- 23 avril 1852, concédant aux sions de - de Bou-clamsa, des et d'Aïn-Morka; avec une sieurs Lavallée et Perdonnet les Karésas - de cuivre, de fer et autres notice; 11, 109. métaux de l'Oued-Merdja (Algérie); 1, 130.
- 31 août 1852, concédant au