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SUR LES MINES.
923 Ordonnance du 23 mai 184.3, portant que celle du
Usine à fer,
feux d'a inerie de cette usine en deux chaufferies à la houille.
20 juillet 18la1 quia autorisé le sieur AGARD fils aîné,
à Nontron.
quence
MOULIN-BLANC, situé dallS Ici conanune de NONTRON,
922
ORDONNANCES
La consistance de ladite usine demeure en fixée ainsi qu'il suit : 10 Deux hauts-fourneaux ; 2' Deux chaufferies à la houille ; 30 Un feu de martinet ;
à construire une usine à fer en remplacement da
(Dordogne), est rapportée ; que le sieur Y lgard demeure, en conséquence, affranchi du payement de la taxe fixe de 300 francs qui lui était imposée par l'art. 6 de ladite ordonnance.
4' Un bocard ;
5° Les appareils de compression nécessaires à la fabrication et à l'étirage du fer ; 6" Les machines soufflantes qu'exigera le roulement de l'usine. Machines
à vapeur.
Bateaux
à vapeur,
Ordonnance du 22 mai 184,3, relative aux nuichines et chaudières à vapeur autres que celles qui sont placées sur des bateaux. Ordonnance du 23 mai 184.3 , relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur les fleuves et rivières. N. B. Ces deux ordonnances seront insérées dans la 6' livraison de 1843, avec les instructions qui s'y rapportent.
Ordonnance du 23 niai 18i3, portant que M. le comte et Mme la comtesse D'OSMOND , sont auUsine à fer de torisés à maintenir en activité l'usine à fer de Charbonnière.
CHARBONNIÈRE , située sur le ruisseau de FAYE, commune de SAUYIGNY-LES-BOIS , arrondissement de
Nevers ( Ni évre ). Cette usine sera composée 10 D'un haut-fourneau au charbon de bois ; 2° De deux feux d'affinerie.
(Extrait. ) Art. 3. Les permissionnaires se conformeront en ce qui concerne la machine à vapeur destinée à suppléer à l'insuffisance du cours d'eau, aux ordonnances et règlements intervenus ou à intervenir sur cette matière.
Rapport au roi sur la création d'une caisse de secours en faveur des ouvriers mineurs de RANGIÉ (Ariége).
Sire, Je viens soumettre à Votre Majesté un projet de règlement ayant pour but l'établissement, aux mines de Rancié , d'une caisse de secours en faveur des ouvriers.
Ces caisses de prévoyance , si utiles à la classe ouvrière, le sont surtout pour le mineur, exposé par la nature de ses travaux à des dangers journaliers, et qui ne difficilement, par ses seules économies, saurait que bien difficilement s'assurer des ressources contre accidents qui peuvent le frapper. L'administration a souvent été préoccupée de l'influence
qu'auraient pour le sort de l'ouvrier, pour son bien-être et son avenir, ces sortes d'établissements sur les exploitations.
Un décret de l'empereur, du 26 niai 1813, avait prescrit dans le département de l'Ourthe la formation d'une caisse de secours pour les mineurs de ce bassin. Une institution semblable fut créée dans le département de la Loire, par ordonnance royale du 25 juin 1817.
Les avantages qu'on s'en était promis n'ont point été
obtenus.
On ne peut ici agir par la contrainte. Il faut un libre consentement des propriétaires des mines et des ouvriers. Cette réunion de toutes les volontés rencontre souvent des obstacles. Des résistances individuelles entravent ce qui serait dans l'intérêt bien entendu de tous. On a été plus heureux en Belgique. Les exploitants