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ORDONNANCES
"sage dés ouvriers. L'autre sera destitié à l'extraction du combustible. Ils seront l'un et l'autre murailles ou boisés partout où le terrain l'exigera. L'emplacemernent et les dimensions de chacun d'eux seront déterminés par le préfet sur la proposition des concessionnaires et l'avis de l'ingénieur des mines du département.
Usine à fer
de la Forgette.
Ordonnance du 12 novembre 184.1 , portant que le sieur Arthur DE BUYER est autorisé à construire, dans son usine it,ter de LA FORGET LE, commune de
Runux (Vosges), deux feux d' affinerie surmontés de fours à réverbère dans lesquels on utilisera les -:chaleurs perdues.
Au moyen de cette addition , la consistance de ladite usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit 1. Trois feux d'affinerie pour la fabrication du fer ; 2' Une tréfilerie avec ses accessoires, tels que cylindres, étircurs , etc.
Usine à fer
de Margut.
Haut-fourneau
et fourneau à la Wilkinson à Chevillon.
Ordonnance dit 12 novembre 1841 , qui apporte diverses modifications au régime des eaux de l'usine à fer de MARGUT (Ardennes) , autorisée par l'ordonnance du 18 février 1824.. Ordonnance du 24. novembre 1841 , portant que les sieurs Evrir-PLiQuE et F REnsolv-PmouE , sont auto-
risés à établir un haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer et un fourneau à la Wilkinson , aux lieu et place du moulin et de l'huilerie qu'ils possèdent sur le ruisseau de CHEV1LL0N, - commune de ce nom , arrondissement de VASSY (HauteMarne).
.135 Ordonnance du 24. novembre 1844 ; portant que le Rocard et lasieur ViVENOT -LAMY est autorisé à établir un voirs, à MareqSUR LES MINES.
bocard à mines et cinq lavoi rs sur la têtej eau du cheyièr's. moulin de CHEVIÈRES , commune de MARCQ-CHEVil:FIES (Ardennes).
Ordonnance du 24. novembre 1841 , portant que le Lavoir à bras, sieur VIVENOT- LAMY est autorisé à établir un sommerance.
lavoir à bras sur un terrain qu'il tient à bail du sieur GUYOT, dans la conzmune de SOMMERANCE (Ardennes) , au lieu dit LA BOUQUETTE.
( Extrait. ) Art. 5. Le lavoir de la Bouquette ne sera point pourvu de bassins d'épuration.
Art. 6. Le sieur Vivenot devra participer au enrage des ruisseaux, étangs de retenne et bassins d'épnration de tous les ateliers de lavage qui, dans le ravin de.Sommerance , seront situés en aval de son lavoir jusqu'à la rivière d'Aire. La proportion pour laquelle le sieur Vivenot-Lamy entrera dans les dépenses de ce curage sera déterminée soit par un arrangement amiable pris avec ceux qui exploitent des lavoirs dans le même ravin, soit à dire d'experts. Art. 13. La présente permission n'est accordée que pour tout le tenaps de la durée du bail consenti par le propriétaire du sol. Dès que ce bail aura pris fiti , le bénéfice de la présente permission passera au propriétaire du sol , s'il Veut en profiter, à la charge de se conformer à toutes les dispositions de ladite permission , et d'indemniser, s'il y a lieu, et à dire d'experts, le sieur Vivenot-Lamy, pour la valeur des constructions et des travaux de toute espèce.
Ordonnance du 1" décembre .184.1 , portant que le
domaine de l'État est ,autorisé à maintenir en
Saline
de Dieuze,