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AMUI,
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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
sion, de Mont joyer, estlimitée , conformément au plan an-
Au nord, par une ligne droite menée de l'angle sud-est da domaine de Flange à l'angle nord-est de Bieulaipme; A l'est, par une ligne droite menée du point précédent à l'angle nord-ouest de la maison la plus.à l'ouest du village de CompanS et par une seconde droite tirée du point.precédent au clocher de Sauvensa Au sud, par une ligne droite menée du clocher de San.venSa. à l'angle le plus au nord du village de Cluzet , et par Une deuxième droite menée de ce dernier point à la jonction des territoires des communes de Villefranche, Monteils et Sauvensa point A -du plan, mais arrêtée au point où elle est rencontrée par la ligne ménée'de l'extré-
nexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir
Au nord, par la limite séparative des territoires des communes de Réauville. et de Rochefort, à partir du point X, où cette limite est coupée par le chemin -de Montjoyer à Colombier, jusqu'au point D , où elle, rencontre la- route de Montélimar à Taulignon ; A l'est , par une ligne droite , allant du point D au point Y, où le chemin de Fraisse à Salles atteint la limite sépa-
rative des territoires des communes de Réauville et dé Grignan, et par la portion de cette limite comfirise.éntre ledit point Y et le point B où elle est coupée par la route
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de Montélimar à Grignan;
mité sud-ouest' du pont de Villefranche au clocher de
Ait sud, par une ligne droite menée dudit point B au point -A intersection des ruisseaux du Fraissinas avec le chemin de Montjoyer à M'an , en ne prenant que la portion de 'cette ligne, qui se terine au point Z où elle coupe
1VIonteils , point B dit plan - A -l'ouest, par la portion de cette-même droite Comprise
le chemin de Montjoyer à lléauville.;
A l'ouest, enfin-, par la partie dudit chemin de MontjOyer à RéauVille , comprise entre ledit point Z et le village de IVIontjoyer et par le chemin de Montjoyer à Colombier,
jusqu'au point X où il atteint la limite séparative deS territoires de Réauville et de Rochefort. Lesdites limites renferment une étendue superficielle de six kilomètres carrés Vingt-trois hectares.
entre le point B et. l'angle sud-ouest 'du pont de 'Villefranche, et -par une seconde droite menée de ce dernier point à l'angle sud-est dit domaine de Flangé , point de départ ; Les dites limites renfermant, une. étendue superficielle de
trente et un kilomètres carrés neuf hectares. Cahier des charges de la concession des,mines de cuivre, plomb , etc:,- de VILLEFRANCHE..
Extrait. ) Mince-de cuivre, Ordonnance du 8 mars 18l1, portant qu'il est fait plomb, argent,' concession aux sieurs Alfred ROY DE L'ÉCLUSE et OLLIVIER DÉ FONTAINE, de mines de cuivre , plomb, ne 1, a ne`tiern,7;11:
argent, zinc , antimoine et autres métaux con-
lefeancile.
tenus dans les mêmes gîtes , qui sont situées dans les communes deVILLEFRANCHE SAINT-REMY j MALMORLHON et SAUVENSA. , arrondissement de VILLEFRANCHE (Aveyron).
LEVILLE , LA BASTIDE-L'ÉVÉQUE
( Extrait. )
'
Art.- 2. Cette concession , qui 'prendra le nom de concession de Villefranche, est limitée conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir:
Art. 21e. les concessionnaires ne pourront. établir des usines pour la préparaticii mécanique ou le traitement - métallurgique des produits de leurs mines, qu'après avoir. obtenu une permission, à cet effet, dans les formes déterminées par les art. 74 et suivants de la loi du 21 avril 1810.
Ordonnance du 8 h zars 184.1 , portant qu'il est fait Min 'es d, enivre. concession aux sieurs Alfred ROY DE L'ÉOLUSE et plomb, argent
antimoiOLLIVIER DE FONTAINE, de mines de cuivre , plomb, zinc, ne, etc., de Pi-
ai-gent, zinc, antimoine et autres métaux contenus chiguet.
dans les mêmes gltes , qui sont Situées dans les coinn unies dc SAINTANDRE LA FEUILLADE et IN arrondissement de VILLEFRANCHE (AVEYRON).
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