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, cernant l'épuration des eaux bourbeuses provenant de ces ateliers.
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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
du Bas-de-Canada Bonamour, .avec celle menée dumonlin d'Auxy à Marvelay , et fixée au point O, situé sur la ligne Marigny; la maison Lhomme à 1,200 mètres-de Du point M au pôint O, ci-dessus. déterminé ; du Du point 0 au point J intersection des lignesdetirées la Drée, pont l'angle nord-ouest du clocher de Curgy à maison Lhomine et du clocher d'A uxy à l'angle sud-est dé la Martigny, à Marvelay; I, situé à 132 mètres en amont du .
Usine à fer de Lâge.
Ordonnance du 7 mars 1841, portant que le sieur comte GARNIES DE LABOISSIÈRE
est autorisé à ajouter à l'usine à fer de LAGE , située Sur la VIENNE, . commune de Cntrinc (Charente), et autorisée par
notre ordonnance du .23 mars 1838, un hautfourneau à fondre le minerai de fer, un feu d' affinerie , une fonderie et toutes les machines souffiantes et de compression nécessaires., Mines de houille Ordonnance du 8 mars 184.1 ,portant qu'il est fait de Sully. concession au sieur Jean-Baptiste MOLLERAT ,
sant -au nom de la compagnie des recherches. de Stitty , telle qu'elle est désignée dans >son acte de société du 31 juillet 1839, de mines de houille situées dans .les Communes. de SULLY, EPINAC , SAINT-LÉGER-DU-BOIS et CURGY arrondissement d'AUTUN (Saône -et-Loire).
( Extrait. )
Du point J au point
pont de Creusefcind, point de départ. Lesdites limites renfermant une, étendue superficielle de dix-sept kilomètres carrés cinquante-huit hectares. .
Ordonnance. du 8 mars 181t1 , portant modificationl'ilimes de des limites de la concession houillère .dEPINAc (Saône-et-Loire). ( Ex trait. )
Art. 1". Suivant la demande de la compagnie des houillères et du chemin de fer d'Epinac, il est .retranche de la concession de mines de houille accordée, le 13 août 1805, aux. frères Moser, et dont cette compagnie est aujourd'hui propriétaire., une étendue de terrain de la contenance de 12 kilomètres carrés 36 hectares, limitée par les lignes ci-
Art. 2. Cette concession, qui prendra_ le nom de eininexé à la présente.' ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir.: Du pont de Creusefond à l'angle sud d'une maisôn appartenant au sieur Berthaux , à Noiron ; De ce dernier point à l'angle sud d'une maison appartetenant au 'sieur Nom-eau, au lieu dit -la Barra quede
dessous indiquées.:
De ce point à la-maison de Claude richot, au point N, intersection de la ligné menée de cette maison à la chapelle de Morgelle ,.a.Vec la ligne menée .du château de Sully à l'angle nord-ouest de la maison de Bonamour, au Mentadiots ; Du point N au point M, intersection de la ligne menée
sion de concession d'une contenance de 6 kilomètres
éession de .Sulty , est. limitée, conformément au plan an-
yernes' ;
.
du château de Sully à l'angle nord-ouest de la maison
.Du clocher de Thury.au clocher de Molinot ; Du clocher de Molinot au point A, sur la ligne de Molinot-Saisy, fixée à 2,865 mètres de Molinot ; De ce point A à la croix de bois de.Crandvaux.; De ce dernier point au point B, intersection des lignes Sully-Tury et Morgelle-Grandvaux ; Du point B, _au clocher de Thury, pointde départ. Art. 2. Il est accordé à la même compagnie une exten71
limitée ainsi qu'il suit : Du point B , intersection de la ligne tirée du château de hectares,
Sully au château. de Thury, avec une ligne allant de la maison Claude -Fichot , au .Petit-Moloy, à la chapelle de Morgelle , ait point N .intersection de la dernière ligne avec la ligné menée de l'angle nord-ouest ,de la maison