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ORDON NANCES
vapeur dont les Chaudières seront chauffées au moyen de la flamme perdue-des gueulards. Art. 3. Le permissionnaire se conformera, en ce qui concerne la machine à vapeur, aux ordonnances et règlements existants ou à intervenir sur cette matière.
SUR LES MINES.
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Ordonnance du 22 avril 181O, portant que le sieur CHARLES ( Philippe ) e,t.autorisé à établir deux la-
voirs à bras pour le lavage du minerai de .fer, sur un terrain qu'il possède au lieu dit LA FONTAINE ST-BRICE, dans la commune de CHATONRUPT ,
rondissement de VASSY ( Haute-Marne ). Fabrique de taillanderie et de grosse quincail-
veuve BATELOT est autorisée à établir dans sa fa-
brique de taillanderie et de grosse quincaillerie
des Champs.
du MOULIN DES CHAMPS ,
commune de BLAMONT
( Meur the ):
1° Un nouveau fbyer de chaufferie de martinet,
en remplacement d'un ,fbrer de maréchalerie 20 Un nouveau martinet.
La consistance de ladite usine est et demeure fixée à deux martinets et trois foyers de Chaufferie de martinet.
Lavoir à bras , Ordonnance du 22 avril 1S!0, portant que le sieur Cosnes. NIELORX est autorisé à établir un lavoir à bras pour
le lavage du minerai de fer, au lieu appelé LES FRANCHES DÎMES , sur le territoire de la commune de COSNES (Moselle).
( Extrait ) Art. 2. Le permissionnaire ne pourra laver dans le lavoir à bras dont il s'agit, que le minerai de fer oolitique connu dans le pays sous le nom de minette. Il lui est interdit de laver toute autre espèce de minerai, et notamment le minerai de fer d'alluvion.
Avrainville.
ar-
Ordonnance du 22 avril 18/e0 , portant que la dame
lerie du moulin
Lavoir à bras,
Lavoir à bras, à Chatonrupt.
Ordonnance du 22 avril 181e0 , portant que le sieur GARIN-DEMIMUID est autorisé à établir quatre la-
voirs à bras pour la préparation du minerai de
fer sur sa propriété, au lieu dit LES FRANIAUX, commune D'AVRAINVILÉE , arrondissement de .VASSY Haul.e-Alarne ).
Ordonnance du 23 avril 18!0, qui autorise, au refus Recherches d, du consentement des.propriétaires du sol, le sieur houille , dans DE LA RIBETTE , à faire des recherches de mines de liZer ne de houille dans la commune de DOYET (Allier ).
Louis-Philippe, etc. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état des travaux publics ; Vu la demande formée, le 14 juillet 1839, parie sieur Augustin-Marie-Félix de la Ribette , tendant à obtenir l'autorisation de faire des recherches de Mines de houille, dans des terrains qu'il indique , situés commune de Doyet département de l'Allier ; Les plans y joints Sa déclaration, du 31 juillet , qu'il se désiste de la partie de sa demande qui concerne le champ dît de la Pelouse ; Les. oppositions des 26 et 31 du Même mois, des sieurs vicomte de Courtais, Desclaux et comte d'Agoult , propriétaires des terrains dont il-s'agit; Leurs déclarations relatives aux: indemnités à régler; Le rapport, du 15 août, de l'ingénieur des mines L'avis, du même jour, de l'ingénieur en chef; L'avis, du 28 octobre, du préfet de l'Allier ; L'avis du conseil général des mines , du 19 mars 1840, concluant à ce que la permission soit accordée ; Vu l'art. 10 de la loi du 21 avril 1810; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art ler. Le sieur Augustin-Marie-Félix. de la Ribette est autorisé à faire des recherches de mines_ de houille, dans les trois. terrains ci-après désignés, situés commune de Doyet , département de l'Allier : 1. Dans le champ dit Palay,, indiqué sur le plan n. 1 et appartenant au sieur Vicomte de Courtais
Tome xru, 184o.
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