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ORDONNANCES
minerai de fer, dans un terrain qu'il possède au lieu dit BABIGAUD , commune de SAINTE-REINE, ar-
SUR LES MINES.
Ordonnance du 11 janvier 1839, portant que MM. FESTUGIÈRES frères sont autorisés à conserver et tenir en activité l'usine à fèr des EYZIES , située sur le cours d'eau de LA BÉONE , commune de
rondissement de GRAY (Haute-Saône).
Ordonnance du 11 janvier 1839, relative à la conMines d'antbra-
cite de Pramorel.
cession des mines d'anthracite de PRAMOREL (Hautes-Alpes).
( Extrait. ) Art. ler Il est accordé aux propriétaires des mines d'anthracite de Pramorel , concédées par ordonnance du 26 mars 1831, une extension de concession vers le nord, dé-
709 Usine à feri des Eyzies.
TAYAC, arrondissenzent de SARLAT (Dordogne). La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit Un haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer ; Un lavoir à bras pour le minerai; Un bocard pour les laitiers Dix fours à réverbère pour l'affinage à la houille ; Un gros marteau; Trois trains de laminoirs et un four.
limitée ainsi qu'il suit
.4u nord, par une ligne droite partant du Rocher noir, limite des communes de Briançon, du Puy-Saint-Pierre et
Ordonnance du 11 janvier 1839, portant que M. Jo- Lavoir A cheval,
seph GAUTHIER est autorisé à établir un lavoir à
de Saint-Chaffiey, et joignant l'angle nord-ouest de la maison Ferrier, au lieu dit l'outre de Bas; A l'est, par le chemin de Pramorel, depuis l'angle nordouest de la maison Ferrier jusqu'à l'intersection de ce chemin avec le ruisseau de Pramorel., entre ce hameau et la maison Albert ;
Au sud, par le ruisseau de Pramorel , à partir de son intersection avec le chemin du même nom, jusqu'au rocher dit des Ursières ; A l'ouest, par une ligne droite menée du rocher dit des Ursières au Rocher noir, point de départ ; Lesdites limites renfermant une superficie de 30 hectares 51 ares, ce qui porte l'étendue totale de la concession de Pramorel à 117 hectares, 51 ares. Art. 3. La rétribution annuelle de 15 fr., fixée en faveur de la commune de Briançon, propriétaire du sol, par
LE PRÉ ROUSSEL, commune de ROSEY (Haute-Saône).
Ordonnance du 11 janvier 1839
la concession..
portant que
MM. Victor LAMARQUE et Adolphe GARRIGOU sont
autorisés à établir sur la rive droite de PAruÉGE et
sur une dérivation de celte rivière, au quartier SAINT-ANTOINE, dans la commune de SAINT-PAUL
arrondissement de TAnnscoN (Ariége) , une usine composée ainsi qu'il suit
10 Un laminoir pour l'étirage dufer et de l'acier, y compris un four de chalerie en dépendant ;
Un laminoir pour la fabrication de la tôle, y
l'article 6 de notre ordonnance du 26 mars 1831, est,
conformément à l'engagement qu'en ont pris les concessionnaires , portée à 20 fr. 25 c. à raison de l'extension de
à ftose7.
cheval pour le lavage du minerai de fer, sur un terrain en nature de pré qu'il possède au lieu dit
compris un four de chaufferie en dépendant Un four à cémentation;
Six marteaux pour le corroyage et l'étirage de l'acier et six foyers de chaufferie en dépendant ; 5. Un fburnea u à réverbère pour la fônte moulée. O
Usine à fer
et à acier, à St-Paul.