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011DONNANCES, 624 Ordonnance du 9 août i834, portant concession de
-625 SUR LES MINES. avoir été purgées des matières qu'elles tiendront en sus-
la mine d'anthracite DE SERRE-LEYCON (Isère ).
A cet effet, elles seront conduites dans les bassins d'épuration , etc.
( Extrait. ) Art. 1". Il est fait à MM. Baron-Faure, Reynier et Mine d'anthracite compagnie, concession d'une mine de houille-anthracite de Serre- située sur le territoire des communes de Lamotte-d'A, Leycon.
veillans et de Lamotte-StAlartin , arrondissement de
Grenoble , département de l'Isère. Art. 2. Cette concession, qui comprend une superficie de deux kilomètres carrés six hectares , sera désignée sous le nom de concession de Serre-Leycon. Elle est limitée ainsi qu'il suit-, conformément au plan joint à fordonnance.relative à la concession des Beines. Au nord-est , par une ligne droite joignant le sommet F du mamelon de Brame-Farine, ai. point K pris à la jonction des deux branches principales nord et sud du torrent de Sagnevaux ; et à partir du point K par le thalweg dû, torrent jusqu'à son intersection G avec une ligne droite qui serait menée du centre de la grange Bataillon au centre de la grange Chassut-Perret
Au nord-ouest, par une ligne droite tirée du point
d'intersection G au centre H de la grange Bataillon A l'ouest , par une ligne droite menée du centre II de la grange Bataillon au sommet I de la roche Aiolië , D Au sud-est-, par une ligne droite tirée du sommet I de la roche Aiguë au sommet F de Branie-Farine , point de départ.
pension:
Ordonnance du 9 aoilt 1834, portant que M. le vicomte DE SAINTE-MAURE est autorisé à conserver
»et tenir en activité le patouillet qu'il exploite et qui est situé commune .DE LATHEcEy (Haute-Marne),
sur la tête d'eau du moulin appartenant à M. FÉLix
( Extrait. ) Art. 8. Les eaux qui auront servi au lavage des minerais ,
ne pourront être rendues à leur cours naturel,
Patouittet, à Latrecey.
qu'après avoir été purgées des matières qu'elles tiendront en suspension. A cet effet, elles seront conduites dans le bassin d'épu-
ration B, d'où par une rigole elles se rendront dans deux autres bassins Ern et Étni , situés sur la rive gauche du ruisseau de Latrecey, et communiquant entre eux par la rigole S, etc. Ordonnance du 28 aoeit 1834 ,portant que MM. HUOT
et PETIT-GUYOT, propriétaires, du; patouillet dit
nu DESSUS, et de six lavoirs à bras établis sur le ruisseau venant de l'étang D'AUTREY , dans la
Ordonnance du 9 aozle 1834 portant que M. DE SAINTE-MAURE est autorisé à construire vingt-qua-
tre lavoirs destinés au lavage du minerai de fer, dans un terrain qu'il po.,sède au lieu dit LA FortTAINE - ROUGET , commune DE LAT RECEY HauteMarne).). ( Extrait. ) Art. 7. Les eaux, qui dans les lavoirs autorisés par la à .Latreey. présente ordonnance auront servi au lavage des minerais, ne pourront être rendues à leur cours naturel, qu'après
Lavoirs à bras
conznzune de ce nom, (1-faute-Saône ), ci M. JOBARD,
propriétaire du patouillet dit nu DESSOUS, situé en aval du premier dans lanzême commune, sont au-
torisés à conserver et tenir en activité lesdits patouillets et lavoirs.
(Extrait. ) Art. 4. Les. eaux bourbeuses provenant du lavage du Patouilles
minerai , seront Conduites dans les deux. prairies L G K et
et lavoirs
MN RS du. plan, dont la superficie totale est d'environ' à Autrey. 4o,000 mètres carrés , et qui serviront de bassins d'épura-