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.ORDO5NANCES
SUR LES MINES.
Mord de -Villiers frères, et par Je sieur Lorieux , tant e son nom qu'en celui de la dame comtesse de Buffosne .,
Les observations faites par le maréchal de octobre 1822, en réponse à ces oppositions ;
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Les avis et rapports produits sur l'une et l'autre demande:
°. par les maires de Châtillon et de Sainte-Colombe les 22 mars 1821 , 3o septembre et 7 octobre 1829 20. par le sous-préfet de Parrondissement , le 2 novembre de la même année ; 3°. par le conservateur des forêts , le 18 décennbre 1822 ; 4°. par les ingénieurs ordinaire et en ciel des ponts et chaussées, les 15 , 26 septembre 1825,s et mai 1823 ; 5°. par Pingénieur en chef des mines, le f'e.
vrier 1822. et 21 juillet 1823; L'arrêté du préfet de la Côte-d'Or, du 28 juillet 1823;
L'opinion émise par l'administration des forêts août 1823;
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Les avis et délibérations des conseils généraux des ponts et chaussées et des mines, des 51 juillet 1822, 16 septembre et 17 décembre 1823 , lesdits avis et délibérations approuvés par notre conseiller d'état directeur général des ponts et chaussées et des mines ;
Notre Conseil d'État entendu Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit ART. Ter. Notre cousin le maréchal duc de Raguse est autorisé à transférer le haut-fourneau qu'il possède sur la rivière de Seine, commune de Sainte-Colombe, départe-
ment de la Côte-d'Or, sur une autre .localité de ladite commune de Sainte-Colombe , au point x du plan général
du cours d'eau, annexé, à k présente ordonnance. ART, II. Il est également autorisé .à remplacer les deux forges qu'il possède sur la même commune et la mène rivière par une nouvelle usine , qui sera placée au point q du plan général du cours d'eau précité. ART. III. Le haut-fourneau, placé au points du plan du cours d'eau, sera construit conformément aux plans, coupe et élévation fournis par l'impétrant , lesquels demeureront
également annexés à la présente ordonnance. ART. IV. La consistance de la nouvelle usine à fabri-
quer le fer est et demeure fixée à six fours à réverbères avec les marteaux , cylindres et laminoirs nécessaires au travail.
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activité dans ART. V. Ces usines devront être mises en de plus tard, à dater de la notification le délai d'un an au elles seront en outre tenues en ordonnance
la présente activité constante, et on .ne pourra les laisser chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. détruire le AnT. VI. Le duc de Raguse sera tenu: 1. de d'ouglacis , situé au point a du plan du cours d'eau ; 2°. 3 4, 5, et desséchement e, 1, 2 , vrir le canal de flottage deux vantête un vannage composé de 6, et construire en point c, tant nes, de deux mètres d'ouverture chacune, au bics que pour le de déchargeoir de fond au pour servir passage des bois qui flottent lesquelles vannes auront leur sommet au niveau de deux glacis à établir et dont il points sera parlé ci-après ; 30. d'établir les deux glacis aux longueur N 10 du plan : le premier, à exhausser sur une de 34 mètres 6o centimètres; -le deuxième, à édifier sur observant de mie longueur de 28 mètres 14 centimètres, fixer le niveau de leur sommet à 6 mètres 79 centimètres la rosie en coutre-haut du niveau du radier déjà établi sous de bois de de la forge q, déduction faite d'une traverse placée en aval charpente de 33 centimètres de hauteur., dudit radier, ce qui l'exhausse par conséquent de cette même hauteur ; 4°. d'ouvrir le sous-biez de forge q en passant sur les points T , Z, etc., avec la faculté de le prolonger plus en aval de la rivière , si l'impétrant le juge
convenable; 50. de ne supprimer le lit de la rivière N L, si cela lui convient , qu'après avoir ouvert celui O S destiné à le remplacer ; 6'. de remblayer le chemin de SainteColombe, en observant des pentes commodes, de manière à le replacer à 3o centimètres en contre-haut du bics de la nouvelle usine; 70. enfin, de faire planter, à ses frais lors de la reconnaissance des travaux par l'ingénieur de l'arrondissement, un repère immuable en pierre de taille scellé dans un massif de maçonnerie, près l'un des déversoirs de superficie, pour en constater en tout temps la hauteur.
ART. VII. Lorsque les constructions relatives à l'usine et au haut-fourneau seront terminées, il en sera dressé, procès-verbal par Pingénieur des mines du département une expédition de ce procès-verbal sera déposée aux archives de la préfecture, une autre à la mairie de Sainte-