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SUR LES MINES.
82 ORDONNANCES l'angle est de la maison de M. Bard située au hameau l'angle des
- des 1VIireaux en traversant le canal , à
l'angle ouest en aval de la septième écluse ; de la septième écluse en suivant le canal à l'angle ouest en aval
.Ordonnance du 19 février j832, portant autorisation d'établir une fonderie , un martinet et une aciérie dans la forge des Forgettes (Meuse ).
Au Nord-Est, de la sixième écluse à l'angle nord-est du domaine de 1VIespliez ; de Mespliez au point de ren-
I;
tion est déterminée ci-après ; A l'Ouest, de ce point T en suivant ladite ligne au point X pris à 38o mètres du clôcher de Sanvigne , sur le prolongement du côté de l'ouest de la ligne qui va des Badeaux à ce clocher ; Enfin de ce point X, en retournant vers le sud-est et suivant ladite ligne au clocher de Sanvigne , point de. départ. Les limites nordnuest depuis le point L jusqu'au point T séparent la concession de Blanzy de la concession du
qui est établie par notre ordonnance spéciale Creusot' en date de ce jour. Les limites ci-dessus décrites dela concession de Blanzy,
embrassant une étendue superficielle de 4o kilomètres carrés 73 hectares, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, Art. 3. Les concessionnaires se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges qui est annexé à notre ordonnance du 21, novembre 183o. Art. 4. Ils payeront les redevances fixe et proportion-
nelle établies par la loi du 21 avril 18 io et par le dé-
cret du fi mai 1811.
Forge des Forgetces.
( Extrait ). Art. ier. MM. Raux frères sont autorisés à établir dans leur forge dite les Forgettes , située sur le ruisseau d'Anelle , dans la commune de Beauclair (Meuse ) une fenderie , un martinet et une aciérie. Art. 2. L'usine sera composée , I°. d'une fenderie comprenant une chaufferie , un équipage de spatards et un équipage de taillans ; 2°. d'un martinet et d'une aciérie, c'est-à-dire , d'un feu de chaufferie , d'un ordon à deux
de la sixième écluse
contre L de la ligne qui va du clocher de Saint-Eusèbe à celui de Saint-Nizier , avec celle qui va de l'angle nord-ouest du domaine du Haut-Sauvage , à l'angle est de la maison de madame veuve Rocfiette , située au hameau des Perrins; Au Nord-Ouest, de ce point L par une ligne plusieurs fois brisée , d'abord à l'extrémité ouest de la métairie du Haut-Montauloup de ce point à.un point R pris à 4.254 mètres de Montadoup, sur la ligne dirigée vers le clocher de Sanvigne ; de ce point R à un point T pris à une distance de 5.593 mètres du clocher de Saint-Nizier , sur la ligne qui va de ce clocher à un point X dont la posi-
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martinets et de deux fours de cémentation
3'. enfin
' de mécanismes nécessaires au roulement de l'usine , le tout conformément aux deux plans de masse et de détails
.
annexés- à la présente ordonnance.
Art. 6. Les impétrans ne pourront employer d'autre
combustible que la houille , excepté dans le four d'aciérie
où ils sont autorisés à consommer du charbon de bois.
Ordonnance du 29 février 1832, portant que madame Lebon est autorisée à établir un patouillet dans le département de la Haute-Marne. ( Ex trait ).
Art. ler. Madame veuve Lebon , née Bordet, est autorisée à établir, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, un patouillet , composé de deux haches et d'une roue hydraulique sur le bief du fourneau qu'elle a construit dans la commune d'Orges, arrondissement de Chaumont, département de la Haute-
Marne, en vertu d'une ordonnance royale du .4 mai 1826.
Art. 2. La limite de la hauteur des eaux du bief et les moyens de décharge resteront tels qu'ils ont été fixés par l'ordonnance précitée , notamment par les articles 2 et Art. 3. Les eaux bourbeuses sortant du patouillet seront immédiatement conduites par un canal séparé clft sous-bief, dans une suite de six fosses ou bassins d'épuration de ï Mètre 3 décimètres de profondeur chacun,
Patouillet d' Orges.