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58o Mines
de houille
du Creusot et de Blanty.
ORDONNANCES
Ordonnance du 12.février 1832 , relative au partage des mines deleouille du Creusot et de Blanzy, et à la délimitation de la mine du Creusot. ( Extrait ). Art. i". Le partage de la concession des mines de
houille du Creuzot et de Blanzy, département de Saôneet-Loire, est autorisé. Art. 2. La cession faite par les concessionnaires à la 'société anonyme des forges, mines et fonderies du Creusot et Charenton , d'une partie de ladite concession, est approuvée. Cette portion cédée formera une concession particulière dite du Creusot, délimitée ainsi qu'il suit Au Nord-Est, de l'angle nord en aval du pont JeanneRose , à l'angle ouest du domaine de Montvaltin
Aie Nord, de Montvaltin au point de rencontre Y,
entre le prolongement vers l'ouest de la ligne tirée de l'extrémité ouest du hameau de Pesselière à l'angle nord de la maison de madame de Vaucourt, située à Esprets, et la
ligne menée de l'extrémité nord-ouest du hameau du
Breuil à l'angle sud-est de la maison de M. Rey, située à Chausche ; de ce point Y audit angle de ladite maison à Chausche ; de Chausche à l'angle nord-est de la maison
581 du Haut-Sauvage à l'angle est de la maison de madame veuve Rochette , située au hameau des Perrins ; de ce point L audit angle de ladite maison, située aux Perrins ides Perrins, en suivant la ligne dirigée vers le clocher de St.-Eusèbe jusqu'au point Z où elle rencontre la rive ouest du canal ; de ce point Z , en suivant la rive ouest du canal jusqu'à l'angle nord , en aval du pont JeanneRose , point de départ. Les limites sud-est, depuis le T jusqu'au point Z, sont SUR LES MINES.
communes avec la concession de Blanzy, qui est établie par
une ordonnance spéciale en date de ce jour. Les limites ci-dessus décrites de la concession du Creusot
embrassent une étendue superficielle de 79 kilomètres carrés 27 hectares, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance. Art. 4. Les concessionnaires se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges qui est annexé à notre ordonnance du 21 novembre 1830.
Es payeront les redevances fixe et proportionnelle établies par la loi du 21 avril 18 io et par le décret du 6 mai i8
du sieur Jean Rochette , située au hameau de la Croix-
Ordonnance relative à la délimitation de la concession de Blanzy.
Au Nord-Ouest, de la Croix-du-Lot à un point situé à Ioo mètres au nord de l'angle nord de la maison du sieur de Charrin , située au hameau de Chalas; A l'Ouest, de ce point au clocher de St.-Nizier ; de ce clocher au point T à une distance de 5,593 mètres dudit
( Extrai t). Art. ier. La partie de la concession des mines de Concession houille du Creuzot et de Blanzy,, qui ne fait point partie de Blanty
du-Lot ;
clocher, ce point T étant pris sur la ligne dirigée de
St.-Nizier à un point X pris sur le prolongement de la
ligne des Badeaux au clocher de Sanvigne , à 38o mètres de ce clocher ;
Au Sud-Ouest, de ce point T à un point R pris sur la
ligne qui va du clocher de Sanvigne à l'extrémité ouest de la métairie du Haut-Montauloup, et à 4.a54 mètres de ce
dernier point Au Sud-Est, par une ligne plusieurs fois brisée, savoir de ce point R à l'extrémite ouest de la métairie du HautMontauloup ; de ce -point au point de rencontre L de.la ligne qui va du clocher de St.-Eusèbe à celui de St.-Nizier , avec celle qui va de l'angle nord-ouest du domaine
de la cession approuvée par notre ordonnance de ce jour , et qui demeure ainsi la propriété des concessionnaires actuels , formera une concession particulière, dite de Blanzy , délimitée ainsi qu'il suit Au Sud-Ouest, du clocher de Sanvigne à l'angle nord. ouest de la maison François Germain, située à'Badeaux. Au Sud-Est, de ce point par une ligne plusiuurs fois brisée d'abord ; à l'angle ouest en aval de la dixième écluse du canal du centre ; de ce point en suivant la rive ouest du canal à l'angle ouest en amont du pont de Chavannes ; de ce pont à l'angle est du mur de clôture du jardin de M. Beaubernard , situé au hameau des Oiseaux, en traversant le canal ; des Oiseaux à l'angle est en aval de la huitième écluse ; de la huitième écluse à