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Usine (le ORDONNANCE du 21 mai 825, portant autorisaRia 1)0111or le
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feret
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
tion d'établir dans la commune de Ria ( Pyrénées-Orientales ) une usine pour la fabrication
du fer et de acier.
( Extrait. ) CHARLES etc., etc., etc. ART. 1e.'. Le sieur Bernadac est autorisé à établir à Ria, département des Pyrénées-Orientales sir un terrain situé le long du canal d'irrigation dit de Dalt , entre la grande route de Mont-Louis et la rivière de la Têt, une usine pour /a fabrication du fer et de l'acier. ART. I.I. Cette usine consistera
1.. En un feu de forge à la catalane propre à la fabrication du fer et de l'acier; 20. UR laminoir avec une chaufferie de réverbère à double chauffe
3.. Trois chaufferies de martinet propres à l'affinage et au corroyage de l'acier ; le tout disposé conformément au plan ci-joint.
ART. VI. L'impétrant ne pourra consommer du charbon de bois que dans le feu de la forge propre au traitement du minerai de fer. Cette consommation ne pourra excéder, chaque année, la quantité de cinq mille quintaux métriques. Les autres feux de Pusine seront alimentés à la houille,
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ORDONNANCE du 22 juin 1825 , portant que Usine h fer
le sieur Roussel est autorisé à construire, aux lieu et place de l'huilerie qu'il possède sur la rivière de Saulx, commune de Robert-Espagne ( Mense), un martinet pour ouvrer le fer, et sous la condition que l'impétrant ne pourra employer d'autre combustible que de la houille dans cette usine, dont la consistance est et demeure fixée à une chaufferie, un seul marteau et une roue hydraulique, conformément
l'huilere, À
aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance.
ORDONNANCE du 22 juin 1825, qui règle la Fonderie de St,manière dont la fonderie royale d'artillerie de "ale Gervais. marine établie à Saint - Gervais sera approvisionnée par les mines de fer d' Allevard ( Isère ).
(Extrait.) CHARLES
etc., etc. , etc. ;
ART. Pr. L'exécution de l'article Is du cahier des charges annexé à l'ordonnance royale du 15 janvier 1817 (i) relative aux concessions des mines de fer d'Allevard , département de Plsère , est réglée ainsi qu'il suit 1°. Sur la demande du directeur de la fonderie royale de Saint-Gervais , aux propriétaires des concessions B, C, E, F, G, H, M et 0, mentionnés dans l'ordonnance du i5 janvier I87, ces propriétaires fourniront , dix-huit mois
(i) Cette ordonnance et le cahier des charges dont s'agit ici ont été insérés dans les Annales des mines, t.11, page 113 et suivantes.