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ORDONNANCES
département de la Seine-Inférieure, dont la consistance est déterminée par le plan joint à la présente ordonnance, et qui consiste en trois chaudières en plomb. Fabrique 01ZDONN,INCE du 14 mars 1821. J, portant que le
den. ,mats
vitrio igues
du Plessis-
Guyencourt.
sieur Charles-Vincent Ducreux est autorisé à construire, conformément aux plans joints à la présente ordonnance, une manufacture
qui sera composée de quatre chaudières,
pour la fabrication des ma gnzats vitrioliques, au lieudit le' Plessis, commune de VillequierAumont , ezrrondisssernent de -Laon, départementilii. l'
SUR LES MINEÇ
Louis, etc, etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au dépar,tement de rintérieuri Vu là requête à. nous présentée'au;riorn des sieurs de Pujol et Viguier, propriétaires, derneurhnt à Carcassonne; ladite. requête enregistrée au secrétariat général de notre' Conseil d'Etat, le 22 avril 182o, et tendant à ce qu'il nousplaise déclarer que l'exécution de l'autorisation accordée par notre ordonnançe-dtt-I2 jari:.i),Ier't8ÏO, au sieur Gourgde Mourc , de rétablir une forge .à'fer dans la commune de -CtixacCabardès, sur la rivière de la Dure, demeurera suspendue .jusqu'à ce qu'il ait été 'définitivement et contradietoirement statué sût les oppositions des:Siipplians; en conséquence, les autoriser à se pourvoir, par la voie de l'opposition et par tolite autre voie légale, contre l'arrêté dit préfet du:département de l'Aude , du to art& 1819 , qui . a .déclaré non .admissibles les oppositions faites à la demande ers autorisation, et réserver les dépens jusua fin ;dé éaisSe:' )Tu la ieitre.(itir'Otre.directeur général des Ponts-et-Chaus,sées et des Mirse4.).,8 juillet 82u,. contenant des renseitgPPIAens. et oWeeqiPtts: sur l'objet de.:.lateclatuation; Vu le mémoire en reponse desdits sieurs de Pulot et Viguier; ledit mémoire enregistré audit secrétariat général, le 6 février 1821..et tendant à ée qu'il nous plaise accueillir les conclusions de lenr'Prééédente requête; ce faisant, renvoyer les partis devant4e.,cbsiseil ,de préfecture du département de l'Aude, pour y,fhitévàloir leurs droits contradictoirement,
- dans les formesvon1 ttes par la loi;- et être par lui statué ce qu'il
appartiendra, sauf l'appel à notre Conseil d'État, ou bien or,,eknaiter que eetteAiseussion contradictoire s'établira devant -notre dit Conseil d'Etat, et qu'à cet effet leurs requêtes seront .communiquées à l'adversaire pour y défendre et produire les pièces qu'il entend faire valoir à l'appui de sa réclamation, conformément aux réglemens.00us dépens réservés; Vu notre ordonnance du sa janvier 182o, rendue sur le rapport de notre Ministre de l'intérieur, . notre Conseil d'Etat entendu, et portant autorisation au sieur Gourg de Moore de rétablir une forge à fer dans la commune de CuxacCabardès; Vu la loi du 21 avril 181o, concernant les mines, les minières et les carrières; .
Usine de St.- Siméon.
ORD ON1 ANCEdu i4 niais 182 I, portant que le
sieur Ginet - Monto. las est autorisé à maintenir en aci; tivité la fyrge et taillanderie qu'il possède .commune de Saint-Sinzeon, départe,
ment de , consistant en un fbyer de fbrge, en une soufflerie composée de deux soufflets simples en. bois, mis en jeu par une roue hydraulique ; en =martinet et la roue lui le fait mouvoir, et en une meule pour aiguiser les outils, le tout conforme/ment aux plans fburnis et annexés à la présente ordonnance. Èigi,.D.11.DONN,INCE du 21 mars 1821; concernant une -de Cuxacrequéte :relative au rétablissement d'une Cabardès.
forge dans 'la communede Cuxac-Cabardès, dePartenzentWe l'Aude.