Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
532
ORDONNANCES'
indiquée; enfin, il sera établi entre ces galeries des puits cipaux de communication, ainsi qu'il a été dit. 2°. A la mine vieille, on fera diverses recherches; l'une à, la partie inférieure du filon qui ne peut manquer de se trouver dans les escarpemens qui bordent le torrent. (On déterminera la position précise de cette galerie lorsque le filon sera mieux connu dans sa partie inférieure.): Une autre attaque sera faite au-dessus des travaux existans et lorsque le filon aura été mis
b découvert à 25 mètres au-dessus de la galerie supérieure. Marquée sur le plan souterrain. Ces recherches pourront être successives et. rien n'empêchera de donner suite aux anciens ouvrages. Dans tous les cas, il ne pourra y avoir cessation, de travaux sur ce filon, si. Ce
n'est après une autorisation de S. Exc. le Ministre de l'intérieur, donnée sur l'avis du Conseil général des Mines, qui décidera qu'il n'y a pas lieu, pour l'exploitant, à continuer de remplir la condition importante de la continuation des recherches. Dans le cas oh le filon de la mine vieille présenterait la perspective d'une exploitation avantageuse, l'Administration se ré-
serve le .droit d'exiger le percement d'une galerie d'écoulement, que la rapidité de la pente de la montagne rendrait trèstrtila et peu dispendieuse, en supposant toutefois que la galerie. inférieure dont on a parlé n'ait pas été exécutée. A RT. IV. Dans le cas oh il serait reconnu nécessaire, par la suite, de 'changer le système des travaux ci-dessus prescrit, les changemens à y introduire devront être soumis à l'approbation de l'Administration. Nota. Nous supprimons les derniers articles. Forge de
Chavanon.
OILD aNNA .zwE du 10 janvier 1821, portant que
le sieur Jean-Baptiste Prévost, est autorisé à construire sur la rivière de Ch avarion, à l'eut. placement dont il est propriétaire en la conrmune de Monestier-Merlines , arrondisse-
ment d'Ussel , département de la Corrèze, un haut-fourneau et deux/eux d'affinerie , conf)rmément aux plans joints à la présente ordonnance.
SUR LES MINES.
333
ORDONN,iNCE du 17 janvier 1821, portant que Usines Cirey-lela dame Diane-Adélaïde de Damas, veuve du de Cllâteau
comte Charles-François de Simiane, est au-
lorise'e à conserver et tenir en activité les usines qu'elle _possède sur la rivière de Blaise,
à Cirey - le - Chdteau, arrontizssérizen t de
rase, département de la Haute. Marne, lesdites usines composées conformément aux
plans joints à la présente ordonnance: 1°. D'un haut-fourneau et d'une _fonderie ,'de quatre affineries, deux marteauX. et ufi. hoc-
card à crasse; 20. De deux hoccards et deux patouille. ts situés, à
, l'un sur la'fBlaise
l'autre sur .la fhntaine de Guillaucourt. ORD ONNANCE du 17 janvier 182!, portant que Hautla dame Diane ,Adélaïde de Damas, veuve de fourneau Cllarme -laae
sieur Charles-François comte de Sinziane , Grande.
est autorisée à remettre en activité le haut-
fourneau qu'elle possède à Charmes Grande; Sur la rivière de Blaiseroii; .arron, départez/zen- eilela dissement de
Haute-Marne , et dont l'empli. einent est cle'signé au plan de situation:joint à la présente ordonn azzce.
ORporzw_dycE du 20 février 1821, portant que Usine le sieur Jean-François Dupré eseautorisé a triolique Forges - lesconserver et tenir en activité2 usine vitrio- Eaus, ligue qu'il possède en la commune de Forges-
les-Eaux, arrondissement de Neufchdtel,