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PERSONNEL.
Manesse (Fernand), rédacteur détaché auprès du
directeur des
mines, des
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PERSONNEL.
Dubois (Marcel), ingénieur ordiraire des mines. en qualité de secrétaire distributions d'énergie
électrique et de l'aéronautique. Paris, le 9 décembre 1911. Victor
AUGAGNEUR.
innée par le ministre, après avis d'un comité composé ainsi qu'il suit : Le vice-président du conseil général des ponts et chaussées, président; Les inspecteurs généraux de 1™ classe, siégeant au conseil général des ponts et chaussées; Les directeurs de l'administration centrale du ministère des travaux publics; Le chef du cabinet du ministre ; Le chef du 2" bureau du personnel ;
Arrêté ministériel, du 31 décembre 1911. — MM. Worms de Romilly,
inspecteur général des mines en
retraite,
et Jullier.
inspecteur général des ponts et chaussées, sont maintenus respectivement dans les fonctions de président et de vice-présideiii de la
commission permanente
de
navigation
aérienne
pou:
l'année 1912. Sont attachés à ta commission pour l'année 1912, en.qualité de secrétaires adjoints : M. Huet (Robert), ingénieur ordinaire des ponts et chaussées; M. Danlos, ingénieur ordinaire des mines ; M. Manesse (Fernand), rédacteur, détaché en qualité de secrétaire auprès du directeur des mines, des distributions d'énergi.
Deux sous-ingénieui-s ou conducteurs des ponts et chaussées. Le comité se réunit sur la convocation du ministre. Le chef du 2» bureau du personnel remplit les fonctions de secrétaire du comité. Art. 2. — Le nombre des sous-ingénieurs et conducteurs à porter sur le tableau pour chaque classe est fixé par te ministre avant la réunion du comité. Art. 3. — Le tableau n'est valable que pour une année. Les fonctionnaires qui y sont inscrits n'ont aucun droit acquis pour figurer aux tableaux suivants. Art. 4. — Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent arrêté. Paris, le 31 décembre 1911. Victor
électrique et de l'aéronautique.
PERSONNELS DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L'ADMINISTRATION.
I, — Arrêtés, du 31 décembre 1911, donnant la composition des comitéchargés d'établir les tableaux d'avancement des personnels des ser vices extérieurs de l'administration. Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Vu le décret du 21 janvier 1911 (*), relatif à l'organisation du personnel des sous-ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées, et notamment l'article 4 ; Vu les arrêtés des 28 mars 1890 et 23 mars 190», concernant l'avancement dans le même personnel ; Sur la proposition du directeur du personnel et de la comptabilité, Arrête : Art. 1". — Un tableau général d'avancement au choix des sousingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées est arrêté chaque (*) Voir supra, p. 120.
AUGAGNEUR.
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Vu le décret du 21 janvier 1911 (*), relatif à l'organisation du personnel des contrôleurs des mines, et notamment l'article 4 ; Vu l'arrêté du 18 mai 1903 (**), relatif aux conditions d'avancement dans le même personnel ; Sur la proposition du directeur du personnel et de la comptabilité, Arrête : Art. 1". — Un tableau général d'avancement au choix des sous-ingénieurs et contrôleurs des mines est arrêté chaque année par. le ministre, après avis d'un comité composé ainsi qu'il suit : Le vice-président du conseil général des mines, président ; Les inspecteurs généraux de 1™ classe siégeant au conseil général des mines ; Les directeurs de l'administration centrale du ministère des travaux publics ; Le chef du cabinet du ministre; Le chef du 2° bureau du personnel ; Deux sous-ingénieurs ou contrôleurs des mines. Le comité se réunit sur la convocation du ministre. (*) Voir suprù, p. 120. (**") Volume de 1905, p. 213.