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LOIS,
DECRETS ET ARRETES
SUR LES MINES, ETC.
II. — Changements de noms.
EAUX MINÉRALES.
HATES
Arrêtés du ministre de l'intérieur.
COMMUNES
DÉPARTEMENTS
Ulier.......
id.
VaU-les-Biinj.. COMMUNES DATES
où sont situées
NOMS
DES
SUUKCES
les sources
desarrêté; d'autorisation
Côlo-d'Or
Sanlenay... Vittél
Vosges
Allier.
Ardèche.
Aude Côte-d'Or. Loi ru Loire (Haute-).
Puy-de-Dôme...
Savoie (Haute-). Vienne (Haute-)Vosges.
/Vals-les IJains . ici. id.
Ginolcs Sanlenay Sail-sous-Couzan. jAzerat Saint-Géron Ghateaunetif Saint-Svlvestre .. id. id. id.
id. Publier |Bussière-Galanl.. Vittel id.
j
Sourci i des Lyi et Cornélie. Sourc Ampère ...... — La Capitale — du Casino — Commerciale — Royale Sources Apollon et Aimée. ". Source Colbert — Diane (**) — Gallia — Saint-Félix. Sources Prosper et Rosita Source Sanitas ■ — de l'Astrée — Saint-Odilon
— Gallo-Romaine Sunrces Alexis-Adam et des Grands Kocbcrs Des ai x. Source Camille — La Préventive — du Sénat — Suprêroe-Mercédès — Valda
. — Maxima .... — La Châteline..'. — Galien, dite Bienfaisante n° 3. — Ducale.
ANCIEN
NOM
d'autorisation NOUVELLE
L'ENOIUNATION
des changements de noms
Saiiit-Vorre. Sources Léon nos 3, 4 Source Efficace, Unique
État des sources d"eaux minérales dont l'exploitation et la vente ont été autorisées en 1908 (*).
DUI'AHTK.M EN l'S
601
id
et 5 (*) et Diogène Source Renommée D°1 (").... Source Saint-Nicolas... — id. n02f*")... — La Constante... Sources Josepha, Casimir Sources La Renommée et de la Grotte(*"*)... Josepha, La Renommée Casimir et La Renommée la Grotte.... Source Sanilasf***'*).. Source Santnna.. A() — Alpba — Ducale ("'*•*•). — des Grands-Ducs
1908 7 juillet 19 juin 13 avril 11 mai id. id. 4 février id. 12 février 19 juin id. 4 août 2 avril G avril 4 février id. 24 sept, il mai 19 juin id. 30 mars 11 mai 4 février id. 11 mai id.
III. — Autorisations rapportées. DATES
M ;PAHTEMKNTS
NOMS
UES
SOURCES
os
{'i Sources autorisées par arrêtés des l{j août 1889 (Léon n
■"')•
desarrêtés d'annulation
1908 17 février
\rdècbe
3 et 4) et 20 août 1891 (Léon
'
(**) Source autorisée par arrêté du 15 avril 1902. ("•) id. id. 1" avril 1903"; Sources autorisées par arrêtés des 12 novembre 1887 (Josepba) et 20 juillet 1890 ii^iinir et la Grotte). ""*) Source autorisée par arrêté du 2 avril 1908. ("****) id. id. (i juin 1906('•'*'**) id. id. 11 mai 1908i "*"**) Ancienne source FarineourL 5, autorisée par arrêté du 28 décembre 1888. actueliieiit dénommée Gutemberg X en vertu d'un arrêté du 3 mars 1903. — Motif de l'arrêté du lévrier : variations de minéralisation.
(") Autorisations accordées pour une durée de 30 années. (**) Cette autorisation annule celles qui ont été accordées, par arrêtés ministériels des cembre 1888 et 3 mars 1903, aux sources dénommées Karincourt 8 et Gutemberg Z.
COMMUNES
28 dc-
DlîClïEÏS, 190S.