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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
rétablissement de la voie ferrée en plan et en profil, dans des
envoyé sous le
conditions peu
rappelle,
satisfaisantes ; elle rend l'entretien de la voie
timbre de la Division des routes,
1er
bureau. Je
à cette occasion, ma circulaire du 1er juin 1906 (*),
difficile ; elle limite la vitesse des convois et la capacité de trans-
trop souvent perdue de vue et aux termes de laquelle une copie
port de la ligne; ces inconvénients peuvent, dans bien des cas,
des avis donnés en conférences par les ingénieurs d'un service
compenser, même au point de vue de la voie ferrée, l'économie
doit toujours m'être envoyée, à part, sous le timbre de la divi-
résultant de l'emprunt des voies publiques existantes.
sion dont relève ce service.
En ce qui concerne plus particulièrement les routes nationales,
Enfin, les mêmes règles seront suivies dans le cas où, après
l'emprunt de ces voies n'est pas sans présenter de sérieux incon-
prise en considération, l'avant-projet
vénients. C'est ce qu'une enquête récemment ordonnée par mon
quelques modifications intéressant la route nationale, si, par
paraîtrait
devoir subir
administration a permis de constater : si les rails sont placés sur
exemple, il était reconnu nécessaire d'emprunter la route sur
la chaussée, la largeur de celle-ci se trouve diminuée au détri-
une longueur plus grande, d'y créer des voies doubles ou des
ment de la circulation générale et l'usure en est plus rapide à
voies d'évitement, ou d'autres ouvrages analogues.
raison des ornières creusées par les voitures qui, pour éviter les
Louis
BARTHOU.
rails, ont une tendance à suivre toujours le même frayé ; si les rails sont placés sur un.des accotements, on est généralement obligé d'enlever une rangée d'arbres, ce qui peut nuire au bon état de conservation de la roule; dans un cas comme dans l'autre,
EMPLOI DES APPAREILS
RESPIRATOIRES DANS LES MINES.
l'écoulement des eaux s'effectue presque toujours dans des conditions très défectueuses.
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes,
Enfin, les trains peuvent être masqués par des accidents de d M.
terrain, cause de danger pour le public.
, Ingénieur en chef des mines.
Tous ces inconvénients prennent une importance de plus eu Paris, le 20 octobre 1908.
plus grande avec l'accroissement constant de la circulation sur les routes qui résulte de l'emploi des nouveaux modes de locoet tracteurs pour
Par mon arrêté du 15 avril 1907 (**), j'ai décidé que les sièges
poids lourds, etc. Au moment où la question se pose de savoir
d'extraction des mines de toute nature, occupant simultanément
s'il n'y aurait pas lieu de créer en certains points de nouvelles
au poste le plus chargé plus de 100 ouvriers au fond, devraient
routes pour répondre aux besoins de cette circulation, il con-
être pourvus, dans le délai d'une année, d'appareils respiratoires,
vient de n'accepter l'emprunt des voies publiques, et notamment
prêts à être immédiatement utilisés en cas d'accident. Le délai
motion : automobiles, bicyclettes,
porteurs
des roules nationales, par les voies ferrées que dans des eus
imparti devait courir à dater de la
exceptionnels.
dans le Journal officiel (publication qui a eu lieule 18 avril 1907).
Il est extrêmement important que ces considérations ne soient
publication dudit arrêté
Ultérieurement, le 8 février 1908 (""), j'ai prorogé ce délai de trois
pas perdues de vue lors de la préparation des avant-projets de
et de six mois pour les mines et groupes de mines remplissant
chemins de fer d'intérêt local ou de tramways à voyageurs et
certaines conditions et satisfaisant déjà à quelques-unes des
marchandises.
dispositions de mon arrêté.
En conséquence, si vous reconnaissez ou admettez la nécessité
Actuellement, les délais accordés pour la réalisation des di-
d'établir la voie ferrée sur le sol d'une route nationale, vous
verses installations prescrites sont expirés, et dès lors les dispo-
devrez, soit dans l'avis à fournir au cours des conférences régle-
sitions de mon arrêté d'avril 1907 ont dû recevoir leur pleine et
mentaires entre les divers servicés intéressés, soit dans un avis
entière exécution.
spécial, s'il n'y a pas lieu à conférences, exposer les motifs qui permettent d'accepter exceptionnellement l'emprunt de la route nationale par la voie ferrée. Dans tous les cas, cet avis me sera
(*) Volume de 1906, p. 195. (**) Volume de 1907, p. 146. (**'*•) Voir suprà.. p. 168.