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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
ARRONDISSEMENTS
LETTRE
minéralogiques
caractéristiques
Je tiens essentiellement à ce que des irrégularités de ce genre OBSERVATIONS
ie se renouvellent pas. Aucun fonctionnaire de mon adminisration ne doit s'absenter de son poste sans en avoir obtenu
Alais . Arras Bordeaux Chalon-sur-Saône Cfaamb'éry Clermont-Ferrand Douai Le Mans Marseille Nancy Poitiers Rouen Sainl-Elienne Toulouse Paris
'autorisation, et je n'hésiterais pas à prendre vis-à-vis de ceux
A R B C 11 F D L M N. P. Y
V. (1) 0. (2) K(3) ou Z S T E,G, I, H, X
qui contreviendraient à cette prescription formelle toute mesure que comporteraient les circonstances. Je vous prie de votre côté de vouloir bien, lorsque vous aurez donné une autorisation d'absence, me le faire connaître immé(1) Nouvelle lettre attribuée par décEs du 22 juillet 1004. (2) Nouvelle lettre attribuée par décision! du 3 mars 1904. (3) Nouvelle lettre attribuée par décisi du 21 mai 1904.
iatement, conformément aux dispositions de la circulaire du 0 novembre 1881, qui est toujours en vigueur. Dr
GAUTHIER.
Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation aux ingénieurs des mines. Dr
GAUTHIER.
LANS
A
JOINDRE
DYNAMITE.
AUX
DEMANDES
EN AUTORISATION
DE
DÉPÔTS
DE
— (Annulation de la circulaire du 6 mars 1903 sur
le même objet.)
Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, PERSONNEL. — AUTORISATION
D'ABSENCE
DES
INGÉNIEURS.
à Monsieur le Préfet d
Le ministre des travaux publics,
Paris, le 9 mai 1905.
à Monsieur le Préfet du département d J'ai l'honneur de vous informer que toute demande en autoriParis,le 8 mai 1905.
ation de fabrique ou de
dépôt de dynamite doit être accom-
agnée, dès sa transmission au ministère du commerce, de deux Mes
prédécesseurs ont, à diverses reprises, et notamment par
des circulaires en
date des 3 décembre 1888, 30 avril 1897f)
et 7 février 1898, appelé l'attention
de l'autorité préfectorale
sur les absences non autorisées des ingénieurs, et prié MM. les préfets de donner immédiatement avis au ministre de toutes les J'ai
pu constater personnellement que des fonctionnaires de dépendant de mon département
oins devra être
établie sur toile. Ces deux
séries sont des-
'nées, l'une à rester annexée au décret déposé aux
archives,
autre à rester dans les dossiers du bureau auquel ressortit la urveillance des dépôts de dynamite. Après i'avis du comité consultatif des arts et manufactures et
permissions qu'ils accorderaient. diverses catégories
éries complètes des plans et dessins à l'appui, dont une au
quittent
facilement leur résidence, notamment pour venir à Paris, sans que j'aie été avisé qu'un congé leur ait été accordé par le préfet.
vant la signature du décret d'autorisation, cinq expéditions connues aux plans rectifiés au cours de l'enquête devront être dressées au ministère du commerce. Elles sont destinées aux inistères.de l'intérieur, de la guerre, des finances, au préfet u département où doit être construit le dépôt ou la fabrique, et
(*) Volume de 1897, p. 283.
i service local de la surveillance, qui sera presque toujours aintenant le service des mines. L'expédition destinée au ser-