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324 MM. Tardieu, Godfrain, Paillon cy, Pélabon, Massonnet, Imbert, Michaud, Gaviard, Mallerin, Plotton. Faugère, Nodot, Richard, Gacon, Blanc,
PERSONNEL.
MM. Millot, Chareire Falcot, Viricel Brice, Ledent, Buisson, Bidot, Maudon, Jabœuf, Eynac, Héraud, Bourdis, Rocaut.
ÉCOLE DES MAITRES OUVRIERS MINEURS DE DOUAI. Par décision du ministre des travaux publics, des diplômes de maître mineur ont été accordés aux élèves sortant de l'école des maîtres ouvriers mineurs de Douai dont les noms suivent: MM. Dewanin, Gonin, Masset, Laurent, Moulinet, Guisgand, Gazut, Barondeau, Jacqmart, Saulnier, Carrière, Boulvain, Storet, Raphanaud, Druart,
MM. Lacroix, Hermetz, Conry, Desprez, Ducastel, Dufour, Lenclud, Lorent, Fénelon, Leca, Levieux, Bresset, Evrard, Brocal, Averlant.
LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Décret, du 14 août 1903 (*), modifiant la nomenclature des industries admises à bénéficier des tolérances prévues par la loi du 2 novembre 1892 (**) sur le travail des enfants, des fdles mineures et des femmes dans les établissements industriels. (EXTRAIT.)
Art. i". — La rubrique : « Maçonnerie et couverture (travaux de) faits en chantier », insérée dans la nomenclature de l'article 5 du décret du 15 juillet par le décret du 4 juillet 1902 (*"), est supprimée et remplacée par la rubrique suivante: « Travaux extérieurs dans les chantiers de l'industrie du bâtiment. » Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes est chargé, etc.
Décret, du 4 novembre 1904, autorisant l'établissement d'un dépôt de dynamite dans la commune d'AïAis (Gard). (EXTRAIT.)
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Art. lor. — La société anonyme des houillères de Rochebelle est autorisée à établir un dépôt de dynamite de i" catégorie sur le territoire de la commune d'Alais (Gard), sous les conditions énoncées aux articles suivants. Art. 2. — Le dépôt sera établi dans l'emplacemeut marqué sur le plan d'ensemble et conformément au plan de détail produits par la société, lesquels plans resteront annexés au présent décret. (*) Non inséré à sa date. (**) Volume de 1892, p. 329.
- ") Volume de 1902, p. 259.
DÉCRETS,
12° livraison, 1904.
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