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PERSONNEL.
LOIS,
MM.
Dislère, président de section au conseil d'Etat. Holtz, inspecteur général des ponts et chaussées. Lethier. id. Quinette de Rochemont, id. Salva, id. Nivoit, inspecteur général des mines. Firmin Raimbeaux, administrateur général des mines de Maries. Papelier, fondateur des docks riancéens. Armez, ingénieur civil. Lahaye, id. Gruner, id. Ricard (Louis), membre d'honneur de l'institut des actuaires. Griolet, membre de la commission permanente du congrès international des chemins de fer. Pérocheau, ouvrier ajusteur dans les ateliers de la O des chemins de fer de l'Ouest. ■ Guimbert, président de la fédération générale française professionnelle des mécaniciens et chauffeurs des chemins de fer et de l'industrie. Par le même décret, ont été nommés membres du comité consultatif des chemins de fer pour les années 1903 et 1904 :
DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
Décret, du
DE
FER
SOURCES .D'EAUX EN
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
février 1903, portant rejet de la demande de M. DE en concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes, dans ta commune de BAGNÈRES-DE-LUCHON (HauteGaronne). 2
MARVEILLE,
Décret, du 2 février 1903, portant rejet de la demande de M. NEYRET, en concession de mines de lignite, pyrite de fer et autres minerais connexes, dans les communes de SÉGUR et de SAINT-SATURNIN (Cantal).
MM.
■ Guyot-Dessaigne, député. Lauraine, id. Mascuraud, membre de la commission supérieure des expositions et du conseil supérieur de l'enseignement technique au ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Sohier, président du tribunal de commerce de la Seine. Derode, président de la chambre de commerce de Paris. Sciama, membre de la chambre de commerce de Paris. Edgar Combes, secrétaire général du ministère de l'intérieur. Général Zimmer, sous-chef de l'Ëtat-major général de l'armée. J, Fleury, ingénieur civil, membre du comité consultatif de la navigation intérieure et des ports. Bley, directeur du cabinet au ministère de l'agriculture.
Décret, du 10 février 1903, instituant la concession de mines de plomb, zinc, cuivre et métaux connexes de /'ARTILLAC (Ariège). Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Vu la pétition présentée, le 12 décembre 1899, et complétée le 24 septembre 1900, par M. Artigues (Émile), à l'effet d'obtenir la concession des mines de plomb argentifère, zinc, manganèse, cuivre, fer et métaux connexes, sur le territoire des communes de Castelnau-Durban et Esplas, arrondissement de Saint-Girons, département de l'Ariège; Les plan, en triple expédition, extrait de rôle de contributions directes et autres pièces, produits à l'appui de ladite pétition; L'avis au public, du 15 octobre 1900; Les numéros du journal « VAvenir » des 11 novembre et DÉCRETS, 3" livraison, 1903. 3