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TABLE"
DÈS
TABLE
MATIÈRES'.
3 juin 1902. — Réunion des concessions de mines de bitume ou d'asphalte de CHÉZEHY (Ain) et des ROTS-SUD (Puy-de-Dôme) aux concessions de même nature de L'ESCOUHGHADE, PQHT-DU-CHÂ-, TEAU-EST, de PONT-DU-CHATEAU-OUEST. des RoYS-N'oitD, de LusSAT, du PuY-DB-LV-Boi'RlÈRË, de MALINTRAT, du CORTAL (Puyde-Dôme) et des FCMADES (Gard; 7 juin. — Nomination de M. MAHUÉJOULS, député, comme ministre des travaux publics 14 juin. — Concession des mines de cuivre et métaux connexes d'OuALii. (Algérie, département de Constantine) 18 juin. — Concession des mines de cuivre, plomb, argent et métaux connexes de LASTOORS (Aude) 19 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb argentifère, antimoine, pyrite de fer arsenicale el euivrique el autres minerais connexes dans tes communes de SAINT-LÉGER-DE-PEYRE et autres (Lozère) 20 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes d'ALBAS et de CASCASTEL (Pyrénées-Orientales) ........... 4 juillet. — Addition à la nomenclature des industries admises à bénéficier des tolérances prévues par la loi du 2 novembre 1892 (travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels) Il juillet. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de FEDJ-M'KAMÈNE (Algérie, département de Constantine) 11 juillet. — Rejet d'une demande en concession de mines de //ouille dans les communes de TEILBET et autres (Puy-de-Dôme). 22 juillet. — Concession des mines de fer d'ON DE FONTAINE (Calvados)... . 22 juillet. — Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de fer de JUHUUES (Calvados) 31 juillet. — Autorisation à la SOCIÉTÉ ANONYME DES HOUILLÈRES DE RIVB-DETGIEH de se transformer en société anonyme dans les termes des loi des 24 juillet 1867 et 1" février 1893 4 août, — Concession des mines de lignite de MEYREUIL (Bouches- du-Rhône)...
4 août. — Concession des mines de zinc el métaux connexes de CRABIOULES (Haute-Garonne) 4 août. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer minier entre la concession des mines de lignite de LA CHAI'EIXE-PÉGHAUD et la ligne de Cazoulès au Buisson (Dordogne) 6 août. — Modification des articles 4 et 14 du décret du 10 mars 1S94, relatif à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels 14 août. — Modification des décrets des 18 août 1897 et 4 mai 1901, relatifs aux services des travaux publics et au contrôle des chemins de fer en Algérie
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DES
MATIÈRES).
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la août 1902. —Réunion des concessions de mines de sine, plomb et métaux connexes de MAZIS et du DJEBEL-MASSER (Algérie, département d'Oran) 299 27 août. — Concession de mines de fer de BRUVILLE (Meurtheet-Moselle) 300 6 septembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de cuivre el autres métaux, connexes dans les communes de MoROSAGLIA et autres (Corse) 398 6 septembre. — Concession des mines de fer de TIMEZHIT (Algérie, département de Constantine) 398 18 septembre. — Extension à de nouvelles substances (zinc et autres métaux connexes) de la concession des mines de fer du DJEBEL-ANINI (Algérie, département de Constantine) 401 18 septembre. — Réunion des concessions de mines de zinc et autres métaux connexes de FIGEAC et de PLANIOLES (Lot).. 403 20 septembre. — Concession des mines de fer et métaux connexes de RABAT (Ariège) 404 9 octobre. — Fusion des concessions de mines de sel gemme et sources salées de SAINT-LAURENT et de CHARMEL (Meurthe-etMoselle).. 423 16 octobre. — Promulgation de la convention, du 10 septembre 1902, entre la France et la Suisse, en ce qui concerne la police de la navigation sur le LAC LÉMAN 430 17 octobre. — Établissement d'un dépôt de dynamite à LA FERRIÉHE-AUX-ÉTANGS ^Orne) 455 22 octobre. — Rejet d'une demande en autorisation de recherches de mines d'anthracite dans la commune de VEHNEUIL (Savoie) -.. , 446 28 octobre.-—Concession des mines de fer d'HATRiZE (Meurthe-etMoselle) 446 6 novembre. — Rejet d'une demande en extension de la concession de mines d'anthracite du GENEST (Mayenne) 437 14 novembre. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux, connexes de CHELLALA (Algérie, département de Constantine) 457 18 novembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite à AIREL (Manche).... , ' 460 23 novembre. — Concession des mines de fer de VILLE-AU-MONTOIS (Meurthe-et-Moselle) 461 I"1' décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de houille dans la commune de SAINT-MICHEL (HauteGaronne) 483 2 décembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à SENLISSE (Seine-et-Oise) 485 5 décembre. — Rejet de demandes en concession de mines de cuivre, plomb, antimoine, argent, or et métaux connexes dans les communes de RIMONT et autres (Ariège) , 481 5 décembre. —Concession des mines de fer de SAINT-BAHTHÉLEMY (Maine-et-Loire) 487