Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
248 Arrêté
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
ministériel,
du
20
juin
1902,
rapportant
l'arrêté
du
31 mars 1902 (*), relatif à la déchéance des concessionnaires da
mi7ies de plomb argentifère de
VILLEVIHILLE
(Puy-de-Dôme).
Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la déchéance des
" Zelionnaires
des mines de
(Hérault) (*).
Arrêté ministériel, du 22 juin 1902, prononçant la déchéance deconcessionnaires des mines de houille de de-Dôme) (").
Arrêté
ministériel,
du
22
juin
1902,
CHÀTEAU-SUR-CHER
rapportant
(Puy
l'arrêté
du
27 mars 1902 ("*), relatif à la déchéance du concessionnaire des mines de lignite Dôme);
et schistes bitumineux de
249
SDR LES MINES, ETC.
ROUTARESSE
(Puy-de-
lignite de
.
CLERMONT-L HÉRAULT
„
Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la «échéance ^concessionnaires des mines de lignite de
MONTOULIEU
(Hérault) (
).
Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la ' concessionnaires des mines d'anthracUe de COMBE-CUENALMTE (Savoie) ("*).
,
Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la déchéance des Arrêté
ministériel,
du
25 jidn
1902,
rapportant
l'arrêté
du
30 avril 1902 ("'*), relatif à la déchéance des concessionnaires des mines d'anthracite de LA LENTILLIÈRE (Savoie).
concessionnaires (Savoie) (*"*)•
des mines
de plomb et de cuwrc
du PELyoz
■
Arrêté ministériel, du 30-jùirt 1902, prononçant la déchéance Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de lignite de
BEAUEORT
de, concessionnaires-des mines de lignite de
TRÉCATIERES
(Savoie) (
)•
(Hérault) (**"*). ('; Concession instituée par décret du 6 décembre 1880 (volume de 1880, p. 391). !") Concession instituée par décret du 12 juin 1869 (volume de 1869,
Arrêté ministériel, du 30 juin 1902, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de lignite de
CAZELLES
(Hérault) ("*"*).
(*) Voir suprà, p. 156. (**) Concession instituée par décret du 11 avril 1899 (volume de 1899, p. 335). (***) Voir suprà, p. 152. (****) Voir suprà, p. 177. (*****) Concession instituée par une ordonnance du 20 janvier 18U (Annales des mines, 1" volume de 18-51, p. 089). (******) Concession instituée par une ordonnance du 28 janvier 1S29.
p. 215). (***) Concession instituée par décret du 20 décembre 1863 (volume do 1805, p. 505). [****) Concession instituée par décret du 5 mai 1866 (volume de J8G6,
P. 131). (*'***) Concession instituée par un brevet ministériel sarde du 21 décembre 1838.