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Paîes.
mai. — Concession des mines de fer de BELLEVILLE (Meurthe-etMoselle) 231 ER 1 juin. — Autorisation de magasins de dynamite à PAULILLES (Pyrénées-Orientales) 243 2 juin. — Concession des mines à'antimoine et autres minerais cà?inexes de LA COSTE (Cantal) 243 30 juin. — Extension du périmètre de protection attribué à la source minérale SAINT-LÉGER à POUGUES (Nièvre) 244 4 juillet. —; Concession des mines de sel gemme de 'PERRIGNY (Jura). 267 4 juillet. — Réunion des deux concessions de mines de schistes bitumineux de DRACV-SAINT-LOUP et des AROTS (Saône-et-Loire) . . . 268 18 juillet. — Réunion des cinq concessions de mines de fer de VEYRAS, de LA. VOL'LTE, de SAINT-PRIEST, du LAC et de FRAYSSE (Ardèche). 268 25 juillet. —Rejet d'une demande en concession de mines de zinc, plomb, argent et métaux connexes dans les communes de SAINTANDRÉ et SAINT-JEAN-DE-BUÈGUES (Hérault) 268 25 juillet. — Extension de la concession des mines d'antimoine, plomb, argent et autres métaux de CHAZELLES (Haute-Loire) et rejet de demandes concurrentes 269 6 août. — Création d'une Commission de revision de l'ordonnance du 15 novembre 1846 sur la police des chemins de fer 281 9 août. — Concession des mines de houille de FLINES-LES-RACIIES (Nord) 279 9 août. — Rejet d'une demande en concession de mines de pyrite de fer dans la commune de CERBÈRE (Pyrénées-Orientales) 281 12 août.— Concession des mines de plomb argentifère et autres minerais connexes de LA RODDE (Haute-Loire) 286 31 août.— Concession des mines de plomb argentifère et autres métaux connexes de MONTMAHIJON (Indre) 287 8 octobre. — Prorogation du délai accordé pour les expropriations nécessaires à l'établissement du chemin de fer des mines d'A.NiciiE (Nord) . 315 15 octobre. — Modification du régime des mines de la NOUVELLE-CALÉ.
novembre. — Suppression du dépôt de dynamite établi a .MoimioMIERS (Cher) 15 novembre. — Nomination des membres de la Commission supérieure du travail dans l'industrie 16 novembre. — Augmentation du nombre des membres du Comité consultatif des chemins de fer 17 novembre — Extension de la concession des mines de fer de THORRENT (Pyrénées-Orientales) 17 novembre. — Réunion des concessions de mines de fer do I'AVANTCARDE, de BOUDONVILLE, d'HoMÉcounT et de POMPEY (Meurthe-etMoselle) 17 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de houille dans les communes de MASTAING et autres (Nord) 19 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de TAURINYA et de FILLOLS (Pyrénées-Orientales, 26 novembre, T- Concession des mines d'antimoine et autres minerais connexes de SOULIAC (Cantal)
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26 novembre. — Suppression de divers dépôts de dynamite 3 décembre. — Autorisation de recherches de mines de manganèse dans la commune de PALHEHS (Lozère) 4 décembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie a GRAISSESSAC (Hérault) 6 décembre. — Nomination de M. VIETTE, député, comme ministre des travaux publics 13 décembre. — Service de l'inspection du travail dans l'industrie. . . 15 décembre. — Commission des mines de galène, blende et minerais connexes de SAINT-BARTIIÉLEMY-LE-PLEIN (Ardèche) 22 décembre. — Prorogation du délai accordé pour les expropriations nécessaires à l'établissement de la galerie souterraine devant relier les mines de GARDANNE (Rouches-du-Rhône) à la mer
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Arrêtés ministériels. 13 janvier 1892. — Déchéance des concessionnaires de la mine de plomb de la CHAPELLE-SAINT-MANDÉ (Morbihan) 23 janvier. — (Finances). — Fixation des prix des poudres à feu destinées a l'exportation 23 avril —• Navigation fluviale. — Institution d'une Commission de. surveillance à Moulins, pour le département de I'ALLIER 3 mai.— Chemins de fer.—Réglementation du recrutement des chauffeurs et mécaniciens 3 mai — Appareils à vapeur. — Application de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION DU SUD-OUEST (département du Tarn) 11 mai. — Appareils il vapeur. — Application de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION DU SUD-OUEST (département de la Haute-yiennc). \" août. — Appareils à vapeur.— Application de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DE L'OUEST (département d'Indre-et-Loire) 29 octobre. — Appareils il vapeur. — Application de l'article 3 du décret dii 30 avril 1880.— ASSOCIATION LYONNAISE DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR (département de l'Avcyron) 23 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille du MARAIS (Allier) 23 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille de la POCIIONNIÈRK (Allier)
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Circulaires ministérielles.
3 juillet 1891. — Chemins de fer. — Transports divers. —• Explosifs Favier 13 janvier 1892. — Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. — Application de l'article 15 de la loi du 8 juillet 1890 13 janvier. — Bateaux à vapeur naviguant sur mer 15 janvier. — Commis des mines. — Imputation des traitements ... 20 janvier. — Procès-verbaux de visite des mines en 1891 23 janvier. — Chemins de fer. — Nettoyage des quais des gares. ...
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