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CIRCULAIRES.
•nent a la Ibis plusieurs services ont été classées dans les attributions du chef de service le plus directement intéressé; mais il doit être bien entendu que vous resterez toujours libre de consulter les divers' fonctionnaires de votre contrôle, si vous le jugez à propos, ou de provoquer des conférences entre eux. US rie de P ^'accuser réception de le présente circulaire et des documents y annexés, dont j'adresse ampliation à tous les fonctionnaires placés sous vos ordres, ainsi qu'à MM. les préfets.
CIRCULAI RES ET INSTRUCTIONS ADRESSÉES
Aux
PRÉFETS,
AUX
INGÉNIEURS
DES
MINES,
J|H
Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, CONTRÔLE DE L'EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER.
A M.
E
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MlLLAUD
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, inspecteur général, directeur du c de l'exploitation du réseau de Paris, le 16 mai 188",
INSTRUCTION
nexer à Varrêté ministériel du 20 juillet 1886 (*). Monsieur l'inspecteur général, le rapport du directeur chemins de fer et l'arrêté ministériel du 20 juillet 1886 0, vous trouverez reproduits à la suite de l'instruction et oi bleau annexés à la présente circulaire, font suffisamment Organisation du contrôle de l'exploitation des chemins de fer. naître les motifs qui ont déterminé la réorganisation du conl trôle de l'exploitation des chemins de fer est dirigé, sous l'autorité de l'exploitation des chemins de fer pour que je n'aie tre des travaux publics, par des inspecteurs généraux des ponts et ■ revenir aujourd'hui. s ou des mines. Ipecteurs généraux ont sous leurs ordres, comme chefs de service : Ainsi que vous le remarquerez, l'instruction nouvelle, cal; i le contrôle technique : sur celle du 1S octobre 1881 (**) qu'elle annule et remplacej jénieur en chef des ponts et chaussées, chargé du contrôle des travaux les principaux actes (lois, décrets, arrêtés ou circulaires) d'entretien sur les lignes en exploitation du réseau et du mandatequels vous pourrez avoir à vous reporter dans chaque cas™ éral des dépenses du contrôle ; ticulier. rjD j énieur en chef des ponts et chaussées ou des mines, chargé du conQuant au tableau qui lui fait suite, il a pour but de fiiefl ['expioitation technique : répartition des principales affaires entre les trois chefs destf r le contrôle commercial : placés sous vos ordres. deux inspecteurs principaux de l'exploitation commerciale, ipecteurs généraux directeurs du contrôle ont également sous leurs Si minutieusement qu'aient été élaborés ces documents,! S ingénieurs en chef des services de ports de mer, pour tout ce qui certain qu'ils n'ont pu indiquer que les traits généraux! contrôle de l'exploitation : nouvelle organisation; les détails d'exécution en seront réi Des voies ferrées élablies sur les quais; par des ordres de service intérieur dans chaque directwH gares et embranchements maritimes, contrôle.
Vous remarquerez, d'autre part, que les affaires qui coifc (*) Ce rapport et cet arrêté ont été insérés il leur date. Voir vold 1886, p. 240 et 248. (") Volume de 1881, p. 398.
cfs de service du contrôle ont sous leurs ordres : r les travaux neufs et d'entretien, des ingénieurs ordinaires des ponts
(*) Volume de 1SS6, p. 248.