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PERSONNEL.
TABLE DES MATIÈRES DU TOME GRADES.
SEPTIÈME.
Total.
Lois, décrets et arrêtés concernant les mines, usines, etc. Inspecteurs
généraux
en
' reci. 2e
cl.
i . .
parmois.
1.000 T50
1.500
2.500 2.250
ii
par an.
par an.
cl.
2.000 1.665 1.500
i"cl. cl.
3.000 2.500 Traitement
1.000 833
r
doFrance. 3.000 2.500 1.800 1.800
1.000 833 Sup lément 600 colonial 600 d'untiers.
2.500
833
2e
Ingénieurs ordinaires
parmois.
6.000 5.000 4.500
l^cl. Ingénieurs ordin. faisant fonctions d'ing. en chef.
par mois.
2«
Bol. 2° Cl.
r
ci.
Gardes-mines principaux
'r°ci. 2e 3° 4° , 5e
Cl. Cl. Cl. Cl.
2.000 1.800 1.600 1.400 1.200
par an.
» par an.
par au.
4.509
3.000
15.500 14.166 13.500
4.500
3.000
11.500 10.833
3.000
2.000
9.000 8.333 7.400
2,500
2.000
6.900 3.833
I , s e é n r udsiaroeF t
666 I t n em c a l p é d 600 taute res. ^500 533 466 400
!
1 , r e y o ldsiarF
1 no i t a l sn i ' d t e
>
debureaux.
3.166 2.900 2.633 2.366 2.100
Art. 2. Sont et demeurent abrogées toutes les dispositions contraires au présent arrêté, qui recevra son exécution à partir du 1" janvier i85çj. Art. 5. Les préfets de l'Algérie sont chargés de l'exécution du présent arrêté. Palais-Royal, le i8 décembre i858. Signé : NAPOLÉON (Jérôme). Pour ampliation:
Pnees.
BLANCHE.
^ 26 33 à 58 75 à 122 179 à 209 2i7à 278 291 à 5o8
Circulaires el instructions adressées à MM. les préfets et les ingénieurs des mines. Janvier et février Mars et avril Mai et juin Juillet et août Septembre et octobre Novembre et décembre
27 à
3o
59 à
61
123 à 127 211 à ai3 279 à 287
»
Décrets et décisions relatives au personnel des mines. Janvier et février 3» Mars et avril 63 128 Mai et juin Juillet et août 21U Septembre et octobre. 289 à 290 Novembre et décembre 3°9 à 5i2 État du personnel des mines au t,raoûti858. ... 129 à 177 Jurisprudence.
Le conseiller d'État, secrétaire général, Signé ; Alfred
1
Janvier et février 1857 Mars et avril Mai et juin Juillet et août Septembre et octobre Novembre et décembre
Législation des mines en Angleterre. Acte amendant la loi sur l'inspection des mines de charbon...
65 à
74
Objets divers. Notices sur une collection d'extraits des mémoires des intendants des provinces 2i5 à 216 Errata
3lû