Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative) [Image 322]

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

pour un système d'ëtuve et de four à séchage et cuisson continue, pour la chaux, le plâtre, la tuile, etc. 1098. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 7 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de Seineet-0 se, par le sieur Brison (Claude), à Argenteuil, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 22 août 1853, pour des produits chimiques propres à remplacer les acides boraciques et le borax même. 1100. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 3 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de Saôneet-Loire, par le sieur Canat (Jules), à Chalon-sur-Saône, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 15 avril 1852, pour une pile électrique continue à gaz oxygène et hydrogène. 1101. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 11 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département delà Seine, par le sieur Desbordes (Louis-François), a Paris, rue des Fossés-duTemple, 22, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 14 mai 1851, pour certaines dispositions et certains perfectionnements apportés dans la construction des manomètres et autres instruments analogues. 1103. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Éverat (Adolphe-Auguste), à Paris, rue d'Amsterdam, 78, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 2 novembre 1852, pour béton-poudingue, bitumineux-résineux, pour construction de chemins de fer. 1104. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 8 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Bouclies-du-llhône, par le sieur Ërard (Pierre), à Marseille, rue Lancirie, 28, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 15 octobre 1852, pour une grille lubulaire, à circulation forcée, applicable aux chaudières à vapeur. 1118. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 12 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Moreau (Alexis) et Langlois (Louis-Napoléon), à Paris, rue Neuve-de-la-Fidélité, 9, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 2G janvier 1853, pour un système de distillation de la tourbe et de fabrication du gaz. 1127. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 4 novembre 1S53, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Sochet ( Prix-Charles-Jean-Baptisto ), à Paris, rue delà Ferme-Jes-Malhurins, 20, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 11 avril 1853, pour l'emploi, comme force motrice, des gaz chauds et des vapeurs surchauffées à de hautes températures. 1129. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 12 no-

SUR LES MINES

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vembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Subtil (Mathieu-Eugène) à Paris, rue de Trévise, 40, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 0 janvier 1852, conjointement avec le seur Panton, pour un modèle de four à carboniser la tourbe dit four-cornue. 1130. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Subtil (Mathieu-Eugène), à Paris, rue de Trévise, 40, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 0 janvier 1852, conjointement avec le sieur Panton, pour manipulation mécanique de la tourbe. 1143. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Hautes-Pyrénées, par le sieur Chaubart (Léopold), à Tarbes, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 12 mai 1852, pour un barrage automobile régulateur, applicable à tous les cours d'eau. 1145. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 14 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de l'Ardèche, par le sieur Dalmas (Jean-Baptiste), à Privas, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 14 octobre 1844, par le sieur Hossard, dont il est cessionnaire, pour une machine éthéromotrice, propre à remplacer la vapeur et a servir de moteur, soit dans les usines, soit sur les chemins de fer ou bateaux. 1157. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 21 novembre. 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Manche, par le sieur -Lepetit (Charles-Marin), représenté par son père, à Ëqueurdreville, et se rattachant au brevei d'invention de quinze ans pris, le 19 septembre 1853, pour une série d'outils destinés au creusement des mines chambrées. 1160. Le certificat d'addition dont, la demande a été déposée, le 17 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du déparlement de la Seine, par le sieur Meinig (Charles-Ludovic-Augustin), représentés par les sieurs Truil'aut et Sautter, à Paris, rue Drouot, 2, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 10 février 1853, pour perfectionnement dans les appareils destinés à l'application usuellle de i'é'ectricité. 1164. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 24 novembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bennes (Alexandre-Joseph-Marie), à Paris, rue de i'Àiguillerie, 2, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 28 mai 1851, pour dispositions de machines et de chaudières à vapeur. 1170. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 17 novembre. 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Sisco (Antoine-Dominique), à Paris, rue du FaubourgSaint-Martin, 95, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans