Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative) [Image 321]

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

SUR LES MINES.

tachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 27 août 1853, pour un proceMé d'exploitation des cendres sulfureuses. 1022. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 10 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Dessaint (Louis-Constant), à Épernay, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 12 août 1853, pour briques et moellons dits silex-gypse comprimé style Dessaint. 1023. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 28 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Ëmorine (Pierre-Marie), à Lyon, rue Belle-Cordière, 5, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 1G septembre 1852, pour un calorifère à vapeur et à eau chaude. 1030. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 28 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de l'Ardèche, par le sieur Haond (Augustin), à Chassiers, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 29 septembre 1852, pour tuiles ahudromi(]ues.

1049. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 4 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par Je sieur Shepard (Edward-Clarence), à Londres, représenté par le sieur Armengaud aîné, à Paris, rue Saint-Sébastien, 45, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 10 février 1853, pour perfectionnement dans les moyens et appareils propres à développer l'électricité, et pour l'application de cet agent physique à plusieurs usages. 1054. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 28 octobre 1853, au sociétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Barberot (I<Vlix-Étienne), Grande-Rue, 21, à Batignolles, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 8 janvier 1853, pour un système de serre-rail. 1062. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Daublaine (André-Marie), à Paris, boulevard Saint-Martin, 4, et se rattachant au brevet d'inveution de quinze ans pris, le 16 janvier 1851, pour un procédé de dessiccation, de condensation et de carboni-

1035. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 1er octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Bouchesdu Rhône, par les sieurs Huyn (Xavier), Gentilhomme (Jean) et Démignieux (Philibert), à Marseille, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 26 juillet 1853, pour une machine motrice dite machine électro-magnétique Huyn. 1030. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 11 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Isoard (François-Mathieu), à Paris, rue Saint-Sébastien, 50, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 12 octobre 1852, pour des perfectionnements applicables aux machines à vapeur.

sation de la tourbe. 1063. Le certificat d;addition dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Delaloge (Jules), à Paris, place Royale, 7, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 16 avril 1853, conjointement avec le sieur George, pour un moteur calorique à air ou à vapeur, etc. 1067. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 24 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département du Pas-deCalais, par le sieur Jaquet aîné, à Arras, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 16 juin 1853, pour un parachute pour les

1038. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 28 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Leyris (Augustin), à l'École polytechnique, à Paris, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 22 août 1853, pour un système pour produire l'électricité. 1040. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 7 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de l'Oise, par le sieur Moison (Théophile-François), à Mouy, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 7 novembre 1849, pour l'application du pendule à la régularisation du mouvement des moteurs, etc. 1044. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 29 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par' le sieur Pnuillet (Charles-Marie), à Paris, rue de l'Est, 15, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 1er avril 1853, pouf un système de construction des voies de fer,

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mines de charbon, en cas de rupture du câble. 1071. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Laudet (Jean-Baptiste-Georges), à Paris, rue du Faubourg-Saint-Denis, 161, et se rattachant au~ brevet d'invention de quinze ans pris, le 9 juin 1853, pour une machine grue, à pont roulant, propre à décharger et à découper les bancs et blocs de pierre sur carrière. 1078. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 26 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Meeûs (Piene), à Batignolles, rue Truffaut, 57, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 4 janvier 1853, pour un système de voies ferrées, conjointement avec le sieur Joseph Meeûs. 1082. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 28 octobre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la HauteMarne, par les sieurs Péchiné (Paul) el Colas (Joseph), à Rolampout, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 6 avril 1853,