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II
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Seine, par le sieur Smith (William-Henry), représenté par le sieur Sicard, à Paris, rue de l'Échiquier, 22, pour un système de rail pour chemin de fer. 35. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 7 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Châtelain (Martin) et Encontre (Émile), le premier rue de l'Étoile, 21, aux Thèmes, le deuxième impasse Mazagran , 2, à Paris, pour des moyens d'extraire du goudron de. houille, soit pur, soit mélangé avec d'autres corps, toutes les substances utiles au commerce, à l'industrie et aux arts. 37. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Couturier (François-Lucien), à Paris, rue Jacob, G, pour gaufrage du zinc et autres métaux en feuilles laminées. 39, Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Dejean (Joseph) r à Paris, rue de Luxembourg, 29, pour divers appareils destinés à la compression de l'air et du gaz. 44. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Frémin (Gonsalve-Auguste-HyacintheJulien), élisant domicile à Paris, hôtel de la Côte-d'Or et du Nord, rue des Moulins, 2G, pour une machine à feu moteur. 46. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 9 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Girard (Louis-Dominique), à Paris, rue d'Enghien, 44, pour un récepteur hydraulique à axe horizontal, reposant sur un principe d'évacuation de l'eau, applicable à tous les récepteurs hydrauliques à axe vertical dits turbines. 50. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 8 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Heusschen (Edmond-Joseph) et Lasserre (Léon), à Paris, le premier, rue Notre-Dame-des-Victoires, 38; le deuxième, rue Saint-Maur-Popincourt, 78, pour l'application de certaines transformations de mouvement aux moteurs en général, aux outils, machines de fabrication, etc. 55. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Haute-Marne, par le sieur Mar-Martin, à Bourbonne, pour un système de tuiles plates à emboîtement. 56. Le brevet d'invention de dix. ans, dont la demande a été déposée, le 6 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Ardennes, par le sieur Molerat (Nicolas), à Apremont, pour un procédé de moulage des engrenages sans modèle.
SUR LES MINES.
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57. Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 7 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Nicole (Adolphe), représenté par le sieur Rochat, à Paris, rue de Mulhouse, 4, pour un système de machine à vapeur rotative. 59. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, parle sieur Quidde (Auguste), à Berlin, élisant domicile chez le sieur Brade, à Paris, rue Saint-Anne, 22, 'pom.' des perfectionnements dans les roues à palettes mobiles. 65. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 8 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Storms (William-Montgomery), à New-York, représenté par le sieur Gardissal, à Paris, boulevard SaintMartin, 29, pour un moyen d'obtenir un pouvoir moteur qui, par sa nature alimentaire, peut être désigné sous le nom de moteur hydroatmosphérique. 69. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Beltzung (François-Joseph), Delaporte (Athalis-Henri-Géry) et Bijon (Jean-Baptiste-Étienne), à Paris, rue Ménilmontant, 44, pour un tiroir cylindrique à orifice longitudinal composé, applicable aux machines à vapeur. 76. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département delà Seine, par les sieursFrézard (Aristide-Léon-Désiré), Simonin (Louis-Hippolyte) et Yincler (Jean-Baptiste), élisant domicile tous trois, chez le sieur Simonin, rue des Marais-Saint-Martin, 24, à Paris, pour des perfectionnements dans le traitement des minerais. 78. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 septembre 1853 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Godard (Émerson), en Amérique, représenté par le sieur Perpigna, à Paris, rue Sainte-Anne, 46, pour des perfectionnements apportés aux machines propres à tailler la pierre. 79. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 6 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du déparlement du Rhône, par le sieur Grammont (Louis-Eugène), rue de la Liberté, 1C, à Lyon, pour un système de chemins de fer, avec appui de traction sur le centre de la voie, pour franchir les pentes et les courbes à court rayon. 106. Le brevet d'invention de quinze ans^ dont la demande a été déposée, le 12 septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par les sieurs Chol (Marcelin), Verrier (Pierre), Cugny (Laurent), Picard (François) et Nier (Eugène), élisant domicile chez le sieur Picard, rue des Trois-Mages, 13, à Marseille, pour une machine hydraulique et à vapeur.