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LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
SUR
LES
MINES.
I
ERRATA.
SUPPLÉMENT AUX LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS DE 1854.
Page 388, ligne 18*, supprimer la virgule. —
393, note (1), ligne 4", au lieu de : les notes (3), (2) et (5),
—
399, note (1), ligne 14", au lieu de : La cour des monnaies connaissait, lisez : à la cour des monnaies; elle connaissait.
lisez : les notes (3), (i) et (5).
—
402, note, dernière phrase: Il s'agit de LouisXII et de Charles VIII, et non de Louis XI et de Charles VII.
—
406, ligne 8e, au lieu de : blique, Usez : publique.
—
448, en marge,
BREVETS
,
D'INVENTION
ET
CERTIFICATS D'ADDITION
PLOCLAMÉS
EN
1854 (suite).
Décret impérial du
29
décembre i854 (1).
(EXTRAIT).
i
16 mai 15G4
16 mai 1564(2)
au lieu de \ lisee ■ { autieuae. | . 8614, f°273(2).} \ X. 8614, f 273.
Art. 1-". Sont proclamés :
X
—
461, note, ligne 20e, au lieu de : durant. Usez : devant.
—
468 , note, ligne 26e, au lieu de : postes posés, lisez : postposés; il s'agit du même membre de phrase que dans la note (3)
—
de la page 572. 481, note, ligne 2°, au lieu de : 14, Usez :24.
9. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 août 1853, au secrétariat de la prélecture du département de la Seine, par le sieur Graham (James), à Londres, élisant domicile chez le sieur Fontaine-Moreau, à Paris, rue de l'Échiquier, 39, pour la fabrication du zinc, et méthode d'employer la chaleur pendant le procédé de la conversion du charbon en coke pour réduire les minerais. 13. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 juin 1853, au secrétariat de la préfecture du département du Pas-de-Calais, par le sieur Jacquet aîné, à Arras, pour un parachute pour les mines de charbon , en cas de rupture du cable. 16. Le brevet d'invenlion de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 août 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Macpherson (Allen), à Bruxelles, représenté par le sieur Merle, à Paris, rue Vivienne, 18, pour des perfectionnements apportés aux mécanismes ou appareils communément nommés marteaux à vapeur. 23. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" septembre 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Prax (Josfph-Prosper), élisant domicile chez le sieur Armengaud jeune, à Paris, rue des Filles-du-Calvaire, 6, pour une pile à courant constant, à un seul liquide, appliqué à la galvanoplastie en général, et notamment à la dorure. 27. Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 2 septembre 1853 , au secrétariat de la préfecture, du département de la
PARIS.
— Imprimé par
E. TIIUNOT
et
O,
rue Racine.
20.
(1) Ce décret a été omis dans le tome III, LOIS ET DÉCRETS , SUPPLÉMENT.
1854.
a