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MINES.
TABLE DES ABRÉVIATIONS.
MINES. C.
Code des mines ou recueil des lois et règlements, tant anciens que modernes, sur la propriété, la déshérence, la concession et l'exploitation des mines
- par C. L. Mathieu, homme de loi, exprofesseur de physique et de chimie, professeur de mathématiques et d'histoire naturelle au lycée de Metz, de plusieurs
sociétés savantes, nationales et étrangères (*).
E.
Lettre de série, aux archives de l'empire, des registres du conseil du roi, etc.
I.
Recueil général des ancienneslois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, etc.; par MM. Jourdan, Decrusy et Isambert.
PREMIÈRE PÉRIODE (1413-1548). LIBERTÉ
LETTRES
ABSOLUE
PATENTES
DE
D'EXPLOITER
CHARLES
VI
LES
PORTANT
MINES.
QU'AU
ROI
SEUL
30
APPARTIENT LE DIXIÈME DES SUBSTANCES MÉTALLIQUES TIRÉES DES MINES, APRÈS QU'ELLES ONT ÉTÉ
mai
1413
(i).
~
P
PURIFIÉES, ET ACCORDANT
IS
_
Repislrées en la chambre des compies de Pans, le 18 mars 1-483 (2).
DES PRIVILÈGES A CEUX QUI TRAVAILLENT AUX MINES ET A CEUX ,
0.
Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, etc., etc. — On sait que le dernier volume de cette importante publication, imprimé en 1849, ne va pas au delà du règne de Louis XII.
QUI
„
Y FONT TRAVAILLER (3).
CHARLES,
etc.
Savoir faisons, à tous présents et à venir, que pour ce que, R.
X.
Z.
Collection Rondonne.au, aux archives de l'empire. — On y trouve la plupart de ces actes ofliciels, imprimés dans le format in-4", qui se rencontrent dans toutes les bibliothèques publiques.
8-
dignes de foi, nous a été rapporté que, en plusieurs lieux de
z. 3.61] r° m. p
notre royaume, et spécialement en nos bailliage de Mâcon et f sénéchaussée de
Lettre de série, aux archives de l'empire, des registres des cours et juridictions spéciales. — La cour des monnaies de Paris a seule fourni des documents.
qui déjà sont trouvées et esquelles l'on a jà longuement ouvré
(*) Cet ouvrage, — dernière édition du seul recueil qui ait jamais été fait pour servir à l'histoire de l'ancienne législation minérale (voir l'avertissement),— est simplement cité parce que, bien que rare, il se trouve encore dans le commerce.
3150,1° 135.
^ jj^'f" "
Lettre de série, aux archives de l'empire, des registres du parlement de Paris.
Les notations habituelles des tomes, pages, folios, etc., complètent le système d'abréviations qui a permis d'indiquer, le plus souvent on marge de la pièce, les recueils manuscrits ou imprimés où, à ma connaissance, se trouvent les documents.
2.
par plusieurs de .nos officiers et autres personnes notables
Lyon et ès ressorts d'iceux, a plusieurs c.'.p.
mines d'argent, de plomb et de cuivre et d'autres métaux,
(1) Il a paru inutile de recueillir le texte des lettres par lesquelles Charles VII (a),Charles VIII (6), Louis XII (c) et François 1" (d) ont confirmé purement et simplement celte ordonnance de Charlps VI. —Voir, au sujet de ces lettres, les notes (3), (2) et (5) des pages 399, 400 et 401. (2) Voir la note (1) de la page 400. (3) C'est l'oiigine du droit de conlrôle et marque sur les fers et aciers, qui se perçoit aujourd'hui, en vertu de l'ordonnance des aides du mois de juin 1080 (Note portée en tête d'un exemplaiie imprimé (1738 ) des lettres de Charles VI, qui fait partie de la collection Rondonneau).
(o) 1" juillet 1437, Dun-le-Roi. Z. 3160, f° 15; Z. 3161, f°Ul;0., t. XIII, p. 256; C, p 5 et 15. (6) Février 1485, Montilz-lès-Tours. Z. 5160, f° 15; Z. 5161, f° 141; 0., t. XXI, p. 41; C, p. 4 et 17. (c) Juin 1498, Soissons. Z. 3160, f° 33 ;0., t. XXI, p. 41; C, p. 29. (d) Décembre 1515, Lyon.C, p. i et 58.
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5. '
R, 565.
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