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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
9°
SUR LES MINES. DEPARTEMENTS.
DÉSIGNATION DES LIMITES
LIEUX PRINCIPAUX
des territoires réservés.
par lesquels passent ces limites.
Le ruisseau de Sancourt. Une ligne tracée parallèlement et à 1,000 mètres de la rive au sud du canal de la Sensée. Lu limite avec le département du Pas-de-Calais. Une ligne tracée parallèlement et Arleux. à 1,000 mètres de la rive au sud de la Sensée. Les canaux de la Sensée et de la Scarpe jusqu'à Douai.
DÉPA RTF.MENTS.
Nord. (Feuille ri" 2.) (Suite.)
7*
•
I
\ / I
Aisne. ( Feuille n» 2.)
par lesquels passent ces limites.
' La limite avec le département de l'Aisne, à partir de la frontière. La route impériale n" 46 (de Marie Fraillicourt, Seraincourt, 1 à Verdun). Rethel. L'Aisne , Relhel, Altigny, Semury, Vouziers, Brécy, Autry. La limite avec le déparlement de la Marne. La limite avec le département de la Meuse La frontière jusqu'à la limite avec \ le département de l'Aisne, i L'Aisne, à partir de la limite avec Yvoy, Mclzicourt, Viennele département des Ardennes. la-Ville, la Neuville-auPont, Sle-Menehould. La roule départementale n" 10 (de Sle-Menehould, Daucourt, Vitry-le - Français à Vouziers Givry, Sainl-Mard. par Sainte-Menehould). La route départementale n" 5 (de Reims à Bar-le-Duc). La limite avec le département de la Meuse. La limite avec le département des Ardennes jusqu'à l'Aisne. La frontière à partir du département de la Moselle. La limite avec le département des Ardennes. La limite avec le département de la Marne. La roule départementale n° 3 (de Nétancourt, Laimont, BarBar-le-Duc à Reims). le-Duc. La route départementale n" 1 (de Bar-le-Duc, Naives, RaBar-le-Duc à Metz). mont,Villotte,Rupt, Fresnes, Saint-Mihiel. I Des chemins vicinaux Saint-Mihiel, Vigneulles, Saint Benoist. La route départementale n" 7 (de Saint-Benoisl. ' Verdun à Pont-à-Mousson). La limite avec le département de la Meurthe. La limite avec le déparlement de la Moselle jusqu'à la frontière.
Ardennes. (Feuille n« 2.)
I
Marne. ( Feuille n» 2.)
Territoire réservé.
La Selle, à partir de l'Escaut. . . Douchy, Mon trécourt.Haussy, Nieuvieslis, Monlay, le Caleau. La roule impériale n" 39 (de Mon Le Cateau, Catillon. treuil-sur-Mer à Mézières). Le canal de la Sambre à l'Oise. La limite avec le département de Barzy, Roquigny, Anor. l'Aisne. Mâcon, Sivry-le-Chàteau. La frontière Fellerie, Sars-Poteries, DiDes chemins vicinaux inont, Dimechaux, Da, mousies. La route impériale n° 49 (de Va- Maubeuge, laLongueville, Bavay, Saint-Waast. lenciennes à Maubeuge et à Phi lippeville). La roule impériale n»45 (de Marie Jeulain, Saullain, Valenciennes. à Valenciennes et à Tournay) Valenciennes, Fonlenelles. L'Escaut Le canal de la Sambre à l'Oise (à Oisy, Etreux, Hannape, Tupartir de la limite avec le dé- pigny. partement du Nord). La route départementale n° 25 (de Guise. Guise à Cambrai par le moulin de Grougis, Bohain et Serain). La route impériale n" 45 ( de Guise, la Hérie, Houssel. Marie à Valenciennes et a Tournay). La route impériale n°2 (de Paris Marie. à Maubeuge et a Bruxelles par Mons). La route impériale n°46 (de Marie Marie, Montcornet, Rozoy à Verdun). La limite avec le département des Ardennes. La frontière. La limite avec le département du Nord jusqu'au canal de la Sambre à l'Oise.
LIEUX PRINCIPAUX
des territoires réservés.
,
6e Territoire réservé.
L'Escaut, à partir de Cambrai.. . Cambrai, Boucbain, Neuville. Douchy. La Selle La route impériale n" 29 (deRouen Douchy. f àValenciennesetàMonsjusqu'à Cambrai).
DÉSIGNATION DES LIMITES
Meuse. (Feuille no 2.)
1er Territoire réservéLa limite avec le département de la Meuse, a partir de la frontière. La limite avec le département de la Meurthe. La Moselle Aney, Metz. Sierck. La frontière jusqu'à la limite avec le département de la Meuse.
Moselle. (Feuille n" 2.)
Thionville,
2e Territoire réservé.
Le Rode, à partir de la limite Einsing. avec le département du BasRhin. L'Albe Sarralbe. I LOIS ET DÉCRETS,
1853. Tome II.
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