Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES, ETC.
Décret dupresidentde la république, en date du à octobre i852, ... _ ' , , , . . qui règle le costume officiel des fonctionnaires , employés et agents dépendant du ministère des travaux publics (i).
Ministère des travaux publics. Pcrson
, président de la république française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Décrète :
iieli
LOUIS-NAPOLÉON
Art. i". Le costume officiel des fonctionnaires, employés et agents dépendant du ministère des travaux publics est réglé ainsi qu'il suit : § i".
ADMINISTRATION CENTRALE. 1°
Secrétaire général.
Habit de drap bleu, collet et parements pareils. Broderie en or, branches de laurier et de pensée enlacées d'un ruban et surmontées d'une baguette au collet et aux parements, écusson à la taille, bouquet de poches, baguette et petit bord courant de o°,oZi autour de l'habit, s'élargissant jusqu'à om,io sur la poitrine. Gilet blanc; pantalon bleu ou blanc avec bande d'or; chapeau français, plumes noires, ganse de velours noir brodée en or; épée à poignée de nacre, garde dorée; boutons dorés à l'aigle. (Modèle n° i.) 2° Chefs de division.
Même uniforme ; broderie aux collet, parements et taille, bouquet de poches, baguette autour de l'habit. (Modèle n° a.) 3°
Chefs de bureau.
Même uniforme; broderie aux collet, parements et taille. (Modèle n° 3.)
(t) Voir ci-après, p. 303, la circulaire transmissive en date du 14 décembre 1852.
, 1852. Tome I.
LOIS ET DÉCRETS
21
Costume officiel.